GENESYS : Information chiffrée IFRS publiée dans le communiqué de presse du 12 mai 2005
I. Contexte de la publication. 1
II. Organisation du projet de conversion. 2
III. Présentation des normes et interprétations appliquées pour l'établissement de ces premières informations chiffrées IFRS 2
A. Description des options comptables liées à la première adoption des IFRS. 2
B. Présentation des principales normes appliquées. 3
C. Synthèse des impacts sur les principaux agrégats financiers. 7
IV. Tableau de rapprochement des capitaux propres en principes comptables français aux capitaux propres en normes IFRS au 1/1/2004 et au 31/12/2004 et rapprochement du résultat 2004 (hors IAS 32/ IAS 39) 8
V. Incidence des retraitements sur le tableau des flux de trésorerie. 8
I. Contexte de la publication En application du règlement européen 1606/2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales, les comptes consolidés de Genesys au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2005 seront établis selon les normes comptables internationales IAS /IFRS applicables au 31 décembre 2005 telles qu'approuvées par l'Union européenne. Les premiers comptes publiés selon les normes IAS/FRS seront ceux de l'exercice 2005 présentés avec en comparatif au titre de l'exercice 2004 établi selon le même référentiel, à l'exception des normes IAS 32/IAS 39 appliquées à compter du 1er janvier 2005.
En vue de la publication de ces états financiers comparatifs pour l'exercice 2005 et conformément à la recommandation de l'AMF relative à la communication financière pendant la période de transition, Genesys a préparé des informations financières 2004 sur la transition aux normes IAS/IFRS présentant à titre d'information préliminaire l'impact chiffré attendu du passage aux IFRS sur :
- le bilan à la date de transition, soit le 1er janvier 2004, date à laquelle les impacts définitifs de la transition seront enregistrés en capitaux propres lors de la publication des comptes consolidés 2005. L'impact de l'application des normes IAS 32 et IAS 39 sera enregistré dans les capitaux propres au 1er janvier 2005,
- la situation financière au 31 décembre 2004 et la performance de l'exercice 2004.
Ces informations financières 2004 sur l'impact chiffré attendu du passage aux IFRS ont été préparées en appliquant aux données 2004 les normes et interprétations IFRS que Genesys estime devoir appliquer pour la préparation de ses comptes consolidés comparatifs au 31 décembre 2005. La base de préparation de ces informations financières 2004 décrite en notes résulte en conséquence :
- des normes et interprétations IFRS applicables de manière obligatoire au 31 décembre 2005 telles qu'elles sont connues à ce jour ;
- des normes et interprétations IFRS d'application obligatoire postérieure à 2005 pour lesquelles le groupe a décidé d'une application anticipée ;
- de la résolution que Genesys anticipe à ce jour des questions techniques et des projets en cours discutés par l'IASB et l'IFRIC et qui pourraient devoir être applicables lors de la publication des comptes consolidés de l'exercice 2005 ;
- des options retenues et des exemptions utilisées qui sont celles que le groupe retiendra selon toute vraisemblance pour l'établissement de ses premiers comptes consolidés IFRS en 2005.
Pour toutes ces raisons, il est possible que le bilan d'ouverture audité ne soit pas le bilan d'ouverture à partir duquel les comptes consolidés de l'exercice 2005 seront effectivement établis.
Ces informations ont fait l'objet d'un examen par le Conseil d'administration et le Comité d'audit et de diligences d'audit par les commissaires aux comptes.
II. Organisation du projet de conversion
Genesys a mis en place au second trimestre 2004 un projet de conversion aux normes IFRS, avec pour objectif d'identifier les principales différences de méthodes comptables et de préparer le bilan d'ouverture au 1er janvier 2004 selon les normes applicables en 2005.
Afin d'assurer l'homogénéité des politiques comptables et de leur mise en oeuvre au sein du Groupe, le projet de transition aux normes IFRS est mené par la direction de la consolidation qui anime l'ensemble du projet pour le Groupe sous l'autorité du Directeur Exécutif Finances.
