Neuftec précise la déclaration d'Oxonica Plc au sujet de la contrefaçon du brevet européen de Neuftec
ROSEAU, Commonwealth de la Dominique, May 31 /PRNewswire/ -- Neuftec Limited, propriétaire de la technologie originale de catalyse de carburant par des nanoparticules d'oxyde de cérium, émet aujourd'hui la déclaration suivante en réponse au communiqué de presse diffusé par Oxonica Plc l'an dernier, en date du 12 juillet 2007 :
Au sujet de la déclaration d'Oxonica, << Neuftec a maintenant confirmé que le brevet européen au Royaume-Uni (EP(UK) 1299508) qu'elle a accordé, ne couvre pas la formule d'Envirox(TM) actuellement commercialisée par Energy, et que les transactions d'Energy concernant cette formule d'Envirox(TM) ne contreferaient aucune revendication de ce brevet. >>
Neuftec souhaite apporter les précisions suivantes :
- La confirmation de Neuftec à Oxonica n'était pas formulée dans les termes déclarés par Oxonica. En fait, ce que Neuftec a confirmé, dans le contexte d'un litige en cours entre Neuftec et Oxonica Energy, c'était que l'additif de carburant vendu en 2006-2007 par Oxonica à Petrol Ofisi, une société basée en Turquie, ne contrevenait pas au brevet de Neuftec.
- Cette concession limitée était basée sur la précision supposée de la déclaration de la composition dévoilée par Oxonica relativement au produit de seconde source.
- À aucun moment Neuftec n'a fait une concession ou une admission concernant l'absence de contrefaçon au sujet de tout autre additif de carburant, formule ou mélange qui a été vendu ou est vendu par Oxonica à d'autres parties.
- Neuftec a obtenu plusieurs échantillons de la formule actuelle d'Envirox vendue sur le marché et a effectué des tests initiaux. Ces tests ont confirmé que l'actuelle formule est différente de la déclaration de composition dévoilée par Oxonica. Des tests supplémentaires sont en cours afin de déterminer si cette formule contrevient à tout brevet de Neuftec ou de tout autre tiers à l'échelle mondiale.
À propos de Neuftec
Neuftec est une société de recherche et de développement qui détient des brevets dans le secteur de la technologie de catalyse de carburant utilisée dans la production de la première version d'Envirox(TM) (2001-2007), qui a été fabriqué par Advanced Nanotechnology (<< ANO >>) d'Australie, sous une licence de fabrication accordée par Oxonica avec l'autorisation de Neuftec.
Le 29 février 2008, IP Australia a émis un rapport de réexamen concernant le brevet australien de Neuftec. Le brevet a été délivré en 2006 et comportait 10 revendications. Dans le rapport de réexamen, IP Australia a confirmé la brevetabilité des 10 revendications telles qu'elles avaient été accordées à l'origine en 2006 dans la procédure de réexamen entreprise par Oxonica.