Microsoft et le Groupe MPO annoncent une entente sur les logiciels contrefaits

PARIS, December 19 /PRNewswire/ --

- Le duplicateur accepte de payer Microsoft pour fabriquer des logiciels contrefaits.

Microsoft Corporation a annoncé aujourd'hui qu'elle est parvenue à une entente de plusieurs millions de dollars avec le Groupe MPO, duplicateur autorisé de disques pour Microsoft(R), à la suite d'une enquête de plusieurs années sur la production et la distribution de logiciels serveurs contrefaits de Microsoft. Dans le cadre de l'entente, MPO a reconnu ne pas avoir respecté les ententes sur la duplication de disques qu'elle avait établies avec Microsoft après avoir dupliqué illégalement des milliers de disques de logiciels serveurs de Microsoft en se basant sur un faux contrat de licence de Microsoft.

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Le Groupe MPO, dont le siège social se trouve à Averton, en France, exerce ses activités en Irlande et en Thaïlande notamment. La filiale thaïlandaise du Groupe MPO a fabriqué 20 000 copies contrefaites de produits Microsoft Exchange and SQL Server(TM) en juillet 2003. Au cours de l'année suivante, des enquêteurs et avocats de l'équipe Worldwide Anti-Piracy de Microsoft (mesure internationale d'anti-piratage), travaillant souvent en collaboration avec les autorités responsables de l'application de la loi, ont récupéré certaines contrefaçons dans le cadre de recherches autorisées par la cour ainsi que d'achats de contrôle, et ont par la suite remonté à la source de ces contrefaçons, soit les installations de fabrication thaïlandaises du Groupe MPO appartenant à la filiale MPO Asie.

Selon MPO, son usine thaïlandaise locale avait fabriqué les disques après s'être basée sur ce qui s'est avérée de la fausse documentation provenant d'une tierce partie qui prétendait détenir une licence de Microsoft lui permettant de distribuer les logiciels Microsoft. En fait, une licence de ce genre n'existe pas, et Microsoft n'accorde à personne le permis de reproduire et de distribuer ses logiciels de cette façon.

La production de disques contrefaits par l'usine thaïlandaise de MPO a entraîné une violation du droit d'auteur et de marque de commerce ainsi que la transgression des Ententes sur la duplication de disques établies entre Microsoft et MPO. Une fois que MPO a réalisé ce qu'elle avait fait, MPO a collaboré avec Microsoft dans le cadre d'une enquête mondiale complète qui leur permet encore aujourd'hui de trouver des logiciels Microsoft contrefaits dans le canal de distribution international.

<< Nous sommes ravis d'avoir réglé ce dossier avec le Groupe MPO si rapidement et sommes impatients de prolonger notre relation avec eux >>, a affirmé David Finn, co-directeur du contentieux de Worldwide Anti-Piracy and Anti-Counterfeiting (Mesure internationale d'anti-piratage et d'anti-contrefaçon). << Nous apprécions les étapes qu'a franchies MPO pour renforcer ses mesures de sécurité afin d'empêcher que ne se reproduise ce type de contrefaçon du marché de gros des logiciels Microsoft, et de contribuer à l'identification de tous les responsables de la distribution des contrefaçons. >> Frank Holland, vice-président des opérations de Microsoft, a affirmé : << La sécurité, les contrôles et la conformité sont des éléments absolument essentiels dans la chaîne d'approvisionnement d'une société comme Microsoft, où la propriété intellectuelle est au coeur de nos activités. >>

Gérard Courcier, directeur de la gestion industrielle de MPO, a déclaré : << MPO, la société de duplication indépendante la plus importante de France, valorise et reconnaît les droits des artistes et des créateurs de propriété intellectuelle. Nous sommes des membres actifs du Anti-Piracy Compliance Program (Programme de conformité à l'anti-piratage) de l'International Recording Media Association, qui aide les fabricants de médias préenregistrés à protéger les droits de propriété intellectuelle de leurs clients. Dans ce dossier particulier, nous avons travaillé en étroite collaboration avec Microsoft pour retrouver les responsables de la distribution des logiciels contrefaits et nous prenons maintenant les mesures nécessaires pour renforcer nos procédures de sécurité afin d'empêcher que ce genre de situation ne se reproduise. >>

Les industries basées sur la propriété intellectuelle sont des catalyseurs importants de croissance économique locale. D'après le IDC(1), les logiciels, le hardware et les services liés aux logiciels ajoutent 1,7 billion $US par année à l'économie mondiale, versent 900 milliards $US en impôts et permettent de créer plus de 11 millions d'emplois. Cependant, la contrefaçon de logiciels menace la capacité de l'industrie à maintenir sa contribution importante aux économies du monde entier.

Pour tous ceux n'appartenant pas au monde du logiciel, il peut être difficile d'apprécier la portée et les effets de l'un des problèmes les plus importants de l'industrie, soit la contrefaçon de logiciels. La Business Software Alliance a évalué qu'environ 35 % de tous les logiciels PC utilisés dans le monde sont contrefaits ou illégaux, et l'Étude d'impact économique menée récemment par la IDC affirme que si le taux de piratage était diminué de 10 points de pourcentage d'ici les quatre prochaines années, cela permettrait de créer 2,4 millions de nouveaux emplois et d'enregistrer une croissance économique de 400 milliards $US pour l'économie mondiale.

Microsoft encourage les consommateurs à se familiariser avec les mises en garde suivantes qui peuvent les aider à identifier des logiciels contrefaits ou illégaux :

-- Les prix << trop beaux pour être vrais >> -- Les modes suspects de livraison et/ou de paiement -- Le logiciel contrefait peut avoir une foule de provenances. Les consommateurs doivent s'assurer qu'ils obtiennent tous leurs logiciels d'un fournisseur de bonne réputation. Ils peuvent vérifier ce à quoi ressemblent l'emballage, l'étiquette et le logiciel Microsoft authentique et trouver des trucs sur les façons de s'assurer qu'ils obtiennent un produit à un bon rapport qualité-prix sur le site Web << How to Tell >> de Microsoft (http://www.microsoft.com/howtotell ).

À propos de Microsoft

Fondée en 1975, Microsoft (Nasdaq : << MSFT >>) est le leader mondial des logiciels, des services et des solutions qui aident les particuliers ainsi que les entreprises à réaliser leur plein potentiel.

À propos de Microsoft EMOA (Europe, Moyen-Orient et Afrique)

Microsoft est présent dans l'EMOA depuis 1982. Microsoft emploie dans la région plus de 13 000 personnes au sein de plus de 60 filiales, en fournissant des produits et des services dans plus de 138 pays et territoires.

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(1) << Expanding the Frontiers of our Digital Future: Reducing Software Piracy to Accelerate Global IT Benefits >> IDC Déc 2005.

Site Web : http://www.microsoft.com