La première phase du projet dite "diagnostic" terminée en juillet 2004 a permis d'identifier et de mesurer les principaux écarts entre les nouvelles normes et les principes comptables actuels. Au cours de cette phase, des actions de formation ont été menées, notamment auprès des départements Finance Corporate et Comptabilité Europe. Au cours du second semestre 2004 et du premier semestre 2005, Genesys a effectué la deuxième phase du projet qui correspond à l'étude chiffrée et détaillée de tous les impacts liés aux normes IFRS sur la situation patrimoniale, le bilan ou le compte de résultat de Genesys. Enfin, au cours d'une troisième et dernière phase effectuée également au premier semestre 2005, la mise en oeuvre en terme de processus a été effectuée et des actions de formation ont été poursuivies. Les travaux d'analyse des seconde et troisième phases ont été présentés aux commissaires aux comptes au fur et à mesure de l'avancement du projet pour validation.
En ce qui concerne l'environnement des systèmes d'information dans le cadre du projet de conversion aux normes IFRS, le diagnostic a été mené à son terme au cours du premier trimestre 2005.
Dans ce contexte, la mise en place du système de consolidation Cartesis Safran au cours du second semestre 2003 a facilité la transition aux normes IFRS. Les paramétrages des comptes prévisionnels et budgétaires ont également été modifiés.
Ces nouvelles versions permettent à Genesys d'établir, au cours de l'exercice 2005, ses comptes trimestriels et semestriels, ses prévisions et ses budgets conformément aux normes IFRS. Les comptes du premier trimestre 2005 sont publiés le 12 mai 2005 selon les normes IFRS.
III. Présentation des normes et interprétations appliquées pour l'établissement de ces premières informations chiffrées IFRS A. Description des options comptables liées à la première adoption des IFRS
Selon les dispositions prévues par la norme IFRS 1 et comme indiqué dans le chapitresuivant, Genesys a retenu les choix suivants quant au retraitement rétrospectif des actifs et des passifs selon les normes IFRS
Regroupements d'entreprises
Genesys a choisi de ne pas retraiter selon les dispositions prévues par la norme IFRS 3 les regroupements d'entreprises antérieurs au 1er janvier 2004.
Ecarts actuariels sur engagements de retraite
Genesys a décidé d'adopter l'option offerte par la norme IFRS 1 consistant à comptabiliser à la date de transition les écarts actuariels non encore constatés en contrepartie des capitaux propres. Cet ajustement n'a pas d'impact significatif sur les capitaux propres d'ouverture au 1er janvier 2004.
Ecarts de conversion
Genesys a transféré en " réserves consolidées " les écarts de conversion relatifs à la conversion des comptes des filiales étrangères au 1er janvier 2004 après prise en compte des retraitements IFRS sur la situation d'ouverture pour un montant total de 15,9 millions d'euros.
Paiements sur la base d'actions
Pour les plans dénoués en actions, Genesys a choisi d'appliquer la norme IFRS 2 pour les plans octroyés après le 7 novembre 2002 dont les droits ne sont pas encore acquis au 1er janvier 2004.
Pour toutes les autres normes IFRS, le retraitement des valeurs d'entrée des actifs et des passifs au 1er janvier 2004 a été effectué de façon rétrospective comme si ces normes avaient toujours été appliquées, à l'exception des normes IAS 32 et 39 qui sont appliquées à compter du 1er janvier 2005.
B. Présentation des principales normes appliquées
1. Ecarts d'acquisitions et actifs incorporels identifiés lors des acquisitions de sociétés
1.1. Reconnaissance des Ecarts d'acquisitions et immobilisations incorporelles (IFRS 3)
La norme IFRS 3, Regroupements d'entreprises, prévoit en principe un retraitement rétrospectif de toutes les acquisitions de sociétés (business combinations) antérieures à la date de transition. Pour des raisons pratiques, Genesys utilise l'option offerte par la norme IFRS 1, Première adoption des normes IFRS, de ne pas appliquer le retraitement rétrospectif aux acquisitions antérieures à la date de transition.
