AGA Medical sort vainqueur d'un procès en validité de brevet face à Occlutech

AGA Medical Holdings, Inc. (AGA Medical) a annoncé aujourd'hui qu'un panel de cinq juges officiant à la Cour fédérale allemande des brevets de Munich avait confirmé la validité d'un important brevet d'AGA Medical. La cour a rejeté la procédure entamée par Occlutech GmbH arguant que le brevet d'AGA Medical ne répondait pas aux normes de brevetabilité en vertu de la loi allemande. Même si la décision peut faire l'objet d'un appel, elle prend effet dès maintenant. Le brevet, dont le numéro est EP 0 808 138 B1, se rapporte au processus de fabrication des dispositifs d'occlusion d'AGA Medical.

AGA Medical est un chef de file dans la mise au point de dispositifs d'intervention minimalement invasifs permettant de traiter les malformations cardiovasculaires et les maladies vasculaires périphériques. En décembre 2008, une cour d'appel allemande s'était également prononcée en faveur d'AGA Medical dans une action en violation de brevet entamée à l'encontre de la société Occlutech GmbH, basée à Jena, en Allemagne. Et bien qu'Occlutech ait déposé une demande d'appel contre le jugement d'infraction, la décision et l'injonction à l'encontre d'Occlutech restent en vigueur. À ce jour, la cause d'AGA Medical a prévalu à l'encontre d'Occlutech dans deux branches différentes des tribunaux allemands, la société ayant remporté ses procès tant en validité qu'en violation de brevet.

À propos d'AGA Medical

AGA Medical, dont le siège se trouve à Plymouth dans le Minnesota, est un chef de file dans la mise au point de dispositifs d'intervention minimalement invasifs permettant de traiter les malformations cardiovasculaires et les maladies vasculaires périphériques. Fondée en 1995 par le Dr Kurt Amplatz, un ancien professeur et chercheur de l'Université du Minnesota, les produits AMPLATZER® d'AGA Medical aident à améliorer le devenir des patients, réduire leur durée d'hospitalisation et accélérer leur rétablissement. Les produits AMPLATZER ont permis d'avancer de manière significative le traitement de la plupart des cas congénitaux « d'orifices du c?ur », de type communication interauriculaire, foramen ovale perméable ou communication interventriculaire. Plus de 1 500 articles vantant les avantages des produits AMPLATZER ont été publiés dans des ouvrages médicaux. Les produits de marque AMPLATZER fabriqués par AGA Medical sont commercialisés dans 101 pays à travers le monde. Pour plus d'informations, visiter www.amplatzer.com.

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