Info, dépêche ou communiqué de presse


mercredi 19 mars 2014 à 8h17

GENTICEL LANCE SON INTRODUCTION EN BOURSE SUR LES MARCHÉS RÉGLEMENTÉS D’EURONEXT À PARIS ET BRUXELLES (AcT)


Ce document ne doit pas être publié, distribué ou diffusé, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie, et au Japon

Augmentation de capital d'un montant maximum d'environ 39,7 M€
Engagements de souscription de 4,3 M€
Fourchette indicative de prix : entre 6,75 € et 8,25 € par action
Période de souscription du 20 mars au 02 avril 2014 (inclus)

GENTICEL (la « Société »), société française de biotechnologie, acteur de référence dans le développement de vaccins thérapeutiques, annonce le lancement de son introduction en bourse en vue de l'admission aux négociations de ses actions sur les marchés réglementés d'Euronext à Paris, compartiment C, et à Bruxelles.

L'Autorité des marchés financiers (AMF) a apposé le 18 mars 2014 le VISA n°14-084 sur le Prospectus relatif à l'introduction en bourse des actions GENTICEL, composé d'un Document de base enregistré le 10 mars 2014 sous le numéro l.14-007 et d'une note d'opération (incluant le résumé du Prospectus). Il est prévu que le Prospectus soit passeporté en Belgique conformément à la procédure de passeport européen prévue par la Directive 2003/71/CE.

Un portefeuille de vaccins thérapeutiques en développement pour réduire le nombre des cancers du col de l'utérus

GENTICEL est spécialisée sur le secteur novateur des vaccins thérapeutiques contre le cancer du col de l'utérus. Les candidats vaccins thérapeutiques développés par GENTICEL sont destinés à éliminer, à un stade précoce, les cellules porteuses du virus du papillome humain (HPV), agent responsable du cancer du col de l'utérus, l'un des cancers féminins les plus répandus dans le monde.

GENTICEL, au travers de ses candidats vaccins thérapeutiques, offre une solution unique aux femmes infectées, répondant ainsi à un grave problème de santé publique.

Un portefeuille de vaccins thérapeutiques attractif

ProCervix, premier candidat vaccin thérapeutique « First-In-Class », actuellement en cours de Phase II, vise à éliminer chez les femmes adultes les infections par les virus HPV type 16 et/ou 18, avant le développement de lésions de haut grade ou de lésions cancéreuses.

Aujourd'hui, les femmes déjà porteuses des virus sont contraintes d'attendre que l'infection se résorbe spontanément ou qu'elle évolue vers des lésions de haut grade, nécessitant alors des traitements chirurgicaux tels que la conisation ou, en cas de cancer du col de l'utérus, des ablations allant jusqu'à l'hystérectomie et/ou des chimio et radiothérapies. ProCervix offre une approche thérapeutique pour cette large population sans traitement.

Un deuxième candidat vaccin thérapeutique « best-in-class », Multivalent HPV, aujourd'hui en phase préclinique, cible 6 types de virus HPV parmi les plus pertinents en termes d'épidémiologie mondiale, dont HPV16 et HPV18. Le Multivalent HPV permettra ainsi d'offrir une solution thérapeutique à 158 millions de femmes infectées.

Des perspectives de création de valeur : un potentiel de blockbuster

Compte tenu de son positionnement sur une cible de population large et sans aucune solution thérapeutique, ProCervix a le potentiel d'un véritable blockbuster. Selon des hypothèses prudentes, ProCervix pourrait ainsi être prescrit à 1,3 million de femmes par an et atteindre un chiffre d'affaires annuel potentiel de plus d'1 milliard d'euros (« at peak»).

La stratégie de GENTICEL vise la mise en place d'accords avec des partenaires pharmaceutiques afin de valoriser son portefeuille de vaccins thérapeutiques HPV dans les années qui viennent, notamment, en vue du développement des essais de Phases III aux Etats-Unis et en Europe et de la mise sur le marché à l'échelle mondiale.

