MemsTech va faire appel de la décision de l'ITC

Mems Technology Berhad (« MemsTech ») a annoncé le 15 juin 2009 que l'ITC (U.S. International Trade Commission) avait rendu sa décision finale confirmant la décision initiale du 12 janvier 2009 du juge administratif dans l'enquête de l'ITC basée sur la plainte de Knowles Electronics LLC en vertu de la section 337 de la loi « Tariff Act » de 1930. La société MemsTech compte interjeter appel devant la cour d'appel du circuit fédéral des États-Unis et pense obtenir éventuellement un jugement favorable.

Il est important de noter que la décision finale de l'ITC confirme la décision initiale selon laquelle les microphones en silicium actuels de MemsTech ne sont pas couverts par le jugement. La décision finale de l'ITC couvre exclusivement les microphones en silicium obsolètes de MemsTech que MemsTech ne produit plus ou ne vend plus à ses clients.

« Bien que cet événement soit décevant, nous sommes très heureux que la décision de l'ITC ne concerne pas notre gamme de microphones en silicium actuels, ni la capacité de nos clients à importer aux États-Unis des produits contenant les microphones en silicium de MemsTech », a déclaré K. Sooriakumar, président-directeur général de MemsTech. « Par conséquent, ce jugement ne va pas compromettre notre capacité à exercer nos activités de façon habituelle ».

MemsTech compte faire appel de manière agressive. « Nous sommes toujours convaincus que des erreurs graves ont été commises par l'ITC dans l'interprétation de la loi pertinente sur les brevets et de la jurisprudence dans cette affaire, par conséquent notre seule option est de porter le cas en appel devant le circuit fédéral », a indiqué Srini Naidu, directeur exécutif de MemsTech aux États-Unis. « Nous demeurons confiants qu'une interprétation correcte de la loi va aboutir à une cassation de la décision de l'ITC ».

MemsTech conçoit et fabrique des produits basés MEMS, en tant que vrai fournisseur polyvalent du secteur MEMS. Parmi ces produits, citons les détecteurs de pressions, les accéléromètres, les services d'assemblage de thermopiles, les rangées de thermopiles, les lentilles binaires et les produits acoustiques en silicium. La société est axée sur la fourniture de produits, de services et de technologie adaptés aux produits spécifiques conçus par les clients, aux produits basés MEMS standard, aux services de fabrication MEMS et aux services de fabrication de tranches MEMS.

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