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COMMUNIQUE DE PRESSE
Sanofi lance " Action 2013 ", un plan mondial d'actionnariat salarié
Paris, France - Le 29 octobre 2013 - Sanofi
annonce aujourd'hui le lancement d' " Action 2013 ", un plan mondial
d'actionnariat salarié. En procédant à cette augmentation de capital, Sanofi
souhaite associer davantage ses salariés au développement futur et aux
résultats de l'entreprise. Le plan sera déployé dans 89 pays.
Le Conseil d'administration a en effet décidé le 29 octobre 2013, une émission
d'actions ordinaires au profit des salariés adhérents au plan d'épargne groupe
à un prix de souscription de 59,25 EUR correspondant à 80% de la moyenne des
premiers cours cotés de l'action sur le marché de NYSE Euronext Paris lors des
20 séances de bourse précédant la date du Conseil d'administration.
Une condition d'éligibilité de trois mois d'ancienneté sera appliquée. Les
bénéficiaires pourront souscrire du 7 novembre 2013 (inclus) au 24 novembre
2013 (inclus).
L'émission devrait être réalisée d'ici la fin de l'année 2013 et le
processus de livraison des titres devrait être achevé en janvier 2014.
Le nombre maximum d'actions Sanofi pouvant être émises dans le cadre de cette
offre s'élève à 6,6 millions (correspondant à une augmentation de capital
maximum de 13,2 millions d'euros de nominal, soit 0,5% du capital social).
Les actions seront souscrites soit directement, soit par l'intermédiaire de
fonds communs de placement d'entreprise ("FCPE"), selon la réglementation
et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des
bénéficiaires de l'augmentation de capital.
Les actions nouvelles seront entièrement assimilables aux actions ordinaires
existantes composant le capital de Sanofi.
Les actions qui seront émises lors de l'augmentation de capital porteront
jouissance à compter du 1er janvier 2013.
Les droits de vote attachés aux actions souscrites seront exercés directement
par les salariés.
Les souscripteurs à l'offre devront conserver les actions souscrites ou les
parts de FCPE correspondantes pendant une période d'environ cinq ans, sauf
survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par l'article R. 3324-22 du
Code du travail et admis dans le pays du souscripteur.
L'admission des actions nouvelles aux négociations sur le marché de NYSE
Euronext Paris. (Code ISIN : FR0000120578) sur la même ligne que les actions
existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de
l'augmentation de capital.
Ceci constitue le communiqué légal exigé par la règlementation française en
cas d'augmentation de capital réservée aux salariés. Le présent communiqué
ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l'achat d'actions
Sanofi. L'offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en place
dans les seuls pays où une telle offre a fait l'objet d'un enregistrement ou
d'une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite
de l'approbation d'un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en
considération d'une dispense d'établir un prospectus ou de procéder à un
enregistrement ou une notification de l'offre.
Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes
les procédures d'enregistrement et/ou les notifications requises auront été
effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou
information des représentants du personnel effectuées.
Le présent communiqué n'est pas destiné et ne doit pas être copié ou
adressé aux pays dans lesquels un tel prospectus n'aurait pas été approuvé
ou une telle dispense ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les
procédures d'enregistrement, notification, consultation et/ou information
requises n'auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n'auraient
pas été obtenues. Ceci concerne en particulier le Canada, les Etats-Unis et le
Japon, pays dans lesquels des formalités sont à cette date toujours en cours
auprès des autorités, mais pourrait également concerner d'autres pays.
Les dates annoncées dans le présent communiqué peuvent évoluer.
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront
consulter la brochure d'information et les autres documents mis à leur
disposition et/ou s'adresser à leur responsable Ressources Humaines.
Le présent document est diffusé conformément aux articles 212-4 5° et 212-5 6°
du Règlement Général de l'AMF et de l'article 14 de l'instruction AMF
n° 2005-11 du 13 décembre 2005, et est publié sous la forme d'un communiqué
de presse conformément à l'article 221-3 du Règlement Général de l'AMF.
A propos de Sanofi
Sanofi est un leader mondial intégré de la santé qui recherche, développe et
commercialise des solutions thérapeutiques centrées sur les besoins des
patients. Sanofi possède des atouts fondamentaux dans le domaine de la santé
avec sept plateformes de croissance : la prise en charge du diabète, les
vaccins humains, les produits innovants, la santé grand public, les marchés
émergents, la santé animale et le nouveau Genzyme. Sanofi est coté à Paris
et à New York .
Contacts :
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Tél. : +33 (0) 1 53 77 46 46 Tél. : +33 (0) 1 53 77 45 45
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