AXA annonce le prix de souscription des actions émises dans le cadre de son opération d'actionnariat salarié 2004
Paris, le 29 septembre 2004
Les principales caractéristiques de l'opération d'augmentation de capital réservée aux salariés se trouvent dans une note d'opération préliminaire qui a reçu visa de l'AMF N° 04-716 le 6 août 2004 et dans une note d'opération définitive qui a reçu le visa de l'AMF N° 04-803 le 29 septembre 2004.
EMETTEUR
AXA, classification sectorielle Footsie :
Groupe économique : 80 Société financière,
Secteur : 83 Assurance,
Sous-secteur : 839 Assurance/Autre.
OBJECTIF DE L'OPÉRATION
Le Groupe AXA propose depuis plusieurs années à ses collaborateurs, tant en France qu'à l'étranger, de souscrire à une augmentation de capital qui leur est réservée. Le Groupe AXA souhaite ainsi renforcer le lien existant avec ses collaborateurs et les associer étroitement aux développements et aux résultats futurs du Groupe.
L'opération 2004, baptisée " Shareplan 2004 ", se déroulera dans 27 pays et concernera environ 90.000 collaborateurs, à qui seront proposées, dans la plupart des pays, une offre classique et une offre à effet de levier.
TITRES A ÉMETTRE
. Date d'autorisation de l'Assemblée Générale Mixte : 30 avril 2003.
. Date de décision du Directoire : 28 juin 2004 et 17 septembre 2004.
. Type de titre, nombre maximal : Conformément aux dispositions (i) de la 20ème résolution de l'assemblée générale mixte du 30 avril 2003, (ii) de la décision du Directoire du 28 juin 2004 et du 17 septembre 2004, l'opération présentera les caractéristiques suivantes :
. Emission d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription dont le cours de souscription est égal à 80% du prix de référence, ce dernier étant égal à la moyenne arithmétique des premiers cours cotés de l'action AXA au Premier Marché de Euronext Paris S.A. du 20 août 2004 (inclus) au 16 septembre 2004 (inclus).
. Pour l'offre à effet de levier en Allemagne : émission d'actions à bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription, dont le cours de souscription est égal au prix de référence.
. Le nombre maximal d'actions pouvant être émises dans le cadre de cette opération s'élève à 49.996.692 actions.
. Les actions nouvelles créées porteront jouissance à compter du 1er janvier 2004
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
. Bénéficiaires de l'émission réservée : les bénéficiaires de l'offre, sauf spécificités locales, sont:
- les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée ou indéterminée avec une ou plusieurs sociétés du périmètre, présents à l'effectif au jour de l'ouverture de la période de souscription, disposant à cette date d'une ancienneté de 3 mois minimum acquise en continu ou en discontinu sur la période du 1er janvier 2003 au premier jour de la période de souscription, conformément à l'article L. 444-4 du Code du Travail,
- ainsi que les anciens salariés des Sociétés Eligibles, retraités ou préretraités de ces sociétés, à la condition qu'ils disposent d'un compte avec des avoirs dans un ou plusieurs Fonds Communs de Placement d'Entreprise (FCPE) du Plan International d'Actionnariat de Groupe (PIAG) ou du Plan d'Epargne d'Entreprise de Groupe (PEEG) d'AXA, au moment de la souscription.
. Prix arrêté par le Directoire du 17 septembre 2004: pour l'ensemble des pays (hors Allemagne pour l'opération avec effet de levier) le prix est égal à 80% du cours de référence (ou sa contre-valeur dans la devise locale hors de la zone Euro)
soit 13,50 euros.
. Pour l'Allemagne (opération à effet de levier) le prix est égal à 100% du cours de référence,
soit 16,87 euros.
. Existence ou non d'un droit préférentiel de souscription : émission sans droit préférentiel de souscription.
. Modalités de souscription :
- Pour l'offre classique en France et dans le reste du monde (hors Etats-Unis et Italie), les actions seront souscrites par des fonds communs de placement dont les salariés recevront des parts. Aux Etats-Unis et en Italie, les actions sont souscrites directement par les salariés.
- Pour l'offre à effet de levier en France et dans le reste du monde (hors Etats-Unis), les actions seront souscrites par des fonds communs de placement dont les salariés recevront des parts. Aux Etats-Unis, les actions sont souscrites directement par les salariés.
. Blocage des actions : Les salariés éligibles devront conserver les parts du fonds, ou les actions détenues directement pendant une durée d'indisponibilité légale de cinq ans, soit jusqu'au 1er avril 2009 en France, jusqu'au 31 décembre 2009 en Belgique et jusqu'au 1er juillet 2009 pour le reste du monde, sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé.
