La Depository Trust & Clearing Corporation étend son service SMART/Track aux prêteurs et emprunteurs étrangers

Dès la mi-décembre, le logiciel SMART/Track de DTCC, conçu pour la publication des établissements de prêt, sera offert aux membres de l'International Securities Lending Association (ISLA), association internationale des prêteurs de titres, pour satisfaire aux nouvelles exigences en matière de publication de la Financial Services Authority (FSA) du Royaume-Uni auprès des établissements de prêt à la suite de la mise sur pied de Basel 2 en Europe.

En effet, les prêteurs européens auront la possibilité d'utiliser SMART/Track de la DTCC pour créer un identificateur unique aux prêteurs principaux hors États-Unis — une des données devant figurer aux dossiers des établissements de prêt — pour que les emprunteurs connaissent leur identité et, ainsi, effectuent l'étude du crédit et du capital du prêteur sous-jacent ou du prêteur principal. Il faut souligner que la FSA exige que les établissements de prêt divulguent l'identité de leurs prêteurs principaux à leurs emprunteurs et leur fournissent des renseignements sur les risques que posent les capitaux sous-jacents au moins une fois par mois dès janvier 2008.

« Depuis 2006, l'ISLA a adopté une approche en deux temps pour la mise en place de la publication des renseignements détenus par les établissements de prêt en Europe : au départ, on exigera un rapport mensuel; suivra ensuite le rapport quotidien pour se conformer au marché américain », précise David Rule, chef de la direction de l'ISLA. Travailler avec la DTCC en utilisant SMART/Track constitue une solution rapide et simple pour l'attribution d'identificateurs uniques permettant la conformité aux normes américaines », ajoute-t-il.

En plus d'être doté de l'écran Web, SMART/Track permet la publication des données des établissements de prêt au moyen d'identificateurs uniques, mais comporte aussi la fonction de « comptoir postal » chargé de la circulation des dossiers des établissements de prêt entre prêteurs et emprunteurs. Ajoutons que SMART/Track fournit les accusés de réception et les confirmations des fichiers transmis.

La FSA a déclaré que, d'ici janvier 2010, la publication complète et quotidienne des données de prêt sera exigée pour toute firme de prêt de titre au moment de la transaction, si applicable, et dans moins d'un jour ouvrable à partir de la date de règlement. Cette mesure est semblable en tous points à celle prise aux É.-U. sous l'égide de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) et de la Réserve fédérale. En effet, depuis octobre 2006, les établissements de prêt américains doivent produire des rapports quotidiens sur les capitaux sous-jacents aux emprunteurs nationaux par la voie de fichiers au format normalisé par l'entremise de la DTCC, centre de transmission des données.

« Nous sommes heureux de constater que notre service SMART/Track destiné aux établissements de prêt serve de levier pour satisfaire non seulement à nos exigences, mais à celles de l'Union européenne (UE), souligne Susan Cosgrove, directrice déléguée de la division de la quittance et du règlement à la DTCC. L'usage élargi de ce service aux prêteurs et emprunteurs opérant hors des frontières américaines facilitera la mise en place d'une solution planétaire normalisée et rentable », ajoute-t-elle.

La prochaine étape consistera à la formation d'un groupe de travail par l'ISLA, lequel sera composé d'emprunteurs et d'établissements de prêt qui feront rapport de leur activité au conseil de direction de l'ISLA en vue de la préparation et de la mise au point d'un modèle de publication quotidienne en Europe.

À propos d'ISLA

La International Securities Lending Association (ISLA) est une association de négoce fondée en 1989 pour défendre les intérêts communs des intervenants du secteur du prêt de titres. L'ISLA compte quelque 90 membres issus des sociétés d'assurance, des caisses de retraite, des sociétés de gestion d'actifs, des banques et des sociétés de courtage, soit plus de 4000 clients. Basée à Londres, l'ISLA est toutefois présente dans plus de vingt pays d'Europe et d'Amérique du Nord pour y représenter ses membres. Pour en savoir davantage, consultez son site Web : www.isla.co.uk.

À propos de la DTCC

La Depository Trust & Compensation Corporation (DTCC), par le biais de ses filiales, propose des services de compensation, de règlement et d'information pour les actions, les obligations de société et de municipalités, les titres du marché monétaire, ainsi que les emprunts publics et les actifs adossés à des créances immobilières et autres instruments dérivés hors bourse. En outre, DTCC est un fournisseur de premier plan de fonds communs de placement et d'opérations d'assurance-dommages, garantissant la concordance entre fonds et porteurs dans leurs réseaux de distribution. L'institution de dépôt de la DTCC offre des services de garde et d'administration d'actifs pour 2,8 millions de titres émanant des États-Unis et de cent autres pays et territoires, soit une valeur de 36 billions de dollars. L'année dernière, la DTCC a réglé plus de 15 000 billions de dollars en opérations sur titres. La DTCC possède des centres de services dans de nombreuses localités des États-Unis et à l'étranger. Pour plus de renseignements sur la DTCC, veuillez consulter son site Web :www.dtcc.com.

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