Faiveley Transport : Assemblée Générale Mixte du 30 septembre 2016 - Mise à disposition des documents préparatoires

Assemblée Générale Mixte du 30 septembre 2016

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires

Gennevilliers, le 9 septembre 2016

L'Assemblée Générale Mixte de la société Faiveley Transport  se tiendra le vendredi 30 septembre 2016 à 10 heures 30 à l'adresse suivante : Centre de Conférences Edouard VII, 23 square Edouard VII, 75009 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour et les projets de résolutions mentionnés dans l'avis de réunion valant avis de convocation publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°104 du 29 août 2016 (http://www.journal-officiel.gouv.fr/balo/) et sur le site Internet de la Société  (www.faiveleytransport.com/fr).

Les principales modalités pratiques de participation et de vote à l'Assemblée sont décrites dans l'avis de réunion susvisé.

Un Avis de Convocation comprenant l'ordre du jour, le texte des résolutions et les principales modalités de participation et de vote à l'Assemblée sera adressé aux actionnaires nominatifs. Ce document a également été mis en ligne sur le site internet de la Société (www.faiveleytransport.com/fr).

Les documents mentionnés à l'article R.225-73-1 du Code de commerce sont accessibles sur le site Internet de la Société (www.faiveleytransport.com/fr), rubrique Informations réglementées / Assemblée Générale.

Tous les autres documents préparatoires relatifs à l'Assemblée sont mis à la disposition des actionnaires au siège social de Faiveley Transport, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables. 

Les actionnaires peuvent également demander, selon les modalités prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables, l'envoi des documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, dans les conditions suivantes :

• pour les actionnaires inscrits au nominatif dans le registre principal tenu par Société Générale Securities Services : auprès de Société Générale Securities Services - Service Assemblées Générales, CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ;
   
• pour les actionnaires au porteur : auprès de l'intermédiaire habilité qui assure la gestion de leurs titres.

Il est rappelé que le Document de Référence 2015/16 de la Société déposé le 3 juin 2016 auprès de l'Autorité des marchés financiers est disponible sur le site Internet de Faiveley Transport (www.faiveleytransport.com/fr) et sur le site Internet de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org). Le Document de Référence 2015/16 intègre notamment le rapport financier annuel, le rapport du Président du Conseil de Surveillance rendant compte notamment des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par Faiveley Transport, ainsi que les honoraires des Commissaires aux comptes au titre de l'exercice clos le 31 mars 2016.