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lundi 16 novembre 2015 à 9h32

The Royal Bank of Scotland plc - Avis de stabilisation


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The Royal Bank of Scotland plc - Avis de stabilisation

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The Royal Bank of Scotland plc
Edward O'Hare, tel: 020 3361 2481

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Regulatory News:

Ne pas distribuer, directement ou indirectement, aux États-Unis ou dans une juridiction où cette distribution serait illégale.

Penates Funding NV/SA

Avis de stabilisation

The Royal Bank of Scotland plc (contact : Edward O'Hare, tel: 020 3361 2481) fait savoir par la présente qu'aucune stabilisation, au sens donné par le Règlement de la Commission (CE) No. 2273/2003 mettant en ?uvre la Directive sur les abus de marché (2003/6/CE), n'a été réalisée par le ou les Gestionnaires de la Stabilisation mentionnés ci-dessous en rapport avec les valeurs suivantes.

Émetteur :   Penates Funding NV/SA, acting through its Compartment PENATES-5
Garant (le cas échéant) : n/a
Montant nominal total : A1 EUR 350m,A2 EUR 450m
Description : Class A1 and Class A2 Prime Belgian RMBS
Gestionnaire(s) de la stabilisation The Royal Bank of Scotland plc (gestionnaire coordinateur de la stabilisation)

ABN AMRO Bank NV

Belfius Bank NV/SA

BNP PARIBAS

Banco Santander

Cette annonce est uniquement à titre d'information et ne constitue pas une invitation ou offre à souscrire ou acquérir ou céder des valeurs de l'Émetteur dans toute juridiction.

Cette annonce n'est pas une offre de valeurs destinées à la vente aux États-Unis. Les valeurs susmentionnées n'ont pas été et ne seront pas inscrites dans le cadre de l'United States Securities Act de 1933, et ne peuvent pas être offertes ou vendues aux États-Unis en l'absence d'inscription ou d'une exemption d'inscription. Il n'y a pas eu et il n'y aura pas d'offre publique des valeurs aux États-Unis.

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