Document annuel d'information 2015 - Crédit Agricole Atlantique Vendée

PR Newswire/Les Echos/ DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée - Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N° TVA FR 57 440 242 469 - Siège soci al : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9 Ce document annuel d’information est établi en application de l’article 451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l’article 222 - 7 du règlement général de l’AMF Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques du 1er avril 2014 au 10 avril 2015 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers. 1. Prospectus et note d'opération Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers. Date de Publication Nature des documents 05.06.2014 Prospectus relatif aux émissions de parts sociales - Visa AMF n° 14-272 2. Communiqués Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le diffuseur agréé " Les Echos Wire". Dates de Publication Nature des documents 10.04.2015 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée - Mise à jour avril 2015 02.04.2015 Rapport financier annuel 2014 (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes) 02.04.2015 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2014 20.03.2015 Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015 16.03.2015 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015 02.02.2015 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2014 09.01.2015 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2014 27.10.2014 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2014 : résultats de la Caisse régionale 29.08.2014 Rapport financier semestriel au 30 juin 2014 29.08.2014 Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2014 28.07.2014 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2014 07.07.2014 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2014 28.04.2014 Information financière trimestrielle au 31 mars 2014 : résultats de la Caisse Régionale 10.04.2014 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique Vendée 10.04.2014 Document annuel d'informations 2014 du Crédit Agricole Atlantique Vendée 3. Autres publications * Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations financières) Nature des documents - Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres - Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l'Assemblée * Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers Nature des documents Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d'Investissements propres 4. Publications effectuées au BALO Dates de publications Nature des documents 04.03.2015 Bulletin n° 27 Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015 16.05.2014 Bulletin n° 59 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels et les comptes consolidés The content and accuracy of news releases published on this site and/or distributed by PR Newswire or its partners are the sole responsibility of the originating company or organisation. Whilst every effort is made to ensure the accuracy of our services, such releases are not actively monitored or reviewed by PR Newswire or its partners and under no circumstances shall PR Newswire or its partners be liable for any loss or damage resulting from the use of such information. All information should be checked prior to publication.