AGA Medical reoit 2,1 millions d'euros dans un jugement concernant la contrefaon de brevet Occlutech

AGA Medical Holdings, Inc. (AGA Medical) (Nasdaq:AGAM) a annonc aujourd'hui que le tribunal rgional de Dsseldorf avait accord 2,1 millions d'euros de dommages-intrts AGA Medical dans un procs de contrefaon de brevet intent par AGA Medical l'encontre d'Occlutech GmbH (Occlutech), une socit base Jena, en Allemagne. AGA Medical est un dveloppeur de premier plan de dispositifs interventionnels permettant de traiter les malformations cardiaques structurelles et les anomalies vasculaires.

AGA Medical a poursuivi Occlutech pour contrefaon de la partie allemande de ses brevets europens, accords en octobre 2005 et portant sur ses dispositifs d'occlusion intravasculaire et la mthode de fabrication de ces dispositifs. La somme de 2,1 millions d'euros accorde AGA Medical tait celle demande par la socit. Bin que cette dcision soit sujette appel, la socit AGA Medical est autorise l'appliquer immdiatement.

AGA Medical l'a emport sur Occlutech dans deux ressorts des tribunaux allemands, a gagn des procs portant sur la validit et la contrefaon des brevets, et s'est fait accorder des dommages-intrts significatifs par le tribunal de Dsseldorf, a dclar John Barr, prsident-directeur gnral d'AGA Medical. Chaque jugement positif renforce la robustesse de notre portefeuille de brevets et la violation de notre proprit intellectuellepar Occlutech .

Calendrier:

• Aot 2006: AGA Medical intente un procs de contrefaon de brevet initial l'encontre d'Occlutech.
• Juillet 2007: le tribunal rgional de Dsseldorf prononce un jugement en faveur d'AGA Medical, auquel Occlutech fait ensuite appel.
• Dcembre 2008: la cour d'appel allemande rejette l'appel d'Occlutech et prononce un jugement en faveur d'AGA Medical selon lequel Occlutech a viol ses brevets (appel en instance).
• Octobre 2009: le tribunal fdral des brevets allemands dcide que le brevet d'AGA Medical est valide (appel en instance).
• Juin 2010: le tribunal rgional de Dsseldorf prononce un jugement accordant AGA Medical la somme totale demande de 2,1 millions d'euros en tant que dommages-intrts pour contrefaon du brevet d'AGA Medical par Occlutech.

propos de AGA Medical

AGA Medical Corporation, dont le sige est situ Plymouth dans le Minnesota, est un innovateur et un fabricant de premier plan de dispositifs mdicaux permettant de traiter les malformations cardiaques structurelles et les anomalies vasculaires. Les dispositifs d'occlusion AMPLATZER d'AGA Medical permettent des traitements par transcathter minimalement invasifs qui se sont avrs srs et hautement efficaces pour fermer les malformations dans le cadre clinique. AGA Medical est le seul fabricant dont les dispositifs d'occlusion sont homologus pour fermer sept malformations cardiaques structurelles diffrentes, et occupe des positions de premier plan sur le march pour chacun de ses dispositifs. Plus de 1650 articles publis dans des revues mdicales confirment les avantages des dispositifs d'AGA Medical. AGA Medical commercialise ses produits AMPLATZER dans 112 pays du monde aux cardiologues interventionnels, lectrophysiologistes, radiologistes interventionnels et chirurgiens vasculaires. Un complment d'information sur la socit et ses produits est disponible l'adresse http://www.amplatzer.com.

noncs prospectifs

Ce communiqu de presse peut contenir des noncs prospectifs au sens de la Section 27A de la loi Securities Act de 1933, version amende, et de la Section21E de la loi Securities Exchange Act de 1934, version amende, ou de la loi Exchange Act, y compris, en particulier, des noncs concernant la rsolution des actions en justice de la socit l'encontre d'Occlutech. Ces noncs sont bass sur les convictions de notre direction ainsi que sur les hypothses faites par la socit, et les informations dont elle dispose actuellement. Ces noncs refltent les points de vue actuels de la socit en ce qui concerne des vnements futurs, ne sont pas des garanties de performance future, et sous-entendent des risques et des incertitudes susceptibles de faire varier sensiblement la performance ou les rsultats rels de ceux exprims ou suggrs par ces noncs prospectifs. Parmi ces facteurs, citons entre autres: le rsultat de tous appels, la conformit d'Occlutech aux dcisions du tribunal, la capacit de la socit obtenir les sommes accorde, les litiges futurs potentiels et d'autres risques et incertitudes, y compris ceux dtaills dans les rapports priodiques dposs par la socit auprs de la Securities and Exchange Commission. Vous ne devez pas vous fier outre mesure ces noncs prospectifs. Sauf si la loi l'exige, la socit rejette toute obligation de mettre jour ou rviser ces noncs prospectifs pour reflter de nouvelles informations ou des vnements ou des circonstances se produisant aprs la date de ce communiqu de presse ou pour reflter la survenue d'vnements imprvus ou autrement. Le lecteur est avis de consulter les documents dposs par la socit auprs de la Securities and Exchange Commission (disponibles dans la base de donnes EDGAR de la SEC sur , dans divers centres de rfrence SEC aux tats-Unis et sur le site Web de la socit l'adresse ).

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