CDMA2000 : SISVEL annonce la création d'une licence d'exploitation de brevets et lance un appel à brevet
TURIN, Italie, November 20 /PRNewswire/ -- La société SISVEL a annoncé aujourd'hui qu'elle agira en tant que facilitateur dans le projet de création d'une licence conjointe d'exploitation de brevets concernant la norme CDMA2000 et lance un appel aux détenteurs de brevets et d'autres droits exigibles afférents aux brevets qui sont essentiels à la norme CDMA2000.
SISVEL invite toutes les parties jugeant être en possession d'un brevet essentiel à la norme CDMA2000, et qui souhaitent se joindre à un portefeuille de brevets, à soumettre leur(s) brevet(s) à une évaluation qui en déterminera le caractère essentiel et la possibilité d'inclusion à la licence conjointe d'exploitation de brevets. Cette évaluation sera menée par un groupe d'experts indépendants. Les parties intéressées sont invitées à envoyer leurs demandes de renseignements au sujet des modalités et des procédures de soumission à SISVEL à l'adresse suivante : cdma2000@sisvel.com.
Le président-directeur général de la société, Gianni Pancot, a déclaré : << SISVEL est fière d'agir à titre de facilitateur dans le projet de création de la licence conjointe d'exploitation de brevets concernant la norme CDMA2000. Nous croyons fermement que les 25 années d'expérience de SISVEL et que sa présence sur le marché mondial par le biais d'activités sur trois continents en font le candidat idéal pour rendre disponibles sur le marché les licences des brevets essentiels à cette technologie. L'évaluation d'essentialité des brevets soumis par diverses parties par rapport à la norme CDMA2000 se poursuit, et nous espérons que d'autres parties nous rejoindront afin de permettre aux utilisateurs de ces brevets d'accéder à autant de propriété intellectuelle essentielle que possible par le biais d'une seule licence. >>
SISVEL a entrepris des négociations avec les parties détentrices de brevets essentiels à la norme CDMA2000 afin de permettre l'avancement du processus d'organisation de la licence conjointe, laquelle facilitera l'accès aux brevets essentiels à la norme CDMA2000 pour tous les utilisateurs et ce, selon des termes équitables, raisonnables et non discriminatoires. Au cours des prochains mois, plusieurs réunions auront lieu dans le but de conclure un accord concernant les termes de la licence. L'objectif est de conclure un accord d'ici le début de l'année 2008. À cette date, toutes les parties détentrices de brevets ayant été évalués et approuvés seront invitées à prendre part au processus.
À propos de CDMA2000
CDMA2000 représente un ensemble de normes IMT-2000 (3G) approuvées par l'ITU. Elle comprend CDMA2000 1X, CDMA2000 1xEV-DO et les technologies UMB (Ultra Mobile Broadband). Ces normes permettent d'augmenter la capacité d'un réseau afin de répondre à la demande croissante en matière de services sans fil et des services ultra rapides de transmission des données. Pour de plus amples renseignements sur les normes CDMA2000, veuillez consulter le http://www.3gpp2.org/Public_html /specs /index.cfm. Les documents 3gpp2 approuvés sont convertis en normes par chacun des partenaires organisationnels du projet (par exemple, TIA, ARIB, TTA, etc.)
À propos de SISVEL S.p.A.
Au cours des 25 dernières années, SISVEL, une société de gestion de brevets, est devenue un chef de file dans le domaine de la promotion de l'innovation et de l'émission de licences d'exploitation de brevets. La société est maintenant un leader mondial reconnu en matière d'augmentation de la valeur des brevets. SISVEL permet aux utilisateurs d'acquérir en une seule transaction les droits nécessaires à l'utilisation d'une norme technologique particulière dont les brevets sont détenus par plusieurs entités différentes, offrant ainsi des licences d'exploitation de brevets technologiques en une seule étape. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le http://www.sisvel.com.
Contact SISVEL Paolo D'Amato +39-011-990-4114 Fax +39-011-986-3725 cdma2000@sisvel.com Contact pour les médias Albertto Leproni Tél.: +39-0-11-990-4114