NOVAMONT: la validit de nos brevets reconnue

Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu vendredi 16 Avril 2010 son jugement dans la procdure opposant Novamont la socit allemande Biotec et quelques socits du groupe franais Sphere, respectivement fabricante et distributrices de certains produits base d'amidon qui constitueraient, selon Novamont, la contrefaon de ses brevets protgeant le Mater-Bi de premire gnration.

Le Tribunal a entirement confirm la validit de deux brevets de Novamont, en a partiellement invalid un troisime, retenant cependant que la preuve de la contrefaon n'avait pas t apporte. Le Tribunal n'a toutefois pas abord le fond de la question et a constat que les analyses des chantillons des produits en cause n'avaient pas t effectues selon les principes d'une expertise contradictoire.

Novamont accueille avec satisfaction le fait que ses brevets d'une grande importance aient t reconnus valides et reste convaincu que leur contrefaon sera reconnue lorsque les aspects substantiels du litige seront examins. Novamont poursuivra donc, convaincu de sa dmarche, les actions judiciaires contre la violation de ses brevets en particulier au travers des actions en cours prs de certains tribunaux italiens.

Le Docteur Catia Bastioli, Prsident de Novamont, a dclar : Ce jugement confirme la validit et la valeur de notre proprit intellectuelle et nous encourage dans les efforts entrepris pour la crer et pour la protger. Nous sommes convaincus que, une fois les aspects formels claircis, nos droits exclusifs pourront tre reconnus galement en France. Aprs le lancement des premiers produits en Mater-Bi de deuxime gnration, protgs par de nombreux brevets, nous poursuivons nos investissements pour que le Mater-Bi de troisime gnration soit disponible d'un point de vue industriel .

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Contrle par Banca Intesa San Paolo et Investitori Associati, Novamont S.p.A. est leader dans la production de bioplastiques issus de matires premires renouvelables d'origine agricole. Avec ses 173 salaris (dont 30% est oprationnel dans le secteur de la recherche et dveloppement), elle a consacr plus de 10% de son chiffre d'affaires de 2009 (63,6 millions d'euros) au secteur de la recherche et dveloppement. Dans son ensemble, elle possde une capacit de production de 80.000 tonnes par an. La socit a un portefeuille de brevets qui comprend 90 familles de brevets et 800 dpts internationaux. Son sige est situ Novara et ses usines de production Terni. Elle est prsente directement ou travers des distributeurs en Allemagne, France, Benelux, Scandinavie, Danemark, Royaume-Uni, Etats-Unis, Chine, Japon, Australie et Nouvelle-Zlande.