KORIAN annonce le lancement de KORUS 2022, son premier plan d'actionnariat salarié

CONTACTS INVESTISSEURS

Sarah Mingham
Directrice des Relations Investisseurs et des Financements
sarah.mingham@korian.com
Tél. : +33 (0)1 55 37 53 55

Carole Alexandre
Directrice Adjointe des Relations Investisseurs
carole.alexandre@korian.com
Tél. : +33 (0)7 64 65 22 44

CONTACTS MEDIA

Cyrille Lachèvre
Tél. 06 20 42 12 08
clachevre@cylans.ovh

Pascal Jentsch
VP International communications
Tél. 07 65 18 58 55
pascal.jentsch-ext@korian.com

Marjorie Castoriadis
Responsable relations médias
Tél. : 07 63 59 88 81
Marjorie.castoriadis@korian.fr

Regulatory News:

KORIAN annonce le lancement de KORUS 2022, son premier plan d'actionnariat salarié au profit de l'ensemble de ses collaborateurs en France¹, Allemagne, Italie, Belgique, Espagne, Pays-Bas et Royaume-Uni (ci-après l'« Offre »).

SOCIÉTÉ ÉMETTRICE

KORIAN S.A. (Euronext Paris : KORI – code ISIN : FR0010386334), société anonyme ayant son siège social au 21-25, rue Balzac, 75008 Paris, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 447 800 475 RCS Paris (ci-après la « Société »).

Les informations relatives à la Société sont disponibles sur son site Internet (www.korian.com) et en particulier dans le Document d’enregistrement universel disponible sur ce site.

OBJECTIFS

En accord avec les engagements de son projet d’entreprise « le Soin à Cœur », KORIAN offre à ses salariés la possibilité de détenir, directement ou indirectement, des actions KORIAN.

KORUS 2022 est une nouvelle étape de la politique de ressources humaines de KORIAN, qui offrira à chaque salarié la possibilité de bénéficier en tant qu’actionnaire des ambitieux projets de transformation et d’innovation portés par le Groupe et de sa croissance future dont l’objectif est d’améliorer le quotidien des personnes âgées et fragiles, et de les accompagner quelques soient leurs besoins.

CADRE DE L'OFFRE

L'Offre sera réalisée par le biais d'une cession d’actions et/ou d'une augmentation de capital réservées aux adhérents du plan d'épargne groupe ("PEG") et du plan d'épargne groupe international ("PEGI") conformément aux dispositions des articles L. 3332-24 et L. 3332-18 du Code du travail.

Les principales caractéristiques de l'Offre ont été arrêtées par la décision du Conseil d'administration du 2 décembre 2021.

Les dates de la période participation/rétractation seront arrêtées par une décision de la Directrice Générale agissant sur délégation du Conseil d'administration, prévue le 24 juin 2022.

CONDITIONS DE L'OFFRE

• Provenance des actions et plafonds

Les actions acquises dans le cadre de l'Offre seront (i) des actions existantes préalablement rachetées par la Société dans le cadre du programme de rachat d'actions autorisé par l'Assemblée Générale Mixte des actionnaires de la Société du 27 mai 2021 dans sa 18^ème résolution et/ou (ii) des actions nouvelles émises conformément à la délégation donnée au Conseil d'administration par l'Assemblée Générale Mixte du 27 mai 2021 aux termes de la 19^ème résolution pour procéder à des augmentations de capital réservées aux adhérents de plans d'épargne dans la limite d'un montant nominal maximum de 2,5 % du capital social de la Société au jour de la décision du Conseil d'administration. Elles porteront jouissance courante.

Le nombre d'actions de la Société pouvant être souscrites et/ou acquises par les salariés dans le cadre de l'Offre, y compris l'abondement, est plafonné à 2,5 % du capital social au jour de la décision du Conseil d'administration ayant fixé les caractéristiques de l'Offre. Conformément à la décision du Conseil d'administration du 2 décembre 2021, la Directrice Générale pourra, le cas échéant, décider de fixer un plafond supplémentaire de souscription exprimé en euros.

Des actions pourront également être émises au profit d'une filiale de la banque partenaire pour la mise en œuvre de l'Offre par le biais d'une formule spécifique en raison des contraintes juridiques locales en Italie (formule actions et SAR (Stock Appreciation Rights)), conformément à la délégation donnée aux termes de la 20^ème résolution de l'Assemblée Générale Mixte du 27 mai 2021 à l'effet d'émettre des actions réservées à une catégorie de bénéficiaires dans le cadre d'une opération d'actionnariat salarié, dans la limite d'un montant nominal maximum de 0,15 % du capital social de la Société au jour de la décision du Conseil d'administration ayant fixé les caractéristiques de l'Offre.

• Bénéficiaires

L'Offre est réservée aux (i) salariés des sociétés du groupe KORIAN dans sept pays (Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas et Royaume-Uni) adhérentes au PEG² ou au PEGI³, ayant au moins trois mois d’ancienneté, continue ou non, entre le 1^er janvier 2021 et la fin de la période participation/rétractation de l’Offre et aux (ii) retraités disposant d’avoirs au sein du PEG à cette date (ci-après les « Bénéficiaires »).

La Société pourra toutefois décider de ne pas mettre en œuvre l’Offre dans un pays susmentionné si une contrainte juridique, fiscale ou pratique le justifie.

• Formules proposées

Les Bénéficiaires auront la possibilité d’acquérir ou de souscrire des actions KORIAN dans le cadre d'une formule multiple, par le biais d'un fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) ou en direct dans le cadre de la formule actions et SAR (stock appreciation rights), en fonction des contraintes juridiques et fiscales locales.

Cette Offre propose des conditions préférentielles avec une décote de 15% sur le prix de souscription ou d'acquisition des actions et un abondement de la part de Korian égal à 100% du montant investi dans la limite de 200 euros bruts.

Chaque Bénéficiaire bénéficiera :

- d'une protection de son investissement initial en euros (abondement compris) même en cas de baisse du cours de l'action Korian⁴
- d'un multiple de l’éventuelle hausse moyenne protégée⁵ du cours de l'action KORIAN pendant la période d’indisponibilité.

• Période d'indisponibilité

En France, les actions acquises ou souscrites en direct ainsi que les parts de FCPE souscrites dans le cadre de l'Offre seront bloquées pendant 5 ans. Cependant, les bénéficiaires pourront demander un déblocage anticipé des fonds sous certaines conditions dans les cas prévus par les articles L. 3332-25 et R. 3324-22 du Code du travail.

Dans les autres pays, les cas de déblocage anticipé pourront être adaptés pour tenir compte de la législation ou des contraintes locales applicables, notamment fiscales.

• Prix de l'Offre

Le prix d’acquisition ou de souscription des actions offertes sera égal à la moyenne des cours moyens pondérés par les volumes d'échange de l'action KORIAN sur le marché Euronext Paris durant les (20) vingt jours de bourse précédant la décision de la Directrice Générale fixant les dates de la période participation/rétractation des actions, diminué d’une décote de 15 % et arrondi à la deuxième décimale la plus proche (ci-après le « Prix de l'Offre »). Cette décision est prévue le 24 juin 2022.

Le taux de change applicable pour le Royaume-Uni sera fixé en même temps que le Prix de l'Offre.

• Calendrier indicatif

- Période de réservation : du 5 au 23 mai 2022 inclus
- Décision de fixation du Prix de l'Offre : 24 juin 2022
- Période participation/rétractation : du 24 au 27 juin 2022 inclus
- Augmentation de capital/Règlement-livraison : 21 juillet 2022
- Fin de la période d'indisponibilité : 20 juillet 2027, à minuit

Ces dates sont indicatives et susceptibles de modification ou d'adaptation, notamment en fonction des éventuelles contraintes juridiques et/ou opérationnelles qui pourraient perturber la mise en œuvre de l'Offre, ainsi que des législations applicables dans chaque pays.

COTATIONS DES ACTIONS

Les actions existantes proposées dans le cadre de l'Offre sont des actions ordinaires de la Société, cotées sur le marché Euronext Paris (Compartiment A) sous le code ISIN FR0010386334. Les actions sont éligibles au Système de Règlement Différé.

En cas d'émission d'actions nouvelles, la demande d’admission des actions à la cotation sur le marché réglementé d’Euronext Paris sera effectuée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital. Les actions seront admises sur la même ligne de cotation que les actions existantes et leur seront entièrement assimilées dès leur admission aux négociations.

EXERCICE DES DROITS DE VOTE

Les droits de vote afférents aux actions détenues par le biais du FCPE seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE.

Les droits de vote afférents aux actions détenues en direct seront exercés par les Bénéficiaires.

Les droits de vote afférents aux actions émises conformément à la délégation donnée aux termes de la 20^ème résolution de l'Assemblée Générale Mixte du 27 mai 2021 seront exercés par le bénéficiaire de l’augmentation de capital visée.

OPERATIONS DE COUVERTURE

La mise en œuvre de l’Offre implique de la part de l'établissement financier contrepartie de l'Offre des opérations de couverture, sur les marchés et/ou hors marchés, au moyen d’achats et/ou de ventes d’actions, d’achat d’options d’achat et/ou de toutes autres transactions, à tout moment, en particulier à compter de la date d'ouverture de la période de détermination du Prix de l'Offre et pendant toute la durée de l'Offre.

MENTIONS SPECIFIQUES

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l'acquisition ou la souscription d’actions KORIAN. L’Offre est strictement réservée aux Bénéficiaires mentionnés ci-dessus.

Les actions KORIAN pouvant être acquises ou souscrites dans le cadre de l'Offre ne font l'objet d'aucune recommandation de la part des autorités de marché gouvernementales ou des autorités réglementaires. Aucun conseil ou recommandation d'investir n'est donné par KORIAN ou les employeurs des Bénéficiaires. La décision d'investissement est une décision personnelle, qui doit être prise par chaque Bénéficiaire en tenant compte de ses ressources financières, de ses objectifs d'investissement, de sa situation fiscale personnelle, des autres alternatives d'investissement et du fait que la valeur d'une action cotée est fluctuante. À cet égard, les Bénéficiaires sont invités à considérer la diversification de leur portefeuille de placements afin de s'assurer que le risque envisagé ne soit pas trop concentré dans un unique investissement.

L’Offre est proposée à titre volontaire par KORIAN. Ni KORIAN ni les employeurs des Bénéficiaires ne sont tenus de réitérer l’Offre ou de faire des offres similaires dans le futur. Les conditions et modalités de l’Offre ne font pas partie des contrats de travail des salariés.

En France, le présent document est établi pour répondre aux exigences de l'AMF énoncées à l'article 3.1 du Guide relatif aux fonds d'épargne salariale de l'AMF du 8 août 2012 (DOC-2012-10) tel que modifié le 3 janvier 2019. En outre, ce document contient les informations requises au titre de l’article 1^er, paragraphes 4-i) et 5-h), du Règlement (UE) n° 2017-1129 du 14 juin 2017.

À propos de Korian

Korian, premier Groupe européen de Soin au service des personnes âgées et fragiles. www.korian.com

Korian est cotée sur le compartiment A d’Euronext Paris depuis novembre 2006 et fait partie des indices suivants : SBF 120, CAC Health Care, CAC Mid 60, CAC Mid & Small et MSCI Global Small Cap

Ticker Euronext : KORI - ISIN : FR0010386334 – Reuters : KORI.PA – Bloomberg : KORI.FP

¹ Ensemble des collaborateurs appartenant à l’UES (Unité Economique et Sociale) en France
² PEG : Plan Epargne Groupe
³ PEG : Plan Epargne Groupe International
⁴ Sauf dans certains cas exceptionnels de résiliation mentionnés dans la documentation de l'Offre.
⁵ La moyenne protégée est calculée sur la base d’une moyenne de relevés du cours de l’action pendant 5 ans, seules les hausses étant retenues et les baisses ramenées au prix initial

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