Equator Principles célèbre cinq années d'impact positif sur l'environnement et d'amélioration des pratiques professionnelles

Soixante des plus éminentes institutions financières du monde célèbrent aujourd'hui le cinquième anniversaire des Principes de l'Équateur, des standards volontaires destinés à permettre aux institutions financières de gérer les risques environnementaux et sociaux inhérents à leurs transactions de financement de projets.

Les Principes de l'Équateur sont devenus le standard mondial pour le financement de projets, et ont transformé le financement des grands projets à l'échelle mondiale. En 2007, sur les 74,6 milliards de dollars de la dette totale suivie sur les marchés émergents, 52,9 milliards de dollars étaient régis par les Principes de l'Équateur, soit environ 71 pour cent de la dette totale de financement de projets dans les économies des marchés émergents, selon Infrastructure Journal.

Les Principes de l'Équateur sont aujourd'hui considérés comme « l'étalon-or » de l'industrie financière pour le financement de projets durables. Les principes ont été révisés en juin 2006 afin de refléter l'évolution actuelle de leur mise en application, et notamment l'introduction d'une exigence de diffusion de rapports publics, ainsi que les modifications apportées par la Société financière internationale (SFI) à ses standards environnementaux et sociaux. Ils poursuivent leur évolution à l'heure où des financements plus complexes sont entrepris.

Un comité d'ouverture a été formé, et s'implique activement auprès des institutions bancaires en Chine, en Russie, en Inde et sur d'autres marchés émergents centraux. L'implication des actionnaires reste un élément important de la mise en application des Principes de l'Équateur, et le groupe se réunit régulièrement afin de partager ses expériences avec différents actionnaires.

Les procédures de gouvernance, auparavant gérées de manière informelle, sont actuellement en train d'être instituées de manière formelle afin de garantir la viabilité et la simplicité de gestion à long terme des institutions financières adhérant aux Principes de l'Équateur. Ces procédures incluent notamment la formalisation de la structure de fonctionnement des institutions financières des Principes de l'Équateur, l'adoption par vote de procédures et de dispositions relatives aux assemblées générales annuelles, et la surveillance de la conformité à l'exigence de diffusion de rapports publics. Le site Web des Principes de l'Équateur poursuit son développement, afin de garantir une plus grande transparence. La structure de gestion des institutions financières des Principes de l'Équateur est désormais publiée sur le site Web, et propose des liens directs vers les rapports annuels de 53 institutions financières décrivant leur expérience de la mise en application.

Le succès des Principes de l'Équateur tient à la collaboration et aux relations de confiance entre les institutions financières participantes, qui œuvrent dans le but de réaliser un bien commun. Les institutions mettent les Principes de l'Équateur en application de manière indépendante, en préservant toujours la confidentialité de leurs clients, tout en partageant leurs pratiques exemplaires afin de créer un standard évolutif, en amélioration constante.

Bien que leur champ d'application se limite au financement de projets, les Principes de l'Équateur ont contribué à dynamiser le développement d'autres pratiques de gestion sociale et environnementale responsables dans le secteur des finances et l'industrie bancaire. D'autres domaines d'activité ont également bénéficié des retombées, contribuant à leur tour à l'amélioration des résultats environnementaux au sein de l'industrie bancaire. Par exemple, aux États-Unis, plusieurs banques ont récemment annoncé leur adoption de la directive Carbon Principles, afin de gérer les risques relatifs au dioxyde de carbone dans leurs investissements dans le domaine de l'énergie thermique.

Les Principes de l'Équateur ont favorisé une convergence autour de standards environnementaux et sociaux communs. Les banques multilatérales de développement, telles que la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD), et les organismes de crédit à l'exportation, via les Approches communes de l'OECD, appliquent de plus en plus fréquemment des standards identiques à ceux des Principes de l'Équateur. Une telle convergence entraînera une amélioration des résultats environnementaux et sociaux au fur et à mesure que les mécènes de projets commenceront à mettre ces standards en application dès les premières phases de la planification et la conception de projets.

Lors de l'inauguration initiale au mois de juin 2003 à Washington DC, les 10 institutions ayant initialement adopté le projet se sont engagées à financer uniquement les projets pour lesquels l'emprunteur présenterait des preuves de conformité avec ces standards, et s'engagerait à les développer de manière socialement responsable, conformément à des pratiques de gestion environnementales saines.

Les institutions financières s'engagent à « ne pas financer directement des projets pour lesquels l'emprunteur n'accepte pas ou se montre incapable de se conformer à nos directives et procédures environnementales et sociales. » Les 60 institutions qui appliquent aujourd'hui les Principes de l'Équateur reconnaissent leur rôle et leur responsabilité dans la promotion des investissements durables. La structure des Principes de l'Équateur, fondée sur les standards environnements et sociaux de la Société financière internationale (SFI), la branche dédiée au secteur privé du Groupe de la Banque mondiale, s'appliquent aujourd'hui à des projets dont le coût en capital s'élève à plus de 10 millions de dollars.

Ces 60 institutions financières forment une coupe transversale large de l'industrie financière, et représentent notamment la plupart des grandes banques mondiales ainsi que des sociétés d'assurances, des organismes bilatéraux de développement et des organismes de crédit à l'exportation. Elles représentent également une vaste répartition géographique, qui s'étend à tous les continents, et incluent notamment des institutions bancaires originaires d'Argentine, du Brésil, du Chili, de l'Uruguay, du Togo, d'Afrique du Sud et d'Oman.

Note aux rédacteurs :

Le texte intégral des Principes de l'Équateur est disponible sur le site Web www.equator-principles.com, ainsi que des traductions en chinois, en français, en japonais et en russe. Les traductions en portugais et en espagnol seront disponibles prochainement.

La liste complète des Institutions financières d'Equator Principles est disponible ici : http://www.equator-principles.com/

Pour obtenir des réponses aux questions les plus fréquentes concernant Equator Principles, veuillez consulter cette page :

http://www.equator-principles.com/faq.shtml

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