Orège : 4,2 millions d'euros de Crédit Impôt Recherche (CIR) validés pour le financement de sa R&D

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Voisins le Bretonneux, lundi 21 Mars 2016

OREGE : 4,2 millions d'euros de Crédit Impôt Recherche (CIR)

validés pour le financement de sa R&D

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Dans le cadre des procédures de vérification liées au Crédit Impôt Recherche (CIR) de nouvelles expertises du MENESR viennent de valider la quasi totalité des efforts de R&D engagés par Orège.

Orège, développe et conçoit des technologies de rupture dans le domaine du traitement des boues et des effluents complexes, à partir de ses deux technologies brevetées : le SLG® pour le conditionnement des boues d'une part et le SOFHYS® pour le traitement d'effluents complexes et toxiques d'autre part.

Ces activités de Recherche et Développement ont permis à Orège de bénéficier du Crédit Impôt Recherche depuis 2005.

A ce titre, Orège a fait l'objet de plusieurs vérifications, sur les périodes :

- 2008 et 2009,

- puis 2010, 2011 et 2012.

Ces deux contrôles ont mené dans une premier temps à des propositions de rectification validant respectivement pour ces périodes, 481 kEUR et 1 675 kEUR, soit moins de 50% des montants déclarés.

- pour 2013, la demande de remboursement avait été acceptée partiellement en mai 2015 pour un montant de 511 kEUR, soit 57% de la déclaration initiale.

Néanmoins, à la suite à de nombreux échanges, deux nouveaux rapports d'expertise portant sur les CIR de 2010 à 2012 et le CIR 2013, ont validé en fin d'année 2015, l'éligibilité des projets et 97 % des dépenses associées, pour un montant total de CIR de 4 350 kEUR (dont 180 kEUR d'intérêts de retard) sur ces 4 années.

Ces rapports favorables ont conduit en janvier 2016, au remboursement complémentaire de 399 kEUR au titre du CIR 2013 (dont 19 kEUR d'intérêts de retard).

Pour les CIR de 2010 à 2012, ce sont plus de 1 200kEUR (intérêts de retard inclus) qui devraient être versés prochainement.

En parallèle, cette reconnaissance de la part du MENESR devrait également permettre de faire aboutir favorablement la procédure en cours sur les CIR 2008/2009 où l'enjeu est de 522 kEUR à recouvrer.

Le CIR 2014 a pour sa part fait l'objet d'un remboursement total en novembre 2015 pour un montant de 944 kEUR et la créance du CIR 2015 qui sera mobilisée, représente un montant d'environ 1 000 kEUR.

A propos d'ORÈGE :

Grâce à ses deux technologies de rupture brevetées, SOFHYS®  et SLG®, ORÈGE apporte aux industriels ainsi qu'aux exploitants ou acteurs municipaux des solutions performantes de traitement et de valorisation des boues et des effluents complexes, toxiques et/ou non biodégradables plus économiques et en meilleure adéquation avec les nouvelles exigences règlementaires, environnementales et sociétales.

Les offres d'ORÈGE constituent une réelle alternative lorsque les technologies de traitement traditionnelles atteignent leurs limites techniques, représentent un coût trop élevé, ou ne peuvent atteindre les objectifs de performances requis.

Le siège d'ORÈGE est basé à Voisins Le Bretonneux  (Yvelines) et le centre de R&D est situé à La Duranne à proximité d'Aix-en-Provence.

Orège est cotée sur le Marché réglementé de Nyse - Euronext - Paris depuis le 5 juillet 2013 (Nyse Euronext Paris - FR0010609206 OREGE).

http://www.orege.com                                                      

Pour toute demande d'informations :

communication@orege.com

George Gonsalves

Directeur Administraitif et Fiannacier

Mob : 06 08 03 50 72

Pour mémoire :

Le CIR est un dispositif créé par la loi de finance 1983 visant à encourager et soutenir les efforts de Recherche et Développement des entreprises en leur permettant de bénéficier d'un crédit d'impôt imputable ou remboursable dans certaines conditions.

Le dispositif étant déclaratif, l'Administration fiscale peut vérifier la réalité des dépenses déclarées et l'éligibilité des projets présentés.

Historique des CIR d'Orège depuis 2008