HSBC France : Mise disposition du Document de rfrence 2009 incluant le rapport financier annuel
Regulatory News:
HSBC France informe le public que le Document de rfrence sur l'exercice 2009 a t dpos l'Autorit des Marchs Financiers (AMF) le 29 avril 2010 et qu'il y est rpertori sous le n D.10-0367.
Il intgre:
- le rapport financier annuel;
- le rapport du Prsident sur les conditions de prparation et d'organisation des travaux du Conseil ainsi que sur les procdures de contrle interne et de gestion des risques mises en place par la socit, ainsi que le rapport des Commissaires aux comptes y affrent;
- les informations relatives aux honoraires verss aux contrleurs lgaux des comptes.
Ce document est tenu gratuitement la disposition du public dans les conditions prvues par la rglementation en vigueur et peut tre consult dans l'espace Informations rglemente du site Internet de la Socit (www.hsbc.fr) et sur celui de l'AMF (www.amf-france.org).
HSBC France
S.A. au capital de 337 189 100 euros
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