GENTICEL s'introduit en Bourse sur Euronext Paris et Bruxelles pour soutenir son développement

L'augmentation de capital liée à l'introduction en bourse vise à doter GENTICEL des moyens financiers nécessaires destinés (par ordre d'importance) :

 Par ailleurs, le statut de société cotée devrait permettre à GENTICEL d'accroître sa notoriété tant en France qu'à l'international.

MODALITES DE L'OFFRE

Structure de l'offre

La diffusion des actions offertes sera réalisée dans le cadre d'une offre globale (l'« Offre »), comprenant :

Si la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France, le permet, le nombre d'actions allouées en réponse aux ordres émis dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France sera au moins égal à 10% des actions offertes. Si la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France est inférieure à 10% des actions offertes, le nombre d'actions allouées en réponse aux ordres émis dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France satisfera 100% de la demande exprimée. L'offre à prix ouvert en France sera centralisée par Euronext Paris conformément à la réglementation en vigueur en France.

L'offre à prix ouvert en Belgique n'est soumise à aucune restriction réglementaire en termes d'allocation. La demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en Belgique suivra les mêmes règles d'allocation que l'offre à prix ouvert en France. Ainsi, si la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France est supérieure à 10% des actions offertes et fait l'objet d'une réduction, alors le taux de réduction appliqué à la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France sera appliqué à la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en Belgique. Dans le cas contraire, si la demande exprimée en France est inférieure à 10% des actions offertes et doit être servie intégralement, alors la demande exprimée en Belgique sera également servie en totalité. L'offre à prix ouvert en Belgique sera centralisée par KBC Securities.

L'offre à prix ouvert en France et l'offre à prix ouvert en Belgique font parties de l'OPO et feront l'objet d'une annonce de résultats commune et, comme indiqué ci-avant, d'une allocation similaire.

Le nombre d'actions offertes dans le cadre de l'OPO pourra être augmenté ou diminué.

Fourchette indicative de prix

Le prix des actions offertes dans le cadre de l'OPO sera égal au prix des actions offertes dans le cadre du Placement Global (le « Prix de l'Offre »).

La fourchette indicative de prix est comprise entre 6,75 € et 8,25 € par action.

Le Prix de l'Offre pourra être fixé en dehors de cette fourchette.

En cas de modification à la hausse de la borne supérieure de la fourchette ou en cas de fixation du Prix de l'Offre au-dessus de la borne supérieure de la fourchette (initiale ou, le cas échéant, modifiée), la date de clôture de l'??? sera reportée ou une nouvelle période de souscription à l'??? sera rouverte, selon le cas, de telle sorte qu'il s'écoule au moins deux jours de bourse entre la date de diffusion du communiqué de presse et du supplément au Prospectus informant de cette modification et la nouvelle date de clôture de l'???. Les ordres émis dans le cadre de l'OPO avant la diffusion du communiqué de presse et du supplément au Prospectus susvisé seront maintenus sauf s'ils ont été expressément révoqués avant la nouvelle date de clôture de l'OPO incluse.

Le Prix de l'Offre pourra être librement fixé en dessous de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix (en l'absence d'impact significatif sur les autres caractéristiques de l'Offre).

Nature et nombre des titres offerts

Un maximum de 5.877.776 actions offertes en cas d'exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation.

Clause d'Extension

En fonction de l'importance de la demande, la Société pourra, en accord avec les garants, augmenter le montant initial de l'Offre de 15%, pouvant ainsi être porté à un montant maximum de 34,5 M€ correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 5.111.110 actions nouvelles au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix (la « Clause d'Extension »).

Option de Surallocation

La Société consentira aux garants une option de surallocation par laquelle elle s'engage à émettre, s'ils le lui demandent, un montant maximum de 5,2 M€ correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 766.666 actions nouvelles au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix, dans la limite globale de 15% des actions nouvelles après exercice éventuel de la Clause d'Extension (l'« Option de Surallocation »).

L'Option de Surallocation sera exerçable par les garants du 3 avril au 2 mai 2014.

Produit brut de l'Offre

Environ 30,0 M€, prime d'émission incluse, pouvant être porté à environ 34,5 M€ prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 39,7 M€, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation.

