ExonHit renforce sa position en matière de propriété intellectuelle aux Etats-Unis

Regulatory News:

• L'USPTO confirme la validité du brevet princeps des biopuces SpliceArray?

ExonHit Therapeutics (Paris:ALEHT) est heureuse d'annoncer que l'Office américain des brevets (« USPTO ») a notifié la Société de son intention de délivrer un certificat de réexamen (« Re-examination Certificate ») concernant le brevet américain n° 6 881 571 d'ExonHit relatif à la technologie des biopuces SpliceArray?.

La validité de ce brevet avait été mise en cause par la société américaine Jivan Biologics, Inc. (Jivan) dans le cadre d'une procédure en contrefaçon de ce brevet engagée par ExonHit en 2007 à l'encontre de Jivan devant le tribunal de première instance du District nord de Californie. Comme c'est fréquemment le cas lorsqu'une action en contrefaçon de brevet est intentée aux Etats-Unis, Jivan avait déposé une requête auprès de l'USPTO dans le but de faire réexaminer la validité du brevet d'ExonHit en 2008. L'USPTO avait accepté la requête de Jivan et le Tribunal a différé l'action en justice en attendant le résultat du réexamen.

« Cette décision de l'USPTO conforte la propriété intellectuelle d'ExonHit puisque la validité de ce brevet a été confirmée pour la deuxième fois par l'Office américain des brevets. ExonHit détient un brevet européen correspondant qui a été accordé par le Bureau européen des brevets sans aucune opposition », commente le D^r Loïc Maurel, Président du Directoire d'ExonHit Therapeutics. « Cette décision récompense la détermination d'ExonHit à défendre sa propriété intellectuelle ».

Toutes les décisions de rejet ont été retirées et toutes les revendications sont réaccordées, avec quelques amendements précisant la signification de deux des revendications.

La notification de l'USPTO sera suivie de la publication d'un certificat de réexamen. De plus, la procédure en contrefaçon peut reprendre et l'affaire être jugée par le Tribunal de Californie.

A propos d'ExonHit Therapeutics

ExonHit Therapeutics (Alternext : ALETH) est une société biopharmaceutique émergente active à la fois dans le thérapeutique et le diagnostic. ExonHit s'appuie sur une plateforme technologique propriétaire d'analyse de l'épissage alternatif de l'ARN pour développer des diagnostics moléculaires innovants et des thérapies ciblant les maladies neurodégénératives et les cancers. La Société a une stratégie d'investissement équilibrée, avec des programmes de recherche internes et des collaborations stratégiques, notamment avec bioMérieux et Allergan.

ExonHit Therapeutics est basée à Paris et a une filiale américaine à Gaithersburg dans le Maryland. La Société est cotée sur le marché Alternext de NYSE Euronext Paris. Pour toute information complémentaire, visitez le site : http://www.exonhit.com.

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