SOITEC : Soitec prend acte de la seconde enquête de l'USITC et entend se défendre vigoureusement contre les allégations de SiGen

Soitec prend acte de la seconde enquête de l'USITC et entend se défendre vigoureusement contre les allégations de SiGen

Bernin (Grenoble), France, le 21 Octobre 2016 - Soitec, un leader mondial de la production de matériaux semi-conducteurs pour l'industrie électronique, prend acte de l'annonce ce jour par l'U.S. International Trade Commission («USITC») de sa décision de diligenter une deuxième enquête, à la suite du dépôt d'une plainte par Silicon Genesis Corporation ( "SiGen" ) concernant l'importation et la vente aux États-Unis de certaines plaques de silicium sur isolant (SOI) par Soitec.

Cette plainte est la deuxième tentative de SiGen d'obtenir l'arrêt de l'importation et de la vente par Soitec de plaques SOI aux États-Unis sur le fondement d'une prétendue contrefaçon de brevets. En diligentant cette deuxième enquête, l'USITC a très clairement indiqué qu'elle « ne s'était pas encore prononcée sur le fond de l'affaire. »

La première tentative de SiGen a pris fin en mai 2016 avec la décision de SiGen de retirer volontairement sa plainte peu de temps avant le procès, abandonnant ainsi ses allégations selon lesquelles Soitec utilisait illégalement des brevets détenus par SiGen. Cette deuxième plainte de SiGen porte à nouveau sur la prétendue contrefaçon par Soitec de deux brevets américains détenus par SiGen qui ne faisaient pas partie de ceux visés dans sa première plainte.

Soitec entend se défendre avec vigueur contre les allégations de SiGen et est convaincu que cette enquête prendra fin avec le constat par l'USITC d'une absence de contrefaçon. Les brevets visés par SiGen ne sont pas contrefaits par Soitec. Il est à noter que SiGen ne fabrique pas de SOI, et ne peut donc pas fournir ces produits avancés au marché américain.

Soitec respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers, et est convaincu que l'USITC reconnaîtra que Soitec est en conformité avec la loi américaine.

A propos de Soitec : Soitec (Euronext, Paris) est un leader mondial de la production de matériaux semi-conducteurs innovants. L'entreprise s'appuie sur ses technologies uniques pour servir les marchés de l'électronique et de l'énergie. Avec 3600 brevets, elle mène une stratégie d'innovations disruptives pour permettre à ses clients de disposer de produits qui combinent performance, efficacité énergétique et compétitivité. Soitec compte des sites industriels, des centres de R&D et des bureaux commerciaux en Europe, aux Etats-Unis et en Asie. Pour en savoir plus, veuillez consulter le site www.soitec.com et suivez-nous sur Twitter : @Soitec_FR

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