Document d’information annuel du 28 octobre 2009 (AcT)

Le document contient ou mentionne, conformément à l’article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l’économie » et de l’article 222-7 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d’établissement du présent document à savoir le 28 octobre 2009.

Les documents sont classés par support de publications.

1 – Document de référence de l’exercice clos au 30 juin 2009.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 16 avril 2009 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2007/2008.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.fr  – Rubrique « Communication financière » - sous rubrique « Information réglementée».

Il est également disponible sur le site de l’AMF (www.amf-france.org).

2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 28 octobre 2008 au 28 octobre 2009

21 novembre 2008 : Désignation des teneurs de comptes et titres nominatifs
26 novembre 2008 : Publication du second avis de réunion valant avis de convocation à l’Assemblée générale annuelle
15 décembre 2008 : Publication des comptes annuels approuvés par l’Assemblée générale
18 décembre 2008 : Publication de l’information relative au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social
28 octobre 2009 : Avis de réunion valant avis de convocation pour l’Assemblée générale du 11 décembre 2009

3 – Informations publiées dans un journal d’annonces légales ou de presse nationale du 28 octobre 2008 au 28 octobre 2009

06 novembre 2008 : Publication dans la Croix du Midi de l’avis de réunion valant avis de convocation à l’assemblée générale
27 novembre 2008 : Publication dans la Croix du Midi du second avis de réunion valant avis de convocation à l’Assemblée générale
18 décembre 2008 : Publication dans la Croix du Midi de l’information relative au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social
28 octobre 2009 : Avis de réunion valant avis de convocation pour l’Assemblée générale du 11 décembre 2009

4 – Informations périodiques du 28 octobre 2008 au 28 octobre 2009

A/ Liste des communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

31 octobre 2008 : Rapport financier de l’exercice clos au 30 juin 2008 et communiqué de mise à disposition du même jour
31 octobre 2008 : Rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du conseil, le contrôle interne et la gestion des risques et communiqué de mise à disposition du même jour
04 novembre 2008 : Document d’information annuel au 04 novembre 2008
12 novembre 2008 : Activité très dynamique au 1er trimestre 2008/2009 : chiffre d’affaires en hausse de 14,5%
14 novembre 2008 : Communiqué de mise à disposition de l’information financière trimestrielle au 30 septembre 2008
26 novembre 2008 : Publication du second avis de réunion valant avis de convocation à l’Assemblée générale
09 décembre 2008 : Publication de l’information relative au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social au 05 décembre 2008
19 décembre 2008 : Publication d’un programme de rachat d’action
22 décembre 2008 : Communiqué du Conseil d’administration relatif aux recommandations AFEP/MEDEF
07 janvier 2009 : Bilan semestriel du contrat de liquidité au 31 décembre 2008
09 février 2009 : Croissance dynamique du 1er semestre 2008/20009 : + 11.0%
23 février 2009 : Informations relatives aux résultats semestriels 2008/2009
03 mars 2009 : Résultats semestriels 2008/2009
05 mars 2009 : Communiqué de mise à disposition du rapport financier semestriel
17 avril 2009 : Communiqué de mise à disposition du document de référence 2007/2008
15 mai 2009 : Communiqué de mise à disposition du rapport financier du 3ème trimestre 2008/2009
06 juillet 2009 : Bilan semestriel du contrat de liquidité au 30 juin 2009
31 août 2009 : Chiffre d’affaires en hausse
23 octobre 2009 : Honoraires des contrôleurs légaux des comptes
23 octobre 2009 : Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne
27 octobre 2009 : Communiqué de mise à disposition du rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du conseil, le contrôle interne et la gestion des risques
27 octobre 2009 : Honoraires des contrôleurs légaux des comptes (correctif)
27 octobre 2009 : Rapport financier annuel de l’exercice clos au 30 juin 2009 et communiqué de mise à disposition du même jour
28 octobre 2009 : Avis de réunion valant avis de convocation pour l’Assemblée générale du 11 décembre 2009

B/ Liste des informations déclarées et déposées à l’AMF

31 octobre 2008 : Dépôt du rapport financier de l’exercice clos au 30 juin 2009 et communiqué de mise à disposition du même jour
31 octobre 2008 : Dépôt du rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du conseil, le contrôle interne et la gestion des risques et communiqué de mise à disposition du même jour
03 novembre 2008: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
27 novembre 2008 : Déclaration de cession et d’achat de titres par Monsieur Vincent BASTIDE
02 décembre 2008: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
15 décembre 2008 : Déclaration de cession de titres par Monsieur Vincent BASTIDE 
06 janvier 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
10 février 2009 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
02 mars 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
06 avril 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
11 mai 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
02 juin 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
06 juillet 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
28 juillet 2009 : Déclaration de cession de titres par Monsieur Vincent BASTIDE 
03 août 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
1er septembre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
02 octobre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
23 octobre 2009 : Honoraires des contrôleurs légaux des comptes
23 octobre 2009 : Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne
27 octobre 2009 : Communiqué de mise à disposition du rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du conseil, le contrôle interne et la gestion des risques
27 octobre 2009 : Honoraires des contrôleurs légaux des comptes (correctif)
27 octobre 2009 : Rapport financier annuel de l’exercice clos au 30 juin 2009 et communiqué de mise à disposition du même jour
28 octobre 2009 : Avis de réunion valant avis de convocation pour l’Assemblée générale du 11 décembre 2009

5 – Informations disponibles sur le site de l’AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 16 avril 2009 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2007/2008.

6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.fr

31 octobre 2008 : Rapport financier de l’exercice clos au 30 juin 2009 et communiqué de mise à disposition du même jour
31 octobre 2008 : Rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du conseil, le contrôle interne et la gestion des risques et communiqué de mise à disposition du même jour
03 novembre 2008: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
04 novembre 2008 : Document d’information annuel au 04 novembre 2008
14 novembre 2008 : Information financière trimestrielle au 30 septembre 2008
26 novembre 2008 : Publication du second avis de réunion valant avis de convocation à l’assemblée générale annuelle
03 décembre 2008: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
09 décembre 2008 : Publication de l’information relative au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social au 05 décembre 2008
19 décembre 2008 : Publication d’un programme de rachat d’action
22 décembre 2008 : Communiqué du conseil d’administration relatif aux recommandations AFEP/MEDEF
06 janvier 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
07 janvier 2009 : Bilan semestriel du contrat de liquidité au 31 décembre 2008
10 février 2009 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
03 mars 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
05 mars 2009 : Rapport financier semestriel au 31 décembre 2008
06 avril 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
11 mai 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
15 mai 2009 : Communiqué de mise à disposition du rapport financier du 3ème trimestre 2008/2009
02 juin 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
09 juillet 2009 : Bilan semestriel du contrat de liquidité au 30 juin 2009
09 juillet 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
03 août 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
31 août 2009 : Information sur le chiffre d’affaires au 30 juin 2009
1er septembre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
02 octobre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
23 octobre 2009 : Honoraires des contrôleurs légaux des comptes
23 octobre 2009 : Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne
27 octobre 2009 : Rapport financier annuel de l’exercice clos au 30 juin 2009 et communiqué de mise à disposition du même jour
28 octobre 2009 : Honoraires des contrôleurs légaux des comptes (correctif)
28 octobre 2009 : Avis de réunion valant avis de convocation pour l’Assemblée générale du 11 décembre 2009