RECYLEX prend acte des décisions de la Cour d''Appel de Douai concernant les anciens salariés non-cadres de Metaleurop Nord

Regulatory News:

RECYLEX S.A. (Paris:RX):

Dans le cadre de l'appel interjeté à l'encontre des jugements de la section Industrie du Conseil des Prud'hommes de Lens du 27 juin 2008, la Cour d'Appel de Douai a confirmé partiellement les décisions du Conseil de Prud'hommes de Lens, en considérant que Metaleurop SA (aujourd'hui Recylex SA) était co-employeur des anciens salariés non-cadres de sa filiale Metaleurop Nord SAS. La Cour d'Appel a octroyé aux salariés non protégés une indemnité d'un montant compris entre 10.000 euros et 30.000 euros, ainsi que 100 euros à titre de frais, représentant un montant total d'environ 12,4 millions d'euros, devant être intégré au passif à régler conformément aux dispositions du plan de continuation de Recylex SA.

En revanche, la Cour d'Appel de Douai a débouté 22 anciens salariés protégés de leur demande d'indemnisation.

Recylex SA prend acte des décisions de la Cour d'Appel de Douai et étudie la possibilité de se pourvoir en cassation.

Les décisions rendues ce jour par la Cour d'Appel de Douai ne remettent pas en cause la volonté de Recylex de mener à bien son plan de continuation sur 10 ans, adopté par le Tribunal de Commerce de Paris le 24 novembre 2005.

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Recylex : Recycler, transformer, valoriser

Implanté en France, en Allemagne et en Belgique, Recylex est un spécialiste dans le domaine du recyclage du plomb et du plastique (à partir des batteries d'automobile et industrielles), le recyclage du zinc en provenance des poussières issues des aciéries électriques, la production d'oxydes de zinc et de métaux spéciaux pour l'industrie électronique.

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