Ainsi, pour chaque société acquise, le montant de l'écart de première consolidation selon les normes IFRS le jour de l'acquisition de la société par Genesys est le même que celui qui avait été calculé dans les principes comptables français. En normes IFRS, la totalité de l'écart de première acquisition est exprimée dans la monnaie de fonctionnement de la société acquise, alors qu'en principes comptables français, pour certaines acquisitions, une partie ou la totalité de l'écart de première consolidation était exprimée en euros. Genesys a converti en devises locales la partie ou la totalité des écarts de première consolidation qui était exprimée en euros, en appliquant le cours de change historique (celui de la devise de fonctionnement à la date d'acquisition).
Lors de l'acquisition de la société américaine Vialog en avril 2001, l'écart de première consolidation a été partiellement affecté à des portefeuilles clients dans les comptes consolidés selon les principes comptables français ainsi que dans les comptes individuels de la filiale américaine. Conformément aux exigences des normes IFRS, Genesys a documenté l'existence de transactions d'achat et de vente pour des portefeuilles clients comparables (sans protection contractuelle) afin de pouvoir conserver dans les bilans IFRS les portefeuille-clients déjà comptabilisés selon les principes comptables français.
Lors de l'acquisition de la société canadienne Astound en mars 2001, l'écart de première consolidation a été partiellement affecté à de la technologie dans les comptes consolidés selon les principes comptables français. Conformément aux exigences des normes IFRS, Genesys a documenté l'existence de transactions d'achat et de vente pour des technologies comparables afin de pouvoir conserver dans les bilans IFRS la technologie déjà comptabilisée selon les principes comptables français.
1.2. Comptabilisation d'impôts différés sur les actifs incorporels identifiés
Conformément aux normes IFRS, l'affectation de l'écart de première consolidation à des immobilisations incorporelles (portefeuille-clients et technologie) lors de l'acquisition des sociétés nord-américaines (Astound et Vialog), donne lieu à la comptabilisation d'impôts différés passifs. Ces impôts différés passifs, dont la contrepartie est comptabilisée dans les capitaux propres des sociétés concernées, sont repris en résultat au rythme de l'amortissement des immobilisations incorporelles correspondantes, y compris de l'amortissement exceptionnel (impairment).
1.3. Perte de valeur des écarts d'acquisition et des actifs incorporels (IAS 36)
Selon les normes IFRS, les écarts d'acquisition ne font plus l'objet d'un amortissement linéaire mais, conformément à IAS 36, Dépréciation d'actifs, de tests de dépréciation annuels ou plus fréquemment en cas d'indication de perte de valeur. Les modalités de la revue de la valorisation des écarts d'acquisition et des immobilisations incorporelles (impairment tests) sont plus détaillées dans les normes IFRS que dans les principes comptables français. Genesys a analysé l'impact de ces différences potentielles sur la valeur nette comptable des écarts d'acquisition et des immobilisations incorporelles à la date de transition, au 30 juin 2004 du fait d'indices de perte de valeur (érosion des prix significativement plus forte qu'anticipée pour le segment Amérique du Nord) et au 31 décembre 2004.
Au bilan, la valeur nette comptable des écarts d'acquisition, des portefeuilles-clients et de la technologie s'élève à 100,3 millions d'euros au 1er janvier 2004 et au 34,1 millions d'euros au 31 décembre 2004 selon les normes IFRS, contre 96,3 millions d'euros au 1er janvier 2004 et 31,0 millions d'euros au 31 décembre 2004 selon les principes comptables français.
Au compte de résultat, la dépréciation des écarts d'acquisition et des actifs incorporels identifiés s'élève à 66,7 millions d'euros pour l'exercice 2004 selon les normes IFRS, contre 66,5 millions d'euros pour la dotation linéaire et la dépréciation exceptionnelle selon les principes comptables français.
2. Frais de développement (IAS 38)
En dehors du système intégré de réservation et de facturation dont les coûts étaient capitalisés, les coûts de développement des autres systèmes et des technologies ont été comptabilisés en charges au fur et à mesure de leur constatation selon les principes comptables français. Selon les normes IFRS, les coûts de développement doivent être comptabilisés en immobilisations incorporelles et amortis sur leur durée de vie, s'ils respectent certains critères. Genesys a recensé et analysé les différents frais de développement susceptibles de remplir les critères définis par la norme IAS 38, Immobilisations incorporelles, dont la valeur nette comptable, si ces coûts avaient été capitalisés de manière rétrospective, ne serait pas nulle à la date de transition.
