MPEG LA annonce les progrès de sa facilitation de licence groupée de brevets LTE

MPEG LA, LLC, le leader mondial des licences alternatives de brevets uniques, a annoncé aujourd'hui avoir fait des progrès significatifs grâce à sa collaboration avec un groupe de sociétés pour faciliter la création d'une licence conjointe de brevets groupée pour la norme Long Term Evolution (LTE) en matière de télécommunications mobiles. Les efforts de MPEG LA, entamés l'année dernière, visent à éduquer le marché quant aux avantages d'une licence groupée pour faire face au dépôt massif de brevets autour de cette technologie sans fil de prochaine génération et aider le marché à l'adopter.

« Le marché est prêt, et nous sommes fiers d'avoir été choisis par des sociétés reconnues du secteur, pour faciliter la création d'une licence groupée LTE », a déclaré Larry Horn, président-directeur général de MPEG LA. « Tenant compte de l'historique des pools de brevets de télécommunications, MPEG LA a pris le temps de consulter directement les opérateurs de réseaux mobiles, les fabricants d'équipement de réseau et les sociétés de combinés sans fil sur les avantages que représenteraient un brevet groupé brevets pour LTE, et tous ont encouragé MPEG LA à poursuivre cet effort. Nous sommes ravis de leur vote de confiance. La technologie sans fil de future génération, dotée de capacités multifonctionnelles, attend impatiemment une solution alternative de licence groupée de brevets afin de mettre son plein potentiel à la disposition des consommateurs du monde entier, et la réussite de MPEG LA en matière de création de licences groupées de grande envergure nous positionne de manière unique pour y parvenir. »

MPEG LA souhaite voir le plus grand nombre possible de titulaires de brevets, inclus dans ce processus. Par conséquent, MPEG LA invite toute partie qui pense détenir des brevets essentiels à la norme LTE (voir document joint), à les soumettre avant le19 juin 2009. Leur importance au regard de cette norme sera évaluée par des experts dans les brevets de MPEG LA en vue de les incorporer à la création d'une licence de brevets conjointe LTE. Bien que seuls les brevets émis soient inclus dans la licence, pour participer au processus de création de la licence, les demandes de brevets dont les demandes sont jugées essentielles à la norme LTE par leurs propriétaires et celles susceptibles d'aboutir, pourront également être soumises. Par ailleurs, bien que le processus débute avec LTE, il pourra passer à une étape ultérieure pour couvrir la compatibilité descendante avec d'autres technologies de télécommunications mobiles. Des renseignements complémentaires, ainsi que les conditions et les procédures régissant les soumissions de brevets, sont disponibles sur : http://www.mpegla.com/pid/lte.

Norme LTE

LTE est une technologie sans fil nouvelle génération permettant aux réseaux mobiles de répondre à la demande des consommateurs de communications de données à plus haut débit, au-delà de celle qui est offerte par les réseaux 3G déjà existants. LTE offre également une architecture de protocole Internet qui ouvre la voie aux modèles et aux équipements commerciaux sans fil proposés actuellement sur les réseaux de communication traditionnels.

MPEG LA, LLC

MPEG LA est le leader mondial des licences de technologie alternatives, permettant aux utilisateurs d'acquérir en une seule transaction les droits de brevets mondiaux nécessaires à une norme ou plateforme technologique auprès de titulaires de brevets multiples, au lieu de devoir négocier des licences individuelles. Dans tous les cas où une licence de brevet unique et gérée de manière indépendante fournirait une alternative pratique sur le marché pour aider les utilisateurs à mettre en ?uvre leurs choix technologiques, le modèle d'octroi de licence mis au point et utilisé par MPEG LA pourrait être la solution. En tenant compte à la fois de l'intérêt des utilisateurs de brevets pour un accès raisonnable et de l'intérêt des propriétaires de brevets qui souhaitent des revenus raisonnables, MPEG LA crée l'opportunité d'adopter de nouvelles technologies et favorise l'innovation. Le programme d'octroi de licence initial de MPEG LA pour la compression vidéo numérique MPEG-2 a contribué à produire la norme la plus largement utilisée dans l'histoire de l'électronique grand public, et le modèle d'octroi de licence MPEG LA® est devenu la référence pour d'autres technologies. Aujourd'hui, MPEG LA gère des programmes d'octroi de licences comprenant les brevets essentiels dans 57 pays. MPEG LA est un organisme indépendant qui gère l'octroi de licences ; il n'est lié à aucun organisme de normalisation, et affilié à aucun titulaire de brevet, quel qu'il soit. Pour en savoir plus, veuillez consulter http://www.mpegla.com.

ANNEXES

Les évaluations initiales seront basées sur les documents ci-dessous, disponibles à l'adresse : http://www.3gpp.org/ftp/Specs/html-info/36-series.htm

N° du doc.		Titre du document
TS 36.101		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); User Equipment (UE) radio transmission and reception
TS 36.104		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Base Station (BS) radio transmission and reception
TS 36.106		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); FDD repeater radio transmission and reception
TS 36.133		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Requirements for support of radio resource management
TS 36.201		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Long Term Evolution (LTE) physical layer; General description
TS 36.211		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Physical channels and modulation
TS 36.212		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Multiplexing and channel coding
TS 36.213		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Physical layer procedures
TS 36.214		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Physical layer ? Measurements
TS 36.300		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA) and Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); Overall description; Stage 2
TS 36.302		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Services provided by the physical layer
TS 36.304		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); User Equipment (UE) procedures in idle mode
TS 36.306		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); User Equipment (UE) radio access capabilities
TS 36.314		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); Layer 2 ? Measurements
TS 36.321		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Medium Access Control (MAC) protocol specification
TS 36.322		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Radio Link Control (RLC) protocol specification
TS 36.323		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Packet Data Convergence Protocol (PDCP) specification
TS 36.331		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA); Radio Resource Control (RRC); Protocol specification
TS 36.401		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); Architecture description
TS 36.410		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); S1 layer 1 general aspects and principles
TS 36.411		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); S1 layer 1
TS 36.412		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); S1 signalling transport
TS 36.413		Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA) ; S1 Application Protocol (S1AP)
TS 36.414		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); S1 data transport
TS 36.420		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); X2 general aspects and principles
TS 36.421		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); X2 layer 1
TS 36.422		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); X2 signalling transport
TS 36.423		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); X2 Application Protocol (X2AP)
TS 36.424		Evolved Universal Terrestrial Radio Access Network (E-UTRAN); X2 data transport

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