L'office américain des brevets confirme le premier des quatre brevets relatifs au Viread(R)

La société Gilead Sciences, Inc. (Nasdaq : GILD) a annoncé aujourd’hui que l’office des brevets et des marques des États-Unis (PTO) avait achevé la première des quatre procédures de réexamen et avait confirmé le caractère brevetable du dossier de brevet américain n° 6 043 230, qui concerne le mode d’utilisation du Viread (fumarate de ténofovir disoproxil). L’office des brevets et des marques des États-Unis n’a pas annoncé sa décision en ce qui concerne les trois brevets relatifs au Viread en cours d’examen.

Les quatre procédures d’examen de l’office des brevets et des marques des États-Unis ont été lancées en juillet 2007 en réponse à une contestation de la part de la Fondation publique des brevets (PUBPAT) en mars 2007 pour les brevets américains n° 5 922 695, 5 977 089, 5 935 946 et 6 043 230. Dans sa demande de réexamen, la PUBPAT a affirmé que des réalisations existaient précédemment et qu’elles auraient dû avoir un impact sur la délivrance des brevets originaux.

Lors de la réalisation de la procédure du premier réexamen, l’office des brevets et des marques des États-Unis a confirmé le caractère brevetable du brevet américain n° 6 043 230 sans réduction de la portée des revendications.

« Nous sommes ravis que l’office des brevets et des marques des États-Unis, après une analyse détaillée complète, ait conclu son premier réexamen, » a déclaré Gregg Alton, vice-président directeur et directeur des services juridiques. « Nous avons toujours été convaincus que l’office des brevets et des marques des États-Unis reconnaîtrait que le Viread est un produit innovant et nous continuons à croire que l’office statuera de façon similaire sur les trois brevets restants en cours d’examen. »

À propos de Gilead Sciences

Gilead Sciences est une société biopharmaceutique qui découvre, met au point et commercialise des produits thérapeutiques innovants dans des secteurs où les besoins en médecine restent sans réponse. La mission de Gilead est de faire progresser, dans le monde entier, les soins chez les patients atteints d’affections mettant leur vie en danger. La société Gilead, dont le siège est installé à Foster City, en Californie, est présente en Amérique du Nord, en Europe et en Australie.

Énoncés prévisionnels

Ce communiqué de presse contient des énoncés prévisionnels au sens de la loi Private Securities Litigation Reform Act de 1995, qui sont sujets à des risques, incertitudes et autres facteurs, notamment l’incertitude associée au calendrier de la réglementation de l’office des brevets et des marques des États-Unis sur les trois brevets relatifs au Viread, le risque que l’office des brevets et des marques des États-Unis limite ou invalide certaines ou l’ensemble des revendications originales de ces brevets et le risque de l’applicabilité finale de ce brevet s’il devait faire l’objet d’une contestation devant un tribunal. Ces risques, ces incertitudes et les autres facteurs pourraient faire varier sensiblement les résultats réels par rapport à ceux qui sont mentionnés dans les énoncés prévisionnels. Il est demandé au lecteur de ne pas se fier outre mesure à ces énoncés prospectifs. Ces risques et d'autres sont décrits en détail dans le rapport annuel de Gilead sur formulaire 10-K pour l'année achevée le 31 décembre 2007 et dans son rapport trimestriel sur formulaire 10-Q pour le trimestre achevé le 31 mars 2008, rapports déposés auprès de la U.S. Securities and Exchange Commission. Tous les énoncés prévisionnels sont basés sur des informations dont Gilead dispose à l'heure actuelle et Gilead ne s'engage aucunement à actualiser un quelconque de ces énoncés prévisionnels.

Viread est une marque déposée de Gilead Sciences, Inc.

Pour en savoir davantage sur Gilead, appelez le service des affaires publiques de Gilead au 1-800-GILEAD-5 (1-800-445-3235) ou consultez le site www.gilead.com

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