La première réunion des titulaires de brevets HD DVD a eu lieu

MPEG LA a annoncé aujourd’hui que la première réunion des détenteurs de brevets essentiels HD DVD, comprenant actuellement 16 entreprises, a eu lieu à Los Angeles le 11 septembre avec pour objectif la création d’une licence groupée permettant un accès équitable, correct et non discriminatoire à des brevets essentiels, comme alternative à la négociation de licences individuelles. Les entreprises ayant initialement participé à la réunion comprennent LG Electronics Inc. ; Microsoft Corporation ; Mitsubishi Electric Corporation ; NEC Corporation ; Samsung Electronics Co., Ltd. ; SANYO Electric Co., Ltd. ; Sonic Solutions ; TDK Corporation ; Thomson Licensing ; Toshiba Corporation ; Victor Company of Japan, Ltd. (JVC) ; et Warner Bros. Home Entertainment Inc.

« MPEG LA applaudit l’extraordinaire coopération d’autant de sociétés diverses travaillant ensemble pour proposer un moyen efficace pour les utilisateurs de la multitude de brevets employés dans les appareils et les disques HD DVD et les mises en œuvre connexes, de répondre à leurs besoins en matière de licences », a déclaré le PDG de MPEG LA, Larry Horn. « Et les progrès non négligeables qui ont été faits au cours de cette réunion initiale sont de bon augure pour que cela se réalise. »

MPEG LA, au nom des détenteurs de brevets essentiels, recevra avec plaisir les contributions et opinions des parties intéressées, notamment des titulaires de licence potentiels, dans tous les secteurs connexes. L’objectif vise à ce que la licence reflète tant les conditions pertinentes sur le marché que la valeur de la technologie octroyée sous licence, de sorte à parvenir à un juste milieu entre l’intérêt des utilisateurs de brevets en ce qui concerne un accès correct à cette technologie de pointe de disque optique et l’intérêt des détenteurs de brevet en ce qui concerne un retour acceptable sur leur investissement en recherche et développement, grâce auquel il sera possible d’offrir une licence groupée en guise de service au marché comme alternative à la négociation de licences individuelles.

D’autres réunions de titulaires de brevet sont prévues et les travaux sur la licence groupée vont continuer. MPEG LA invite toute partie estimant disposer de brevets essentiels à la norme HD DVD à les présenter pour que leur caractère essentiel soit déterminé par les évaluateurs de brevets de MPEG LA et qu’ils puissent participer au processus de création de licence groupée, le cas échéant. De plus amples renseignements, ainsi que les conditions et les procédures qui régissent les présentations de brevets, peuvent être obtenus sur le site http://www.mpegla.com/pid/hddvd/. Tandis que seuls les brevets essentiels à la norme HD DVD délivrés seront inclus à la licence, pour pouvoir participer au processus de développement de la licence, les demandes de brevet comprenant des revendications que leurs détenteurs estiment essentielles à la norme HD DVD et ayant des chances de déboucher sur la délivrance d’un brevet peuvent être soumises pour que leur caractère essentiel soit évalué.

MPEG LA, LLC

MPEG LA est le leader mondial en matière de licences technologiques alternatives, permettant aux utilisateurs du monde entier d’acquérir les droits de brevet nécessaires pour une norme ou une plate-forme technologique auprès de plusieurs détenteurs de brevets et en une seule transaction, par opposition à la négociation de plusieurs licences individuelles. Dans tous les cas où une licence de brevet unique et gérée de manière indépendante fournit une alternative utile sur le marché, pour aider les utilisateurs à mettre en œuvre leurs choix technologiques, le modèle d’octroi de licence mis au point et utilisé par MPEG LA pourrait être la solution. En trouvant le juste milieu entre l’intérêt des utilisateurs de brevets en ce qui concerne un accès correct et l’intérêt des détenteurs de brevet en ce qui concerne un retour acceptable, MPEG LA rend possible l’adoption de nouvelles technologies et stimule l’innovation. Le programme initial d’octroi de licences pour la compression vidéo numérique MPEG-2 de MPEG LA a facilité la création de la norme la plus largement utilisée dans l’histoire de l’électronique grand public. Le modèle d’octroi de licence MPEG LA^® est devenu une référence pour la prise en compte d’autres technologies. À l’heure actuelle, MPEG LA gère les programmes d’octroi de licence pour des brevets essentiels dans 57 pays. MPEG LA est un organisme indépendant qui gère l’octroi de licences ; cet organisme n’est ni lié à un organisme de normalisation, ni affilié à un titulaire de brevet quel qu’il soit. Pour obtenir de plus amples informations, veuillez consulter le site http://www.mpegla.com.

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