Produit net estimé de l'Offre

Environ 27,2 M€, prime d'émission incluse, pouvant être porté à environ 31,4 M€, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 36,3 M€, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation.

Les dépenses liées à l'Offre à la charge de la Société sont estimées à environ 2,8 M€, en l'absence d'exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation et à un maximum d'environ 3,3 M€ (en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Options de Surallocation)

Engagements de souscription

Edmond de Rothschild Investment Partners, Amundi Private Equity Funds et Bpifrance Investissement au travers des fonds qu'elles gèrent, ainsi que Wellington Partners Nominee Ltd et IRDI, actionnaires de la Société, se sont engagés à placer des ordres de souscription pour un montant total de 4,3 M€, soit 14,4% du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation). Ces ordres ont vocation à être servis en priorité et intégralement, sous réserve toutefois d'une possible réduction dans le respect des principes d'allocation usuels dans l'hypothèse où les souscriptions recueillies dans le cadre de l'Offre seraient très supérieures au nombre des Actions Offertes.

Aucune autre personne n'a l'intention, à la connaissance de la Société, de passer un ordre de souscription de plus de 5%.

A la connaissance de la Société, aucun de ses principaux actionnaires et membres de son directoire ou conseil de surveillance n'a l'intention, à la date du Prospectus, de passer un ordre de souscription dans le cadre de l'Offre.

Engagement d'abstention de la Société

A compter de la date de signature du Contrat de Placement et de Garantie et pendant 180 jours calendaires suivant la date de règlement-livraison, sous réserve de certaines exceptions usuelles.

Engagement de conservation des principaux actionnaires de la Société

A compter de la date du Prospectus et jusqu'à (i) 180 jours calendaires pour 100% de leurs actions, (ii) 270 jours pour 75% de leurs actions et (iii) 360 jours pour 50% de leurs actions, portant sur les actions détenues au jour de l'introduction en bourse (mais non celles le cas échéant souscrites dans le cadre de ou postérieurement à l'introduction en bourse).

Engagement de conservation des dirigeants et salariés

A compter de la date du Prospectus et jusqu'à 360 jours suivant la date de règlement-livraison des actions de la Société, portant sur les actions détenues au jour de l'introduction en bourse ainsi que celles le cas échéant souscrites dans le cadre de ou postérieurement à l'introduction en bourse, à l'exception de tout apport qui serait réalisé dans le cadre d'une offre publique.

Calendrier indicatif de l'opération

18 mars 2014
  • Visa de l'AMF sur le Prospectus
19 mars 2014
  • Passeport du prospectus en Belgique
  • Diffusion du communiqué de presse annonçant l'Offre
20 mars 2014
  • Avis Euronext relatif à l'ouverture de l'Offre
  • Ouverture de l'OPO et du Placement Global
2 avril 2014
  • Clôture de l'OPO à 18 heures (heure de Paris) pour les souscriptions aux guichets et pour celles par Internet
  • Clôture du Placement Global à 18 heures (heure de Paris)
3 avril 2014
  • Fixation du Prix de l'Offre et exercice éventuel de la Clause d'Extension
  • Diffusion du communiqué de presse indiquant le Prix de l'Offre, le nombre définitif d'actions nouvelles et le résultat de l'Offre
  • Avis Euronext relatif au résultat de l'Offre
  • Signature du Contrat de Placement et de Garantie
  • Début de la période de stabilisation éventuelle
4 avril 2014
  • Début des négociations des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles sous la forme de promesses d'actions (jusqu'au 8 avril 2014 inclus)
8 avril 2014
  • Règlement-livraison de l'OPO et du Placement Global
9 avril 2014
  • Début des négociations des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles
2 mai 2014
  • Fin de la période de stabilisation éventuelle
  • Date limite d'exercice de l'Option de Surallocation
  • Diffusion du communiqué de presse indiquant le nombre d'actions nouvelles supplémentaires ainsi que le résultat global de l'Offre

MODALITES DE SOUSCRIPTION

OPO :

Les ordres doivent être déposés au plus tard le 2 avril 2014 à 18 heures (heure de Paris), à moins que la période d'offre ne soit clôturée plus tôt (étant précisé toutefois que la durée de l'OPO ne pourra être inférieure à trois jours de bourse).

