Bastide le confort médical : document d’information annuel au 04 novembre 2008 (AcT)

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros Siège social : 12 avenue de la Dame Zone euro 2000 30132 CAISSARGUES 305 635 039 RCS NIMES

DOCUMENT D’INFORMATION ANNUEL

Le document contient ou mentionne, conformément à l’article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l’économie » et de l’article 222-7 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d’établissement du présent document à savoir le 4 novembre 2008.

Les documents sont classés par thèmes.

1 – Document de référence de l’exercice clos au 30 juin 2008.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 19 mars 2008 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2006/2007.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.fr – Rubrique « Communication financière » - sous rubrique « Information réglementée».

Il est également disponible sur le site de l’AMF (www.amf-france.org).

2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 4 novembre 2007 au 4 novembre 2008

BALO du 09 novembre 2007 : Parution du chiffre d’affaires hors taxe du premier trimestre. BALO du 21 décembre 2007: Parution du nombre de droits de vote suite à l’assemblée générale du 07 décembre 2007. BALO du 14 décembre 2007 : Parution des comptes annuels définitifs, des attestations des commissaires aux comptes et de la confirmation de l’affectation du résultat. BALO du 08 février 2008: Parution du chiffre d’affaires hors taxe du second trimestre. BALO du 05 mars 2008 : Parution du chiffre d’affaires hors taxe du premier semestre, rapport de gestion semestriel et attestation des commissaires aux comptes sur l’information semestrielle. BALO du 14 mai 2008 : Parution du chiffre d’affaires hors taxe du troisième trimestre. BALO du 08 août 2008 : Parution du chiffre d’affaires hors taxe du quatrième trimestre. BALO du 20 octobre 2008 : Publication de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 BALO du 24 octobre 2008 : Diffusion d’un correctif de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008

3 – Informations publiées dans un journal d’annonces légales ou de presse nationale du 4 novembre 2007 au 4 novembre 2008

Parution dans le Commercial du Gard du 3 novembre 2007 de l’avis de convocation valant avis de réunion à l’assemblée générale annuelle.

4 – Informations périodiques du 4 novembre 2007 au 4 novembre 2008

La liste suivante est consultable sur le site internet www.companynewsgroup.com/default.asp

05 novembre 2007 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 06 novembre 2007 : communication financière 14 novembre 2007 : formulaire de déclaration d’actions et de droits de vote 28 novembre 2007 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 04 décembre 2007 : communication financière 05 décembre 2007 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 05 décembre 2007 : programme de rachat d’actions 11 décembre 2007 : communication financière 11 décembre 2007: descriptif du programme de rachat d’actions 17 décembre 2007 : déclaration du nombre d’actions et de droit de vote 03 janvier 2008 : bilan semestriel du premier semestre clos au 30 juin 2008 08 janvier 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 22 janvier 2008 : déclaration individuelle d’un mandataire social suite à opérations sur titres 6 février 2008 : communication financière du premier semestre 26 février 2008 : résultats semestriels du premier semestre 26 février 2008 : rapport financier du 1er semestre 2008 27 février 2008 : communiqué de mise à disposition du rapport financier semestriel

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

24 avril 2008 : déclaration mensuelle des opérations réalisées sur titres 25 avril 2008 : déclaration des dirigeants 13 mai 2008 : communication financière 07 juillet 2008 : information sur le contrat de liquidité au 30 juin 2008 05 août 2008 : communication financière 20 octobre 2008 : Publication de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 20 octobre 2008 : Diffusion du document annuel d’information du 21 octobre 2007 au 21 octobre 2008. 24 octobre 2008 : Montant des honoraires versés aux commissaires aux comptes au 30 juin 2008 27 octobre 2008 : Diffusion d’un correctif de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 31 octobre 2008 : Dépôt du rapport financier annuel 31 octobre 2008 : Dépôt du communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel 31 octobre 2008 : Dépôt du rapport de gouvernement d’entreprise et sur le contrôle interne 31 octobre 2008 : Dépôt du communiqué de mise à disposition du rapport de gouvernement d’entreprise et sur le contrôle interne 04 novembre 2008 : Document d’information annuel

06 novembre 2007 : déclaration des dirigeants ou mandataires suite à opérations sur titres 12 novembre 2007 : déclaration de dirigeants ou mandataire suite à opérations sur titre 07 février 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 04 mars 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 04 avril 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 24 avril 2008 : déclaration du dirigeant suite à opérations sur titres 02 mai 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 05 juin 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 09 juillet 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 05 août 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 25 août 2008: déclaration du dirigeant suite à opérations sur titres 02 septembre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 1er octobre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 20 octobre 2008 : Publication de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 20 octobre 2008 : document annuel d’information du 21 octobre 2007 au 21 octobre 2008 24 octobre 2008 : diffusion d’un correctif de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 31 octobre 2008 : dépôt du rapport financier annuel 31 octobre 2008 : dépôt du communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel 31 octobre 2008 : dépôt du rapport de gouvernement d’entreprise et sur le contrôle interne 31 octobre 2008 : dépôt du communiqué de mise à disposition du rapport de gouvernement d’entreprise et sur le contrôle interne 03 novembre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 04 novembre 2008 : Document d’information annuel

3 – Informations disponibles sur le site de l’AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 19 mars 2008auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2006/2007.

09 novembre 2007 : déclaration de franchissement de seuil 25 mars 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 28 avril 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 30 avril 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 14 mai 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 23 juin 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 21 juillet 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 19 septembre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres

4 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.fr

15 novembre 2007 : déclaration des droits d’action et de droits de votes 06 décembre 2007 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 18 décembre 2007 : déclaration des droits d’action et de droits de votes 02 janvier 2008 : descriptif du programme de rachat d’actions 04 janvier 2008 : bilan semestriel du premier semestre de l’exercice clos au 30 juin 2008 09 janvier 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres (période du 1er au 7 décembre 2007) 09 janvier 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres (du 8 au 18 décembre 2007) 09 janvier 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres (du 19 au 31 décembre 2007) 22 janvier 2008 : déclaration du dirigeant suite à opérations sur titres 07 février 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 26 février 2008 : rapport financier du 1er semestre 2008 04 mars 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 07 avril 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 17 avril 2008 : rapport du Président sur le contrôle interne et le gouvernement de l’entreprise. 24 avril 2008 : déclaration du dirigeant suite à opérations sur titres 02 mai 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 05 juin 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 04 juillet 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 07 juillet 2008 : bilan semestriel relatif au contrat de liquidité 07 août 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 11 août 2008 : Publication du chiffre d’affaires du quatrième trimestre 2008 02 septembre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 1er octobre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 20 octobre 2008 : diffusion de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 24 octobre 2008 : diffusion d’un correctif de l’avis de réunion valant avis de convocation de l’assemblée générale annuelle du 24 novembre 2008 24 octobre 2008 : diffusion du document annuel d’information du 21 octobre 2007 au 21 octobre 2008 24 octobre 2008 : montant des honoraires versés aux commissaires aux comptes au 30 juin 2008 31 octobre 2008 : Publication du rapport financier annuel 31 octobre 2008 : Publication du rapport de gouvernement d’entreprise et sur le contrôle interne 03 novembre 2008 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres 04 novembre 2008 : Document d’information annuel