Déclaration d'Umicore concernant la décision préliminaire du juge (ITC) dans l'affaire des brevets

C'est dans une décision préliminaire mitigée émise par un juge administratif de la US International Trade Commission (ITC) publiée aujourd'hui, qu'il a été confirmé qu'Umicore n'a pas directement violé ou induit une violation de brevets tel que l'affirme BASF, une entreprise chimique allemande. La décision préliminaire a cependant établi qu'Umicore a contribué à la violation de ces brevets en ce qui concerne certaines activités, dont des tests et évaluations, uniquement aux Etats-Unis.

« Nous restons fermement convaincus que les preuves scientifiques présentées en cours de procédure excluent toute possibilité de violation de brevet et nous sommes résolus à présenter notre point de vue à la Commission » a commenté Kurt Vandeputte, Vice President de la business unit Rechargeable Battery Materials d'Umicore. En effet, de nouvelles preuves scientifiques publiées par des tiers indépendants après la conclusion des auditions sont venues confirmer la position scientifique d'Umicore et ont permis de clore le débat existant au sein du secteur au sujet de la nature des matériaux cathodiques concernés.

Le dossier sera ensuite soumis à révision par la Commission plénière qui devrait faire part de sa décision finale en juin prochain

En parallèle de la procédure auprès de l'ITC, Umicore conteste la validité de ces brevets concernés auprès de l'U.S. Patent and Trademark Office (USPTO).

Concernant Umicore

Umicore est un groupe mondial spécialisé dans la technologie des matériaux et le recyclage. Le Groupe se concentre sur des domaines où son expertise en science des matériaux, chimie et métallurgie fait la différence. Ses activités s'articulent autour de trois business groups : Catalysis, Energy & Surface Technologies et Recycling. Chaque business group est divisé en plusieurs business units offrant des matériaux et des solutions à la pointe de nouveaux développements technologiques. Ils sont essentiels à la vie de tous les jours.

La business unit Rechargeable Battery Materials d'Umicore est un leader mondial dans le développement et la production de matériaux cathodiques pour batteries rechargeables lithium ion depuis le milieu des années 1990. Ses produits sont au coeur des avancées technologique de ses clients qui permettent d'obtenir une gamme et des performances en évolution constante pour les véhicules électrifiés et une durabilité accrue et plus de fonctionnalités pour l'électronique dans public.