Après analyse, Genesys n'a pas capitalisé pour l'exercice 2004 d'autres coûts de développement de systèmes et des technologies, En dehors du système intégré de réservation et de facturation déjà reconnu selon les principes comptables français.
3. Valorisation des immobilisations corporelles et des logiciels (IAS 16, IAS 17 et IAS 38)
En l'absence de différences significatives identifiées entre le coût historique et la juste valeur lors de la phase de diagnostic, Genesys n'a pas retenu l'exemption optionnelle prévue par la norme IFRS 1, Première adoption des normes IFRS, autorisant la comptabilisation à la date de transition de ces immobilisations à la juste valeur.
Par ailleurs, les normes IAS 16, Immobilisations corporelles, et IAS 38, Immobilisations incorporelles autorisent une comptabilisation selon la méthode du coût historique ou de la juste valeur. Genesys a opté pour la comptabilisation au coût historique des immobilisations corporelles et des logiciels. Au 1er janvier 2004 et au 31 décembre 2004, il n'existe pas de différence entre les valeurs nettes comptables des immobilisations corporelles et des logiciels entre les principes comptables français et les normes IFRS.
Enfin, l'analyse des contrats de location longue durée et de crédit-bail n'ont pas montré de différences de traitement comptable entre la norme IAS 17, Contrats de Location, et le traitement appliqué dans les comptes consolidés selon les principes comptables français.
4. Valorisation des plans de stock-options(IFRS 2)
Dans les principes comptables français, les plans de stock-options constituent des engagements hors bilan et n'ont donc aucun impact sur le compte de résultat ou le bilan, avant la date d'exercice par les optionnaires. Selon la norme IFRS 2, Paiements sur la base d'actions, la juste valeur des stocks options doit être constatée en charges de personnel dans le compte de résultat sur la durée d'acquisition des droits (période comprise entre la date d'attribution des options et la première date d'exercice possible). La norme IFRS 2 applicable aux plans octroyés à compter du 7 novembre 2002 prévoit une date d'application au 1er janvier 2005, avec une option possible pour une application anticipée au 1er janvier 2004 qui a été choisie par Genesys.
La juste valeur des options à la date d'attribution a été calculée par un expert indépendant en utilisant le modèle binomial.
La charge liée aux stocks-options assimilée à des charges de personnel et figurant dans les charges opérationnelles sur le compte de résultat consolidé selon les normes IFRS s'élève à 1,4 millions d'euros pour l'exercice 2004.
5. Ecarts de conversion
Genesys a choisi d'opter pour la "remise à zéro" des écarts de conversion figurant dans les capitaux propres à la date de transition, prévue par la norme IFRS 1, Première adoption des normes IFRS. Dans le bilan consolidé selon les principes comptables français, les écarts de conversion s'élevaient à 15,9 millions d'euros au 31 décembre 2003.
Genesys a ainsi transféré en " réserves consolidées " les écarts de conversion relatifs à la conversion des comptes des filiales étrangères au 1er janvier 2004, après prise en compte des retraitements IFRS sur la situation d'ouverture pour un montant total de 15,9 millions d'euros. Cet ajustement est sans impact sur le total des capitaux propres d'ouverture au 1er janvier 2004. La nouvelle valeur IFRS des écarts de conversion est donc ramenée à zéro au 1er janvier 2004. En cas de cession ultérieure de ces filiales, le résultat de cession n'incorporera pas la reprise des écarts de conversion antérieurs au 1er janvier 2004 mais comprendra en revanche les écarts de conversion constatés postérieurement au 1er janvier 2004.
6. Indemnités de départ en retraite (IAS 19)
Dans les comptes consolidés selon les principes comptables français, Genesys n'avait pas appliqué la méthode préférentielle décrite au paragraphe 300 du règlement 99-02 du CRC, relative à la constitution d'une provision pour engagements de retraite.
