Bank of America Corporation a déposé un formulaire 8-K
Bank of America Corporation a déposé un formulaire 8-K
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Bank of America
Michael Pressman, +1 980-386-5083
Directeur
adjoint des affaires juridiques
Bank of America Corporation (« Bank of America » ou la « Société ») a déposé un rapport courant sur formulaire 8-K (le « Formulaire 8-K ») auprès de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (U.S. Securities and Exchange Commission, « SEC ») le 17 février 2017, annonçant que son Conseil d'administration avait fixé la rémunération incitative 2016 pour les cadres dirigeants de Bank of America, y compris le président du conseil d'administration et directeur général, Brian T. Moynihan.
Au cours de l'année 2016, la stratégie de croissance responsable de Bank of America a produit un bénéfice de 17,9 milliards de dollars, 13 % de plus qu'en 2015, et le second bénéfice le plus élevé de l'histoire de la Société. La croissance du chiffre d'affaires et une baisse des charges ont augmenté le levier opérationnel pour l'ensemble de l'entreprise. La Société a également atteint un taux historiquement bas de pertes sur prêts. Le rendement total pour les actionnaires était de 33,3 % en 2016, supérieur à celui du groupe de pairs principal sur la base de 1, 3 et 5 ans, et Bank of America a reversé 6,6 milliards de dollars en capital à ses détenteurs d'actions ordinaires en 2016. La Société a également réalisé des progrès au niveau du rendement à long terme de ses actifs, du rendement de ses fonds propres tangibles et de ses objectifs en matière d'efficience.
La rémunération de M. Moynihan continue de comprendre le salaire de base, des unités d'actions subalternes (« UAS ») liées au critère de temps et des UAS basées sur le rendement qui seront payées uniquement si Bank of America atteint des objectifs financiers précis.
Le salaire annuel de M. Moynihan demeure inchangé à 1,5 million USD. La valeur totale de sa prime de rendement en actions pour l'année 2016 est de 18,5 millions de dollars, dont 50 % sont constitués d'UAS basées sur le rendement. Comme pour les années antérieures, il n'a pas reçu de prime en espèces en 2016.
En vertu du programme de rémunération basé sur le rendement de Bank of America, le cadre dirigeant doit regagner des UAS basées sur le rendement par le biais de l'atteinte par la Société d'objectifs de rendement sur une période de rendement et d'acquisition de droit d'exercice de trois ans. Pour les UAS basées sur le rendement de 2017, les objectifs sont les suivants : un rendement moyen des actifs de 0,80 % sur trois ans et une croissance moyenne de la valeur comptable tangible rajustée de 8,5 % sur trois ans. Si Bank of America atteint ou dépasse ces deux objectifs cibles, les UAS basées sur le rendement gagnées précédemment seront payées à 100 %, le résultat maximum. Comme pour les octrois précédents d'UAS basées sur le rendement, aucune UAS basée sur le rendement ne sera regagnée si les résultats sont en dessous des objectifs minimums. Toutes les UAS basées sur le rendement qui n'ont pas été regagnées seront perdues.
Les UAS de M. Moynihan liées au critère de temps comprennent des UAS donnant lieu à un règlement en espèces dont le droit d'exercice sera acquis mensuellement au cours des 12 prochains mois (30 % de la prime de rendement en actions) et des UAS donnant lieu à un règlement en actions dont le droit d'exercice sera acquis annuellement au cours des trois prochaines années (20 % de la prime de rendement en actions).
De plus, les primes de rendement en actions de M. Moynihan sont sous réserve de l'actionnariat et des exigences en matière de rétention de Bank of America. Plus précisément, 50 % des actions nettes d'impôt qu'il reçoit dans le cadre des primes en actions doivent être retenues jusqu'à un an après son départ à la retraite. Ces primes en actions sont également assujetties aux politiques de réduction de Bank of America.
Les détails sur les primes de rendement en actions de M. Moynihan décrites dans la présente seront présentés dans un Formulaire 4 déposé auprès de la SEC. D'autres informations importantes sur les programmes de rémunération au rendement et la gouvernance de Bank of America, y compris une explication de tous les éléments essentiels de la rémunération de M. Moynihan et des autres cadres dirigeants nommés, seront présentés dans la circulaire de procuration de Bank of America lors de la réunion annuelle 2017 des actionnaires qui devrait être déposée auprès de la SEC en mars 2017.
Tous les documents déposés auprès de la SEC par Bank of America Corporation sont accessibles sur son site : http://investor.bankofamerica.com/phoenix.zhtml?c=71595&p=irol-irhome.
La SEC tient à jour un site Internet contenant des rapports, des sollicitations de procurations et d'autres informations concernant les émetteurs qui déposent des documents par voie électronique auprès d'elle. Ces documents peuvent être obtenus par voie électronique en accédant au site Internet de la SEC à l'adresse : http://www.sec.gov. Une copie de ce document sera également disponible sur le site Web du National Storage Mechanism à l'adresse : http://www.morningstar.co.uk/uk/NSM.
Le texte du communiqué issu d'une traduction ne doit d'aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d'origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.
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