Stewart Title Ltd. lance une « indemnité immobilière sécurisée » en Espagne

Stewart Title Ltd., compagnie d’assurance en charge des opérations européennes de Stewart Information Services Corp. (NYSE : STC), offre une nouvelle police d’assurance de titre de propriété multirisque en Espagne qui vise à protéger les acheteurs de propriétés résidentielles et leurs prêteurs contre une variété d’éventuels conflits de titres de propriété. Elle comprend la protection contre des activités frauduleuses telles que la ré-hypothèque ou la vente d’une maison sans l’accord du propriétaire suite à la contrefaçon de documents.

« Comme les propriétaires courent de nombreux risques eu égard à leur propriété, il est plus important que jamais pour les acheteurs d’obtenir la couverture qu’offre « l’indemnité immobilière sécurisée » pour la protection d’un de leurs plus grands investissements, » déclare Steven M. Lessack, le P.-D.G. de Stewart Title Ltd.

Quand on achète une propriété, il existe toujours des risques cachés contre lesquels même les professionnels les plus diligents et/ou les systèmes d’enregistrement bien établis ne peuvent vous protéger. Ces failles peuvent avoir un effet sur la propriété et entraîner des pertes et des problèmes significatifs avant d’être rectifiés.

Cette police d’assurance de titre de propriété, « l’indemnité immobilière sécurisée », protège des pertes ou dommages issus de nombreux risques du type de ceux qui existent au moment de l’achat, dont, entre autres :

• Le non-règlement d’impôts, de devis ou des charges locales impayées sur la propriété
• Les parts ou autres détenues par un tiers sur la propriété (y compris les droits des locataires)
• La contrefaçon, la fraude, la contrainte, l’incompétence, l’incapacité ou le vol d’identité
• Le manque d’accès piétonnier ou véhiculaire légal à la propriété ou à une partie de la propriété
• Un droit d’usage sur la propriété détenu par un tiers
• Toute question issue de la faillite du vendeur
• Un titre défectueux permettant à un tiers de refuser l’exécution d’un contrat d’achat, de location ou d’un prêt hypothécaire
• L’aire d’une propriété nouvellement construite n’atteint pas la dimension contractuelle achetée sur plan
• Des pertes dues à des questions locales spécifiques reprises dans la police qui peuvent en fin de compte entraîner l’expropriation de toute la propriété ou d’une partie de la propriété

Sans police d’assurance de titre de propriété, les propriétaires devraient prendre eux-mêmes les mesures nécessaires pour remédier à la situation, ce qui leur coûterait du temps et probablement des frais de représentation légale.

« En échange d’une prime forfaitaire minime, une police d’assurance de titre de propriété procure la tranquillité d’esprit de savoir que si quelque chose d’imprévu devait arriver, Stewart Title serait là pour rendre le titre à l’assuré ou l’indemniser pour toute perte survenue si ceci devait s’avérer impossible, » conclut Steven Lessack.

Une police d’assurance de titre de propriété couvre les pertes financières encourues à hauteur du prix d’achat (limité à 360 000 EUR). En cas de déclaration de sinistre, aucune déduction n’est faite, car la police couvre les coûts et les honoraires et frais de représentation légale encourus dans la défense du titre eu égard aux risques compris dans la couverture.

Stewart émet des polices d’assurance de titres immobiliers, des garanties, des sûretés, des assurances et autres qui visent à protéger les investissements immobiliers en Europe, et fournit des assurances d’indemnisation pour frais de justice au Royaume-Uni depuis plus de 20 ans. Les polices d’assurance ou garanties de titres de propriété sont émises selon les lois locales et disponibles pour les acheteurs acquérant des propriétés dans de nombreux pays d’Europe.

Pour prendre contact avec la division des Services extérieurs de Stewart Title Ltd., s’adresser au 6 Henrietta Street, 4th Floor, Covent Garden, Londres, Tél. : +44 (0)20 7010 7820, fax : +44 (0)20 7240 2623, courriel : london@stewartuk.com ou site web : www.stewarttitlelimited.com.

À propos de Stewart Title Ltd.

Stewart Title Ltd. est une compagnie d’assurance de titres de propriété réglementée par l’Autorité des services financiers et enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 2770166. En tant que filiale à part entière de Stewart Title Guaranty Company, Stewart Title Limited est l’assureur principal pour les transactions britanniques, européennes, australiennes et néo-zélandaises. Les opérations de la société sont basées à Londres avec des bureaux à travers le Royaume-Uni, l’Europe, l’Australie et la Nouvelle-Zélande. Stewart Title Ltd. propose une multitude de produits d’indemnisation pour frais de justice, simplifiant le processus de transfert et de clôture et permettant aux avoués et aux avocats de résoudre avec créativité les situations difficiles en matière de titres. Pour de plus amples informations, consultez www.stewarttitlelimited.com.

À propos de Stewart

Stewart Information Services Corp. (NYSE : STC) est une société d’information, d’assurance de titres de propriété et de gestion de transactions immobilières axée sur la clientèle, compétente dans les technologies et stratégiquement concurrentielle. Stewart fournit les services d’assurance de titres de propriété et d’informations connexes requis pour les règlements dans les secteurs de l’immobilier et des hypothèques par le truchement d’agences et de bureaux d’émission de polices aux États-Unis et sur les marchés internationaux. Stewart propose également des services de prêt postclôture, gestion cadastrale locale automatisée, cartographie de propriété foncière, systèmes d’informations géographiques, rapports d’informations immobilières, certificats d’inondation, préparation de documents, vérifications de références et expertise en matière de contrats de vente à imposition différée. Pour de plus amples informations, consultez www.stewart.com.

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