Selon les normes IFRS, la constitution d'une provision pour engagements de retraite est obligatoire. Sur la base de l'évaluation d'un actuaire indépendant, Genesys a comptabilisé une provision de 0,2 million d'euros au 1er janvier 2004 et de 0,3 million d'euros au 31 décembre 2004.
7. Dettes financières (IAS 32-39)
Genesys a choisi d'appliquer les normes sur les instruments financiers (IAS 32-39) à partir du 1er janvier 2005.
7.1. Emprunt obligataire convertible émis en 1999
Dans les principes comptables français, le solde de l'emprunt obligataire convertible émis en 1999 figure en dettes financières en totalité et la prime de remboursement de l'emprunt obligataire figure en provisions pour risques et charges au prorata du temps écoulé. Dans les normes IFRS sur les instruments financiers (IAS 32-39), les instruments hybrides sont analysés par composantes. Dans le cas de l'emprunt obligataire convertible qui comprend à la fois une composante dette et une composante capitaux propres, ces composantes sont comptabilisées séparément dans les capitaux propres et les dettes financières.
Toutefois, conformément à la restructuration bancaire du 30 avril 2003, l'emprunt obligataire n'est plus convertible à compter du 1er septembre 2004, date du remboursement du principal et de la prime de remboursement aux optionnaires à hauteur de 50%. Du fait de l'application des normes IAS 32-39 à compter du 1er janvier 2005, il n'existe pas de composante capitaux propres sur cet emprunt convertible dans le bilan au 1er janvier 2004 et au 31 décembre 2004.
7.2. Emprunt bancaire de 125 millions de dollars américains
Dans les principes comptables français, l'emprunt bancaire de 125 millions de dollars américains est comptabilisé au coût historique à la date d'octroi et est diminué des différents remboursements intervenus depuis cette date. Dans les normes IFRS sur les instruments financiers (IAS 32-39), les emprunts bancaires sont comptabilisés au coût amorti sur la base du taux d'intérêt effectif. Les frais d'émission de l'emprunt bancaire de 125 millions de dollars américains sont des charges à répartir qui sont amorties linéairement sur la durée de l'emprunt selon les principes comptables français. Conformément aux normes IFRS, ces frais d'émission d'emprunts sont inclus dans le taux d'intérêt effectif de cet emprunt. L'application de la méthode du coût amorti ne devrait pas avoir d'impact significatif au 1er janvier 2005.
L'application des normes IAS 32-39 est faite par Genesys dans les comptes IFRS à compter du 1er janvier 2005.
7.3. Instrument financier relatif au risque de taux d'intérêts
Les instruments financiers couvrant le risque de taux d'intérêts (CAP Knock Out) de l'emprunt bancaire de 125 millions de dollars américains sont des engagements hors bilan dans les principes comptables français. Genesys a choisi de ne pas considérer cet instrument financier comme un instrument de couverture et, par conséquent, a opté pour la comptabilisation de cet instrument financier à la juste valeur avec variation de juste valeur en résultat, conformément aux normes IFRS sur les instruments financiers (IAS 32-39).
En normes IFRS, la juste valeur de l'instrument financier CAP Knock-Out est comptabilisée dans le poste "Immobilisations financières" du bilan à compter du 1er janvier 2005. L'ajustement de juste valeur est comptabilisé en résultat financier à chaque clôture à compter du 1er janvier 2005.. Selon les principes comptables français (et dans le bilan IFRS au 1er janvier 2004 et au 31 décembre 2004), la prime initiale décaissée est comptabilisée en charges à répartir et amortie conformément au plan d'amortissement du contrat.
C. Synthèse des impacts sur les principaux agrégats financiers
Le tableau ci-dessous présente les impacts du passage aux IFRS sur les principaux agrégats financiers de Genesys au 31 décembre 2004.
