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vendredi 31 juillet 2009 à 13h07

La validité du brevet médical d'AGA est reconnue dans le cadre de la poursuite judiciaire au R.-U. pour contrefaçon de brevet à l'encontre d'Occlutech


AGA Medical Holdings, Inc. (AGA) a annoncé aujourd'hui qu'un tribunal britannique a conclu à la validité d'un brevet détenu par AGA portant sur ses appareils pour communication interauriculaire (CIA) et foramen ovale perméable (FOP). Le tribunal britannique a toutefois déterminé que les produits d'Occlutech GmbH (Occlutech) ne constituent pas de contrefaçon du brevet d'AGA, comme celle-ci l'a fait valoir. AGA est l'un des plus importants développeurs d'appareils chirurgicaux pour le traitement minimalement invasif des malformations cardiovasculaires et de la maladie vasculaire périphérique.

AGA a l'intention de faire appel de l'ordonnance stipulant qu'Occlutech n'est pas coupable de contrefaçon de son brevet. En janvier 2009, la Cour d'appel allemande de Düsseldorf a interdit à Occlutech de contrefaire la partie allemande du brevet européen d'AGA (EP 0 808 138). Occlutech a son siège à Iéna, en Allemagne.

« Le jugement du tribunal britannique affirme la validité du brevet d'AGA, mais n'a pas été jusqu'à conclure que les produits d'Occlutech violent notre propriété intellectuelle, comme nous en sommes convaincus », a déclaré John Barr, président-directeur général d'AGA. « Le brevet en question n'est que l'un des nombreux brevets détenus par notre société, et nous sommes totalement déterminés à les protéger contre Occlutech et d'autres sociétés si nécessaire. »

À propos d'AGA

AGA Medical Holdings, Inc., basée à Plymouth, au Minnesota, est un leader dans le domaine du développement d'appareils chirurgicaux pour le traitement minimalement invasif des malformations cardiovasculaires et de la maladie vasculaire périphérique. Créée en 1995 par le Dr Kurt Amplatz, anciennement professeur et chercheur au Service de radiologie de l'Université du Minnesota, AGA Medical met au point et commercialise des appareils destinés aux traitements des troubles structurels cardiaques et circulatoires. Certains de ces appareils représentent d'importantes innovations dans le traitement de troubles congénitaux très courants appelés « perforations du c?ur », comme la communication interauriculaire et le foramen ovale perméable.

Plus de 700 articles publiés dans des revues médicales vantent les avantages des appareils AGA Medical, comme l'amélioration des résultats, la diminution des temps d'hospitalisation et l'accélération des temps de rétablissement pour les patients. Les appareils AGA Medical ont reçu une approbation réglementaire et sont commercialisés dans plus de 101 pays. Pour en savoir davantage, consulter www.amplatzer.com.

Le texte du communiqué issu d'une traduction ne doit d'aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d'origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

ContactsPadilla Speer Beardsley
Nick Banovetz, +1 612-455-1705
NBanovetz@psbpr.com

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