DLA PIPER ET DEPOSITARY MANAGEMENT CORPORATION EN PARTENARIAT AVEC BLOOMBERG ET BUSINESS WIRE COMMENTENT LES DERNIERES EVOLUTIONS DU MARCHE DES ADR

DLA Piper et Depositary Management Corporation, en collaboration avec Bloomberg et Business Wire, ont animé une conférence hier soir dans les locaux parisiens de Bloomberg, intitulée : « Comment gérer les programmes d'ADR non sponsorisés ». À l'heure où de nombreux émetteurs découvrent que leurs titres sont échangés aux États-Unis sans leur consentement, la conférence s'est concentrée sur deux évolutions majeures : tout d'abord, la multiplication ces derniers mois des programmes d'ADR (American Depositary Receipt)¹ créés par des banques dépositaires américaines, et ensuite les conséquences de ces programmes non sponsorisés sur les entreprises concernées. Les intervenants ont notamment insisté sur le fait que si les programmes d'ADR non sponsorisés sont sources de risques pour les émetteurs d'actions, différentes opportunités et alternatives peuvent être toutefois envisagées pour exploiter le potentiel qu'offrent les marchés financiers américains, tout en limitant la responsabilité et les risques des entreprises, de leurs administrateurs et dirigeants.

Cette conférence était organisée par le département corporate de DLA Piper, en accord avec Steven de Keyser, membre du Board international de DLA Piper.

Sont intervenus au cours de cette conférence Anne Maréchal, associée au sein du cabinet DLA Piper, spécialisée en droit boursier et ancienne Responsable de la Surveillance des marchés à la COB, chargée du suivi des opérations de marché et de la détection des infractions boursières ; Alain Serrano, associé au sein du cabinet DLA Piper à Londres, co-responsable de la pratique Gestion du risque et Compliance du cabinet ; Scott A. Ziegler, Président de Depositary Management Corporation², avocat new yorkais et créateur des ADR il y a plus de vingt ans aux Etats-Unis ; et George E. Boychuk, Directeur Financier de Depositary Management Corporation et avocat.

Anne Maréchal a ouvert le débat en précisant les caractéristiques propres aux ADR avant de présenter les dernières évolutions réglementaires aux États-Unis qui ont permis aux banques dépositaires de démultiplier le nombre de programmes non sponsorisés, à un rythme sans précédent. Anne Maréchal s'est également exprimée sur les répercussions qu'un programme d'ADR non sponsorisé peut avoir sur une entreprise non américaine.

Scott A. Ziegler et George E. Boychuk ont exposé, quant à eux, les obligations légales applicables aux programmes ADR. Ils ont ensuite présenté une synthèse des différents points de différenciation entre les ADR sponsorisés et les ADR non sponsorisés.

Dans son intervention, Alain Serrano a donné une vision d'ensemble du marché des ADR, au travers d'analyses statistiques permettant non seulement de suivre l'évolution mondiale du marché mondial des programmes sponsorisés et non sponsorisés mais aussi d'appréhender les alternatives envisageables pour réduire les risques.

En plus d'exposer clairement les dernières évolutions du marché des ADR, les intervenants ont également proposé les différentes mesures que peut prendre une entreprise touchée par un programme d'ADR non sponsorisé. Pour bon nombre d'entreprises, des solutions et des alternatives existent et peuvent être déployées pour maîtriser les risques au cas par cas, et ce tout en créant de la valeur pour l'entreprise et ses actionnaires. Pour conclure, Anne Maréchal a passé en revue les différents risques induits par un programme d'ADR non sponsorisés avant de présenter la méthodologie développée par DLA Piper pour analyser, maîtriser et minimiser ces risques.

La présentation s'est poursuivie par une séance de questions-réponses et par une réception informelle au cours desquelles les entreprises présentes et les intervenants ont pu échanger leurs idées sur le marché des ADR.

D'autres conférences seront prochainement organisées à Londres, Francfort, Madrid, Moscou ainsi qu'en Extrême-Orient sur ce même sujet.

Pour plus d'informations, merci d'écrire à l'une des deux adresses suivantes : conferences@depositarymanagement.com ou sophie.bacqueville@dlapiper.com.

Pour plus d'informations, merci de contacter :

Sophie Bacqueville, DLA Piper, +33 (0)1 40 15 25 21 ou sophie.bacqueville@dlapiper.com Caroline Santos, DLA Piper, +33 (0)1 40 15 24 43 ou Caroline.Santos@dlapiper.com

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¹ Certificats se substituant aux actions d'entreprises non américaines.

² DMC propose des services indépendants de certificats de dépôt permettant aux entreprises de maximiser le retour sur investissement de leurs programmes d'ADR.