3M obtient la révocation du brevet d'HTC par l'Office européen des brevets

La division de l'opposition de l'Office européen des brevets (OEB) a récemment révoqué dans son entièreté le brevet européen d'HTC concernant une méthode pour l'entretien de surfaces de sol dures à l'aide de pastilles flexibles recouvertes de particules de diamant. La décision a été rendue après examen des oppositions au brevet présentées par les sociétés 3M Innovative Properties Co. et KGS Diamond Holding B.V. La décision fait l'objet d'une procédure d'appel.

Cette décision rend le brevet n^o 1 702 714 d'HTC pratiquement non exécutoire dans les États européens désignés à la seule exception de la Suède où la Cour d'appel de Stockholm avait précédemment ordonné des injonctions provisoires ? limitées à la Suède ? contre l'autorité aéroportuaire suédoise et City Papper AB leur interdisant d'utiliser les produits Scotch-Brite? Diamond Floor Pads Plus, Purple et Sienna de 3M. La société 3M a déposé une demande d'annulation de la partie suédoise du brevet européen d'HTC et des dossiers seront déposés auprès des cours suédoises visant à obtenir la levée immédiate des injonctions ordonnées précédemment.

3M fournit des tampons à récurer pour le sol depuis les années 1950. Aujourd'hui, le vaste portefeuille de produits d'entretien pour sols de 3M, qui inclut les tampons à récurer pour le sol Scotch-Brite?, offre des solutions répondant à la plupart des besoins en matière d'entretien des sols.

À propos de 3M

Leader reconnu dans la recherche et le développement, 3M fabrique des milliers de produits novateurs destinés à des dizaines de marchés diversifiés. La principale force de 3M est de disposer de plus de 40 plateformes technologiques différentes - souvent utilisées en combinaison ? permettant de répondre à tout un éventail de besoins des consommateurs. 3M, dont le chiffre d'affaires s'élève à 25 milliards de dollars, emploie 76 000 personnes dans le monde entier et est présente dans plus de 60 pays. Pour en savoir plus, veuillez consulter le site .

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