CALENDRIER DE L'OPERATION
. Période de fixation du prix de référence : du 20 août 2004 (inclus) au 16 septembre 2004 (inclus). Des opérations de couverture relatives à l'offre à effet de levier ont été conduites durant cette période par un établissement financier et pourraient continuer à être menées ultérieurement pendant toute la durée de l'opération.
. Période de souscription : a priori du 29 septembre 2004 (inclus) au 28 octobre 2004 (inclus).
. Date de l'augmentation de capital : a priori le 15 décembre 2004.
COTATION (ou) INSCRIPTION :
. Date, autres places de cotation ou négociation :
L'admission des actions nouvelles aux négociations sur le Premier Marché (continu A) de Euronext Paris S.A., Code Euroclear France : 12062, sera demandée dès que possible après la réalisation de l'augmentation de capital prévue, a priori, le 15 décembre 2004 et interviendra au plus tard le 31 décembre 2004, sur la même ligne que les actions existantes et à la Bourse de New York sous forme d'American Depositary Shares (ADS). Un ADS représente une action AXA.
AUTRES INFORMATIONS
Placement France-Etranger : l'opération se déroule en France ainsi que dans certains pays étrangers et y compris aux Etats-Unis où l'offre est enregistrée auprès de la Securities and Exchange Commission (" SEC ") dans un Form S-8 enregistré le 10 août 2004 sous le numéro 333-118105.
CONDITIONS D'EXERCICE DES TITRES DE CAPITAL
Parité d'échange d'exercice ou de conversion, prix d'exercice et prix de rachat pour l'offre à effet de levier en Allemagne :
. le cours de souscription des actions à bons de souscription d'actions sera égal au prix de référence. A chaque action émise sera assortie 0,863 bon de souscription d'actions, chaque bon donnant droit par exercice à la souscription d'une action au prix de référence ;
. la date de maturité des bons est le 1er juillet 2009, sauf cas de déblocage anticipé.
MISE A DISPOSITION DU PROSPECTUS
MISE A DISPOSITION DU PROSPECTUS : au siège de la Société et sur la banque des communiqués du site de l'AMF (http://www.amf.fr, rubrique SOPHIE).
AVERTISSEMENT
Les titres de la société AXA sont cotés à Paris et à New York sous forme d'ADS.
Avertissement pour les investisseurs américains : ce communiqué de presse est publié à la demande de l'Autorité des marchés financiers selon le règlement 98-07 de la Commission des opérations de bourse. L'offre aux Etats-Unis est enregistrée dans un Form S-8 le 10 août 2004 auprès de la SEC, sous le numéro 333-118105.
A l'extérieur de la France, ce communiqué de presse n'est produit qu'a titre informatif et ne constitue pas une offre d'achat de valeurs mobilières. Ce communiqué ne devrait pas être distribué dans les pays suivants: Australie, Belgique, Canada, Espagne, Italie, Japon, et Portugal, où l'introduction de Shareplan 2004 est soumise à l'approbation préalable des autorités compétentes.
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A propos du Groupe AXA
Le Groupe AXA est un leader mondial de la Protection Financière. Les activités d'AXA sont géographiquement diversifiées, avec une concentration sur les marchés d'Europe de l'Ouest, d'Amérique du Nord et de la région Asie/Pacifique. AXA a publié un montant d'actifs sous gestion de 827 milliards d'euros au 30 juin 2004, un chiffre d'affaires de 37 milliards d'euros et un résultat opérationnel de 1,436 milliard d'euros pour le premier semestre 2004. L'action AXA est cotée à la Bourse de Paris sous le symbole AXA. Aux Etats-Unis, l'American Depository Share (ADS) AXA est cotée au NYSE sous le symbole AXA.
Ce communiqué de presse est disponible sur le site internet d'AXA : www.axa.com
AVERTISSEMENT :
Certaines déclarations figurant dans le présent communiqué de presse contiennent des prévisions qui portent notamment sur des événements futurs, des tendances, projets ou objectifs. Ces prévisions comportent par nature des risques, identifiés ou non, et des incertitudes pouvant donner lieu à un écart significatif entre les résultats réels ou les objectifs d'AXA et ceux indiqués ou induits dans ces déclarations ; cet écart peut également exister par rapport aux résultats déjà publiés par AXA. De tels risques et incertitudes comprennent notamment les conséquences d'éventuels événements catastrophiques tels que des actes de terrorisme. Prière de se référer au rapport annuel d'AXA, Formulaire 20-F, pour l'exercice clos le 31 décembre 2003, ainsi qu'au Document de référence d'AXA pour l'exercice clos au 31 décembre 2003, afin d'obtenir une description de certains facteurs, risques et incertitudes importants, susceptibles d'influer sur les activités d'AXA.
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