Quantel : projet d'augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires

PR Newswire/Les Echos/ Communiqué de presse Les Ulis, le 31 octobre 2014 Quantel : projet d'augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires Convocation des porteurs d'OCEANE en assemblée générale QUANTEL annonce qu'elle envisage de procéder prochainement au lancement d'une augmentation de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires, visant à consolider ses fonds propres et restructurer sa dette obligataire composée principalement des OCEANE dont le solde à rembourser au 2 janvier 2015 s'élève à 4,7 MEUR (correspondant à 279 092 OCEANE remboursables au pair à 26 EUR, hors intérêts courus). Projet d'augmentation de capital envisagée La Société envisage de lancer dans les prochaines semaines une augmentation de capital (sous réserve de l'obtention du visa de l'AMF), avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires et faculté de souscription à titre irréductible et à titre réductible, d'un montant global brut (nominal et prime d'émission) indicatif minimum de 3,6 MEUR, par voie d'émission et d'admission sur Euronext Paris d'actions ordinaires nouvelles, à un prix unitaire de souscription qui sera fixé par le Directoire conformément aux termes de la délégation de compétence qui lui a été consentie par l'assemblée générale des actionnaires du 30 avril 2013 (9ème résolution). La réalisation de cette augmentation de capital sera garantie à hauteur d'au moins 75 % de son montant par des engagements de souscription, d'ores et déjà recueillis, de (i) Monsieur Alain de Salaberry et la société EURODYNE qu'il contrôle, et (ii) par des porteurs d'OCEANE qui libéreront leur souscription par compensation avec des créances obligataires qui résulteront de l'exigibilité anticipée des OCEANE, ou en espèces. Dans cette perspective, le contrat d'émission des OCEANE doit être modifié pour permettre aux porteurs d'OCEANE d'obtenir l'exigibilité anticipée des OCEANE en vue de pouvoir libérer le montant de leurs souscriptions à l'augmentation de capital par voie de compensation avec les créances obligataires. Il est précisé, en tant que de besoin, que l'augmentation de capital devra faire l'objet d'un prospectus soumis au visa de l'Autorité des marchés financiers (" AMF "), conformément à la législation et la réglementation applicables. Convocation des porteurs d'OCEANE en assemblée Les porteurs d'OCEANE sont convoqués, à l'initiative du Directoire, en assemblée générale le lundi 17 novembre 2014 à 16 heures, au siège social de la Société situé 2 bis avenue du Pacifique - ZA de Courtaboeuf - 91941 LES ULIS CEDEX, à l'effet de délibérer notamment sur la modification du contrat d'émission des OCEANE décrite ci-dessus. L'avis de convocation prévu à l'article L.228-59 du Code de commerce devant paraître ce vendredi 31 octobre 2014 au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO) et au Journal d'annonces légales " Le Parisien ", sera disponible sur le site internet de QUANTEL (www.quantel.fr) et du BALO (www.journal-officiel.gouv.fr). Le texte des résolutions qui seront proposées à l'assemblée ainsi que le rapport du Directoire seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des obligataires sur le site internet de la Société à l'adresse suivante : www.quantel.fr, rubrique " informations réglementées ", ainsi qu'à son siège social. Calendrier indicatif des opérations envisagées Date Evénement 31 octobre 2014 Publication de l'avis de convocation des porteurs d'OCEANE en assemblée générale le 14 décembre 2012 dans Le Parisien (91) et au BALO Mise en ligne sur le site internet de Quantel des documents préparatoires à l'assemblée générale des porteurs d'OCEANE (texte des projets de résolutions et rapport du Directoire) 17 novembre 2014 Réunion de l'assemblée générale des porteurs d'OCEANE 18 novembre 2014 Visa de l'AMF sur le prospectus relatif à l'augmentation de capital 19 novembre 2014 Mise en ligne sur les sites internet de la Société et de l'AMF du prospectus et diffusion d'un communiqué de la Société décrivant les principales caractéristiques de l'augmentation de capital 8 décembre 2014 Clôture de la période de souscription à l'augmentation de capital - Fin de la cotation des droits préférentiels de souscription 18 décembre 2014 Émission des actions nouvelles - Règlement-livraison Admission des actions nouvelles aux négociations sur le marché NYSE Euronext Paris Fondé en 1970, le Groupe QUANTEL s'est imposé au cours des dix dernières années comme l'un des plus grands spécialistes mondiaux de la technologie laser à usages scientifiques (laboratoires de recherche, universités), industriels (marquage) et médical (ophtalmologie, dermatologie). Présent en France et aux USA, le Groupe QUANTEL a réalisé en 2013 un chiffre d'affaires de 54 M EUR dont plus de 75 % à l'international, réparti entre les applications scientifiques et industrielles (52 %) et médicales (48%) du laser. Les actions de Quantel sont cotées sur Euronext Paris (compartiment C). FR0000038242 - QUA www.quantel.fr Quantel Alain de Salaberry Luc Ardon Président du Directoire Directeur Financier, membre du Directoire T: +33(0) 1 69 29 17 00 - T: +33(0) 1 69 29 17 00 - info@quantel.fr info@quantel.fr Calyptus Mathieu Calleux Relations Investisseurs T +33 (1) 53 65 37 91 -quantel@calyptus.net The content and accuracy of news releases published on this site and/or distributed by PR Newswire or its partners are the sole responsibility of the originating company or organisation. 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