Document d’information annuel (AcT)

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros

Siège social : 12, avenue de la Dame

Zone euro 2000

30132 CAISSARGUES

305 635 039 RCS NIMES

DOCUMENT D’INFORMATION ANNUEL

Le document contient ou mentionne, conformément à l’article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l’économie » et de l’article 222-7 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d’établissement du présent document à savoir le 27 octobre 2011.

Les documents sont classés par support de publications.

1 – Document de référence de l’exercice clos au 30 juin 2010.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 1^er avril 2011 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2009/2010 sous le numéro D11-0209.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com  – Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires – sous rubrique « Rapport annuel».

Il est également disponible sur le site de l’AMF (www.amf-france.org).

2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011

• 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
• 15 décembre 2010 : publication de l’approbation des comptes approuvés
• 19 octobre 2011 : convocation des actionnaires : avis de réunion à l’assemblée générale

3 – Informations publiées dans un journal d’annonces légales ou de presse nationale du 27 octobre 2010  au 27 octobre 2011

• 04 novembre 2010 : publication dans la Croix du midi de la convocation pour l’Assemblée générale
• 24 décembre 2009 : Croix du Midi libre : changement de commissaire aux comptes suppléant
• 26 novembre 2010 : Le réveil du Midi - second avis de réunion valant avis de convocation
• 16 décembre 2010 : publication du nombre d’actions et de droits de vote

4 – Informations périodiques du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011

A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

• 27 octobre 2010 : acquisition de la société MEDIKEA MP
• 28 octobre 2010 : déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
• 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
• 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne
• 29 octobre 2010 : document d’information annuel
• 10 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
• 10 novembre 2010 : demande d’envoi de documents et de renseignements complémentaires
• 15 novembre 2010 : rapport financier du 1^er trimestre
• 15 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1^er trimestre
• 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
• 20 décembre 2010 : descriptif du programme de rachat d’actions
• 22 décembre 2010 : Publication du nombre d’actions et de droits de vote
• 04 janvier 2011 : bilan semestriel du contrat de liquidité
• 28 février 2011 : rapport financier du 1^er semestre
• 28 février 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1^er semestre
• 04 avril 2011 : communiqué de mise à disposition du document de référence
• 12 mai 2011 : information financière du 3ème trimestre
• 12 mai 2011 : avis financier sur le 3ème trimestre
• 06 juin 2011 : acquisition de la société A à Z SANTE
• 05 juillet 2011 : bilan semestriel du contrat de liquidité
• 25 août 2011 : information financière du 4ème trimestre et communiqué de mise à disposition
• 05 octobre 2011 : communiqué sur le résultat annuel
• 19 octobre 2011 : convocation des actionnaires : avis de réunion à l’assemblée générale
• 26 octobre 2011 : rapport financier annuel
• 26 octobre 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
• 26 octobre 2011 : honoraires des contrôleurs légaux
• 27 octobre 2011 : déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
• 27 octobre 2011 : rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne et son communiqué de mise à disposition

Ces informations sont de fait transmises à l’AMF via le diffuseur

            B/ Liste des informations déclarées et déposées à l’AMF

• 02 novembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er décembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 08 décembre 2010 : déclaration d’opération sur titres par Vincent BASTIDE
• 04 janvier 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 04 janvier 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
• 07 février 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er mars 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er avril 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 03 mai 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’avril
• 06 juin 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mai
• 04 juillet 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juin
• 1er août 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juillet
• 1er septembre 2011 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’août
• 04 octobre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de septembre
• 18 octobre 2011 : communication de l’avis de réunion à l’Assemblée générale

5 – Informations disponibles sur le site de l’AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 04 avril 2011 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2009/2010 sous le numéro 11-0209.

6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com

• 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
• 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
• 28 octobre 2010 : nombre d’actions et de droits de vote
• 29 octobre 2010 : document d’information annuel
• 02 novembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 10 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
• 10 novembre 2010 : demande d’envoi de documents et de renseignements complémentaires
• 15 novembre 2010 : rapport financier du 1^er trimestre
• 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
• 1^er décembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 20 décembre 2010 : descriptif du programme de rachat d’actions
• 21 décembre 2010 : informations relatives art 225-106-1 du code de commerce
• 22 décembre 2010 : Publication du nombre d’actions et de droits de vote
• 29 décembre 2010 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 23 au 29 décembre 2010
• 04 janvier 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 05 janvier 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
• 05 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 30 décembre 2010 au 05 janvier 2011
• 19 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 11 au 17  janvier 2011
• 26  janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 au 26 janvier 2011
• 07 février 2011: déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 07 février 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 janvier au 02 février 2011
• 28 février 2011 : rapport financier du 1^er semestre
• 28 février 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1^er semestre
• 1^er mars 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 7 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 1^er mars au 7 mars 2011
• 14 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 08 mars au 14 mars 2011
• 23 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 mars au 21 mars 2011
• 1^er avril 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mars
• 04 avril 2011 : rapport annuel de l’exercice clos au 30 juin 2010
• 13 avril 2011 : rapport financier du 1^er semestre
• 19 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 avril au 19 avril 2011
• 26 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 20 avril au 21 avril 2011
• 29 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 26 avril au 27 avril 2011
• 03 mai 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’avril
• 12 mai 2011 : information financière du 3ème trimestre
• 19 mai 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 mai au 17 mai 2011
• 04 juin 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mai
• 14 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 07 juin au 14 juin 2011
• 21 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 juin au 21 juin 2011
• 28 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 22 juin au 28 juin 2011
• 04 juillet 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juin
• 05 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 29 juin au 05 juillet 2011
• 05 juillet 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
• 12 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 06 juillet au 12 juillet 2011
• 18 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 juillet au 18 juillet 2011
• 25 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 juillet au 25 juillet 2011
• 1er août 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juillet
• 1er août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 juillet au 1^er août 2011
• 08 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 02 août au 08 août 2011
• 09 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 09 août 2011
• 11 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées le 09 août 2011.
• 25 août 2011 : information financière du 4ème trimestre
• 1er septembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’août
• 04 octobre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de septembre
• 05 octobre 2011 : communiqué sur le résultat annuel
• 13 octobre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 07 au 13 octobre 2011
• 18 octobre 2011 : convocation des actionnaires
• 21 octobre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 17 au 19 octobre 2011
• 26 octobre 2011 : rapport financier annuel
• 26 octobre 2011 : honoraires des contrôleurs légaux
• 27 octobre 2011 : déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
• 27 octobre 2011 : rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne