Inside secure lance une emission complementaire d'obligations a option de conversion et/ou d'echange en actions nouvelles et/ou existantes (oceane) a echeance 2022 pour un montant d'environ 1,1 million d'euros
INSIDE SECURE LANCE UNE EMISSION COMPLEMENTAIRE D'OBLIGATIONS A OPTION DE CONVERSION ET/OU D'ECHANGE EN ACTIONS NOUVELLES ET/OU EXISTANTES (OCEANE) A ECHEANCE 2022 POUR UN MONTANT D'ENVIRON 1,1 MILLION D'EUROS
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CE COMMUNIQUÉ NE DOIT PAS ÊTRE PUBLIÉ, DISTRIBUÉ OU DIFFUSÉ, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE, EN AUSTRALIE, AU CANADA OU AU JAPON
CE COMMUNIQUE NE CONSTITUE PAS UNE OFFRE DE TITRES AUX ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE. LES OBLIGATIONS CONVERTIBLES (ET LES ACTIONS SOUS-JACENTES) NE PEUVENT ETRE NI OFFERTES NI CEDEES AUX ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE SANS ENREGISTREMENT OU EXEMPTION D'ENREGISTREMENT CONFORMÉMENT AU U.S. SECURITIES ACT DE 1933 TEL QUE MODIFIE. INSIDE SECURE N'A PAS L'INTENTION D'ENREGISTRER L'OFFRE EN TOTALITE OU EN PARTIE AUX ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE NI DE FAIRE UNE OFFRE AU PUBLIC AUX ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE
Inside Secure (Paris:INSD), au c½ur des solutions de sécurité pour appareils mobiles et connectés, annonce aujourd'hui le lancement d'une émission complémentaire d'obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes à échéance 29 juin 2022 pour un montant nominal d'environ 1,1 million d'euros (les « Nouvelles OCEANE ») par voie de placement privé.
Les Nouvelles OCEANE seront émises aux mêmes conditions (à l'exception du prix d'émission) que les obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes à échéance 29 juin 2022 émises par Inside Secure le 29 juin 2017 pour un montant de 15 millions d'euros (les « OCEANE d'Origine » et, ensemble avec les OCEANE d'Origine, les « OCEANE ») et seront fongibles et assimilables en une seule ligne avec les OCEANE d'Origine à compter d'une date devant se situer pas moins de 40 jours après le règlement-livraison soit, à titre indicatif, le 17 octobre 2017 (la « Date d'Assimilation ») des Nouvelles OCEANE.
Les Nouvelles OCEANE seront émises à un prix d'émission compris entre 3,90 euros et 4,05 euros par Nouvelle OCEANE.
A titre indicatif, l'émission des Nouvelles OCEANE représenterait une dilution additionnelle potentielle de 0,7 % du capital d'Inside Secure actuel.
La fixation du prix d'émission des Nouvelles OCEANE est prévue le 5 septembre 2017.
Les Nouvelles OCEANE feront uniquement l'objet d'un placement privé, sur la base de la 25ème résolution approuvée lors de l'assemblée générale extraordinaire du 14 juin 2017, en France et hors de France (à l'exception des Etats-Unis d'Amérique, du Canada, de l'Australie et du Japon) auprès des personnes visées par l'article L.411-2-II du Code monétaire et financier.
Une demande d'admission aux négociations des Nouvelles OCEANE sur Euronext AccessTM (le marché libre d'Euronext à Paris) sera effectuée. L'admission aux négociations des Nouvelles OCEANE est prévue le 7 septembre 2017 sous le code ISIN FR0013281805 jusqu'à la Date d'Assimilation (cette date exclue) et ensuite sous le code ISIN FR0013265527.
Dans le cadre de cette émission, Inside Secure consentira un engagement d'abstention de 90 jours calendaires suivant la date de règlement-livraison des Nouvelles OCEANE, sous réserve de certaines exceptions.
Inside Secure a par ailleurs été informée des intentions de Messieurs (i) Amedeo D'Angelo, président du directoire, (ii) Richard Vacher Detournière, membre du directoire et (iii) Jean Schmitt, membre indépendant du conseil de surveillance de souscrire à l'émission des Nouvelles OCEANE à hauteur d'un montant global de 350.000 euros.
En contrepartie de ces intentions de souscription, Messieurs D'Angelo, Vacher Detournière et Schmitt, consentiraient des engagements d'abstention de 365 jours calendaires suivant la date de règlement-livraison des Nouvelles OCEANE, tant sur les Nouvelles OCEANE que sur les actions de Inside Secure susceptibles d'être émises ou remises sur conversion ou échange des Nouvelles OCEANE.
L'émission des Nouvelles OCEANE est dirigée par Natixis en qualité de Seul Coordinateur Global, Teneur de livre et Chef de file.
L'émission des Nouvelles OCEANE ne donnera pas lieu à l'établissement d'un prospectus soumis au visa de l'Autorité des marchés financiers (l' « AMF »). Des informations détaillées sur Inside Secure, notamment relatives à son activité, ses résultats, ses perspectives et les facteurs de risques correspondants figurent dans le document de référence de la Société déposé auprès de l'AMF le 28 mars 2017 sous le numéro D.17-0244 lequel peut être consulté, ainsi que les autres informations règlementées et l'ensemble des communiqués de presse de la Société, sur le site Internet d'Inside Secure (www.insidesecure.com). Les Termes et Conditions des OCEANE (en anglais) seront mis à disposition sur le site internet de la Société.
Une présentation en langue anglaise de la Société est également disponible sur le site de la Société.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de souscription, ni une sollicitation d'achat ou de vente et l'émission des Nouvelles OCEANE ne constitue pas une offre au public des Nouvelles OCEANE dans un quelconque pays, y compris en France.
A propos d'Inside Secure
Inside Secure est au c½ur des solutions de sécurité pour appareils mobiles et connectés, mettant en ½uvre tout son savoir-faire en fournissant des technologies logiciel, des éléments de propriété intellectuelle ("Silicon IP") et des outils indispensables à la protection des transactions, contenus, applications et échanges de données. Forte d'une expertise étendue et d'une longue expérience en matière de sécurité, Inside Secure fournit des technologies avancées et différenciées couvrant en matière de sécurité l'ensemble des niveaux et exigences qui permettent de répondre aux besoins de marchés, tels que la sécurité des réseaux, la sécurité de l'Internet des objets, la protection des contenus et des applications, les services bancaires et les paiements mobiles. La technologie développée par Inside Secure protège aujourd'hui les solutions d'un large éventail de clients, parmi lesquels des fournisseurs de services et des distributeurs de contenus, des intégrateurs de systèmes de sécurité, des fabricants de produits électroniques grand public, et des fabricants de semi-conducteurs. Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://www.insidesecure.com.
Nom : Inside Secure
Code ISIN : FR0010291245
Code
mnémonique : INSD
Avertissement
Ce communiqué ne peut être publié, distribué ou diffusé directement ou indirectement aux États-Unis d'Amérique, au Canada, en Australie ou au Japon.
Aucune communication ni aucune information relative à l'émission par Inside Secure des nouvelles obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (les « Nouvelles Obligations ») ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel une obligation d'enregistrement ou d'approbation est requise. Aucune démarche n'a été entreprise ni ne sera entreprise dans un quelconque pays dans lequel de telles démarches seraient requises. L'émission ou la souscription des Nouvelles Obligations peuvent faire l'objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques ; ni Inside Secure ni le Teneur de Livre n'assument une quelconque responsabilité au titre d'une violation par une quelconque personne de ces restrictions.
Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens de la Directive 2003/71/CE du parlement européen et du conseil du 4 novembre 2003 telle que transposée dans chacun des États membres de l'Espace Économique Européen telle que modifiée (telle que modifiée notamment par la directive 2010/73/EU, dans la mesure où cette directive a été transposée dans chacun des États membres de l'Espace Économique Européen) (la « Directive Prospectus »).
Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre de souscription ou comme destiné à solliciter l'intérêt du public en vue d'une opération par offre au public dans une quelconque juridiction, y compris la France.
Les Nouvelles Obligations feront uniquement l'objet d'un placement privé en France et hors de France (à l'exception des Etats-Unis d'Amérique, du Canada, de l'Australie et du Japon) auprès des personnes visées par l'article L.411-2-II du code monétaire et financier, sans offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).
Espace Économique Européen
S'agissant des États membres de l'Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus (les « États membres »), aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre au public de Nouvelles Obligations rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des États membres. Par conséquent, les Nouvelles Obligations peuvent être offertes dans les États membres uniquement :
(a) à des investisseurs qualifiés, tels que définis dans la Directive Prospectus ;
(b) à moins de 150 personnes physiques ou morales (autres que des investisseurs qualifiés tels que définis dans la Directive Prospectus) par Etat membre ; ou
(c) dans des circonstances entrant dans le champ d'application de l'article 3(2) de la Directive Prospectus.
Pour les besoins du présent paragraphe, l'expression « offre au public de Nouvelles Obligations » dans un État membre donné signifie toute communication adressée à des personnes, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et présentant une information suffisante sur les conditions de l'offre et sur les Nouvelles Obligations objet de l'offre, pour permettre à un investisseur de décider d'acheter ou de souscrire ces Nouvelles Obligations, telle que cette notion a été, le cas échéant, modifiée dans l'État membre considéré.
Ces restrictions de vente concernant les États membres s'ajoutent à toute autre restriction de vente applicable dans les États membres.
France
Les Nouvelles Obligations n'ont pas été offertes ou cédées et ne seront ni offertes ni cédées, directement ou indirectement, au public en France. Toute offre ou cession de Nouvelles Obligations ou distribution de documents d'offre n'a été et ne sera effectuée en France qu'à (a) des personnes fournissant le service d'investissement de gestion de portefeuille pour compte de tiers et/ou (b) des investisseurs qualifiés et/ou à un cercle restreint d'investisseurs agissant pour compte propre, tels que définis aux et en conformité avec les articles L.411-2 et D.411-1 du code monétaire et financier.
Royaume-Uni
Le présent communiqué est adressé uniquement (i) aux personnes qui sont situées en dehors du Royaume-Uni, (ii) aux professionnels en matière d'investissement (« investment professionals ») au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (l'« Ordonnance »), (iii) aux personnes visées par l'article 49(2) (a) à (d) (« sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l'Ordonnance, ou (iv) à toute autre personne à qui le présent communiqué pourrait être adressé conformément à la loi (les personnes mentionnées aux paragraphes (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble désignées comme les « Personnes Habilitées »). Les Nouvelles Obligations et, le cas échéant, les actions d'Inside Secure à remettre sur exercice de l'option de conversion ou d'échange (les « Valeurs Mobilières ») sont uniquement destinées aux Personnes Habilitées et toute invitation, offre ou tout contact relatif à la souscription, l'achat ou l'acquisition des Valeurs Mobilières ne peut être adressé ou conclu qu'avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre qu'une Personne Habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et les informations qu'il contient.
Le présent communiqué ne constitue pas un prospectus approuvé par la Financial Services Authority ou par toute autre autorité de régulation du Royaume-Uni au sens de la Section 85 de l'Ordonnance.
États-Unis d'Amérique
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de valeurs mobilières ou une quelconque sollicitation d'achat ou de souscription de valeurs mobilières ni une quelconque sollicitation de vente de valeurs mobilières aux Etats-Unis d'Amérique. Les valeurs mobilières objet du présent communiqué n'ont pas été et ne seront pas enregistrées au sens du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « U.S. Securities Act ») et ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis sans enregistrement ou exemption à l'obligation d'enregistrement en application du U.S. Securities Act. Inside Secure n'a pas l'intention d'enregistrer l'offre mentionnée dans le présent communiqué ou une partie de cette offre aux Etats-Unis d'Amérique ni d'effectuer une quelconque offre publique aux Etats-Unis d'Amérique.
Canada, Australie et Japon
Les Nouvelles Obligations n'ont pas été et ne seront pas offertes, vendues ou acquises au Canada, en Australie ou au Japon.
La diffusion de ce communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans ce communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières au Canada, en Australie ou au Japon.
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