| IFRS | normes | ||
| françaises | |||
| Compte de résultat | |||
| Chiffre d’affaires | 139.038 | 139.038 | 0 |
| Marge brute | 85.994 | 85.994 | 0 |
| Résultat net | (60.288) | (67.416) | 7.128 |
| Bilan consolidé | |||
| Capitaux propres | (12.271) | (11.092) | (1,179) |
| Dettes financières | 80.044 | 79.745 | 299 |
| Total du bilan | 103.713 | 100.654 | 3.059 |
| Autres indicateurs | |||
| EBITDA (*) | 18.544 | 19.598 | (1.054) |
(*) Genesys estime que l'EBITDA est un instrument pertinent d'analyse de la performance et l'utilise aux fins de gérer ses activités et d'évaluer sa santé financière. Genesys définit l'EBITDA de la façon suivante : résultat opérationnel (profit/perte), plus dotations aux amortissements et aux dépréciations d'exploitation. Les dotations aux amortissements sont réparties entre les postes coûts des ventes, recherche et développement, frais commerciaux et marketing et frais généraux et administratifs, en fonction de l'usage qui est fait des actifs amortis. L'EBITDA n'est pas un instrument de mesure de performance établi en conformité avec les principes comptables généralement admis en France, et ne devrait pas être considéré comme un substitut aux résultats opérationnels (profit/perte), résultat net (profit/perte), flux de trésorerie provenant de l'exploitation et autres informations financières incluses dans des comptes de résultat ou tableaux de flux de trésorerie établis en conformité avec les principes comptables généralement admis en France, ou comme instrument de mesure de rentabilité ou de liquidité. L'EBITDA ne reflète pas les résultats opérationnels passés de Genesys, et ne saurait constituer une prévision d'éventuels résultats futurs. Toutes les sociétés n'adoptant pas la même méthode pour calculer l'EBITDA, la présentation de l'EBITDA incluse dans le présent document pourrait s'avérer ne pas être comparable à des indicateurs désignés sous le même titre "EBITDA" qui sont utilisés par d'autres sociétés.
I. Tableau de rapprochement des capitaux propres en principes comptables français aux capitaux propres en normes IFRS au 1/1/2004 et au 31/12/2004 et rapprochement du résultat 2004 (hors IAS 32/ IAS 39)
Réconciliation de la situation nette aux normes françaises et IFRS
Le tableau ci-après présente le rapprochement de la situation nette au 1er janvier 2004 et au 31 décembre 2004 entre les comptes consolidés selon les principes comptables français et selon les normes IFRS.
| 2004 | Autres | conversion | ||||
| Situation nette selon les principes comptables français | 48.823 | (67.416) | 29 | 7.472 | (11.092) | |
| Différences entre les principes comptables français et les normes IFRS : | ||||||
| – Ecarts d’acquisition, et actifs incorporels identifiés | III – B 1.1 et 1.3 | (24.195) | (276) | - | 1.386 | (23.085) |
| – Impôts différés | III – B 1.2 | 15.450 | 8.894 | - | (2.129) | 22.215 |
| – Stocks options | III – B 1.4 | - | (1.433) | 1.433 | - | - |
| – Indemnités de départ en retraite | III – B 1.6 | (235) | (57) | (17) | - | (309) |
| Situation nette selon les normes IFRS | 39.843 | (60.288) | 1.445 | 6.729 | (12.271) | |
| Impact des retraitements IFRS | (8.980) | 7.128 | 1.416 | (743) | (1.179) |
Réconciliation du résultat net aux normes françaises et IFRS
Le tableau ci-après présente le rapprochement du résultat net de l'exercice 2004 entre les comptes consolidés selon les principes comptables français et selon les normes IFRS.
| Résultat net selon les principes comptables français | (67.416) | |
| Différences entre les principes comptables français et les normes IFRS : | ||
| – Ecarts d’acquisition, et actifs incorporels identifiés | III – B 1.1 et 1.3 | (276) |
| – Impôts différés | III – B 1.2 | 8.894 |
| – Stocks options | III – B 1.4 | (1.433) |
| – Indemnités de départ en retraite | III – B 1.6 | (57) |
| Résultat net selon les normes IFRS | (60.288) | |
| Impact des retraitements IFRS | 7.128 |
I. Incidence des retraitements sur le tableau des flux de trésorerie
Genesys a analysé les différences potentielles pour le tableau des flux de trésorerie consolidés selon les principes comptables français et selon les normes IFRS.
Aucune divergence significative de présentation n'a été identifiée lors de cette analyse.
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