Sisvel annonce le lancement du pool de brevets relatifs à la norme DVB-T2

AMSTERDAM, September 15, 2010 /PRNewswire/ --

- Le programme de licences groupées facilite l'accès à des brevets essentiels

Aujourd'hui au salon IBC, Sisvel a annoncé le lancement d'un nouveau programme de licences groupées , ou pool de brevets.Ce programme propose des brevets essentiels à la norme DVB-T2, la norme la plus récente en matière de transmission numérique terrestre. Celle-ci emploie des techniques hautement efficaces de modulation et de codage afin d'offrir des services de diffusion audio, vidéo et de transmission de données. Le programme a été lancé avec un portefeuille de brevets essentiels à la norme DVB-T2 détenus par British Broadcasting Corporation (BBC), DTVG Licensing, France Télécom, Nokia, SIDSA, TDF (Télédiffusion de France), et Télécom Bretagne. Par ailleurs, on s'attend à ce qu'un certain nombre de titulaires de brevet se joignent au pool dans les prochaines semaines.

Le portefeuille de licences offert par Sisvel propose les royalties par unité suivants pour les récepteurs de télévision DVB-T2 et les démodulateurs numériques :

Unités par année Royalties par unité 1 à 2 000 000 1,00 EUR 2 000 001 à 4 000 000 0,90 EUR 4 000 001 et plus 0,80 EUR

Les détails concernant les modalités et les conditions relatives au portefeuille de licences sont accessibles directement auprès Sisvel.

Le portefeuille de licences facilite l'accès aux brevets essentiels à la norme DVB-T2 et fait en sorte que tous les utilisateurs de cette technologie puissent profiter de la flexibilité et de l'aspect pratique des modalités de licence relatives à ce programme.

Nick Wells, président du groupe de travail technique ayant oeuvré à l'élaboration de la norme DVB-T2 et gagnant du IEEE Consumer Electronics Society Engineering Excellence Award 2010, a déclaré : << Ce programme va promouvoir l'adoption rapide de la norme DVB-T2 en offrant plus de transparence et de prévisibilité au niveau du coût des licences. Il est remarquable qu'un groupe aussi important ait été en mesure de finaliser et de lancer ce programme lors du premier anniversaire de la publication de la norme par l'ETSI. >> Giustino de Sanctis, le directeur général de Sisvel Germany, GmbH a expliqué : << L'accessibilité au portefeuille de licences rassurera les pays et les organisations qui ont déjà adopté la norme DVB-T2, de même que ceux qui envisagent son adoption. >>

Le programme de licences groupées DVB-T2 reste ouvert aux futurs titulaires de brevetsestimés essentiels à la norme., Sisvel invite ceux-ci à prendre contact avec la société afin de soumettre leurs brevets à l'évaluation de leur caractère essentiel par un évaluateur indépendant désigné par le programme.

À propos de DVB-T2

DVB-T2 constitue la norme la plus avancée en matière de transmission télévisuelle numérique sur réseau terrestre, laquelle offre un accroissement considérable de la capacité de transmission par rapport aux systèmes actuels. La norme DVB-T2 a été publiée en tant que norme officielle ETSI EN 302 755 en septembre 2009.

À propos de Sisvel

Établi en 1982 lorsque Sisvel S.p.A. a été fondée en Italie, Sisvel Group est devenu un leader mondial en termes de gestion de la propriété intellectuelle et de maximisation de la valeur des droits attachés aux brevets. Sisvel Group a une envergure mondiale, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese, et Edico à Rome), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG à proximité de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart),et au Luxembourg (Sisvel International S.A.) et avec plus de soixante-dix professionnels détenant une expertise dans les domaines technique et juridique, ainsi que dans le domaine de l'octroi de permis. Sisvel dispose d'une longue histoire en matière de gestion de portefeuilles de brevets, dont ceux relatifs aux normes de compression audio connus sous les noms MP3 et MPEG Audio, et aux technologies répandues telles que OSD (On Screen Display), ATSS (Automatic Tuning & Sorting System) et WSS (Wide Screen Signaling - destinée à changer automatiquement le format d'image télévisuelle). Tout récemment, Sisvel a obtenu les mandats afin d'administrer les pools de brevets relatifs aux normes UHF-RFID, CDMA 2000 et DVB-T.

Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de DVB-T2 ou Sisvel, veuillez consulter le http://www.sisvel.com.