Placement Global :

Pour être pris en compte, les ordres émis dans le cadre du Placement Global devront être reçus par l'un des garants au plus tard le 2 avril 2014 à 18 heures (heure de Paris), à moins que la période d'offre ne soit clôturée plus tôt (étant précisé toutefois que la durée du Placement Global ne pourra être inférieure à trois jours de bourse).

CODES DE L'ACTION

Libellé : GENTICEL
Code ISIN : FR0011790542 - Code mnémonique : GTCL
ICB classification : 4573 - Biotechnology
Marché de cotation : Euronext Paris, Compartiment C / Euronext Bruxelles
 

INTERMEDIAIRES FINANCIERS

Chefs de File et Teneurs de Livre Associés

KBC SECURITIES ODDO & CIE
   
Conseil de la société
EUMEDIX
 

MISE À DISPOSITION DU PROSPECTUS

Des exemplaires du prospectus visé par l'AMF le 18 mars 2014 sous le numéro n° 14-XXX (le «Prospectus»), composé du document de base enregistré le 10 mars 2014 sous le numéro I.14-007 (le «Document de Base») et d'une note d'opération (incluant le résume du prospectus) sont disponibles sans frais et sur simple demande auprès de GENTICEL SA - 516 rue Pierre et Marie Curie - 31670 - LABEGE. Le Prospectus peut être consulté sur les sites Internet de l'Autorité des marchés financiers (l'AMF) (www.amf-france.org), de Genticel (www.genticel-bourse.com) et de KBC (www.kbc.be, www.bolero.be et www.kbcsecurities.be).
Le Prospectus, qui fait l'objet d'une demande de passeport en Belgique se compose du Prospectus et de la traduction en néerlandais du résumé du Prospectus.

FACTEURS DE RISQUES

Les investisseurs sont invités, avant de prendre leur décision d'investissement, à porter leur attention sur les risques décrits au chapitre 4 « Facteurs de risques » du Document de Base enregistré le 10 mars 2014 sous le numéro I.14-007, et au chapitre 2 « Facteurs de risques liés à l'offre » de la note d'opération visée par l''AMF le 18 mars 2014 sous le numéro 14-XXX.

Retrouvez toutes les informations relatives à l'opération sur www.genticel-bourse.com

À propos de Genticel

GENTICEL est une société biopharmaceutique française, spécialisée dans le développement de vaccins thérapeutiques. La société s'est spécialisée dans les vaccins thérapeutiques destinés à éliminer, à un stade précoce, le virus du papillome humain (HPV), agent responsable du cancer du col de l'utérus.
GENTICEL développe un premier vaccin thérapeutique, actuellement en essais cliniques de phase II, visant à éliminer les cellules du col de l'utérus infectées par le virus HPV de types 16 et/ou 18. Un deuxième candidat vaccin thérapeutique, ciblant les 6 souches HPV les plus pertinentes, est actuellement en phase préclinique. Fort de plusieurs années de recherche et développement, la société dispose également d'une plateforme technologique, Vaxiclase, idéalement adaptée pour la mise au point d'immunothérapies à intervention précoce contre de multiples pathologies infectieuses ou cancéreuses.
Basée à Paris et Toulouse, Genticel s'est vu décerner le Prix Innovation des Grands Prix de l'Economie 2013.

Plus d'informations sur www.genticel-bourse.com

CONTACT GENTICEL CONTACT INVESTISSEURS CONTACT PRESSE
Benedikt Timmerman 
Président du Directoire
investors@genticel.com
Corinne Puissant
Edouard de Maissin
Alexandra Prisa
  Tél. : +33 (0)1 53 67 35 71 Tél. : +33 (0)1 53 67 35 79
  genticel@actus.fr aprisa@actus.fr

Avertissement

Ce communiqué, et les informations qu'il contient, ne constitue ni une offre d'achat ou de souscription, ni la sollicitation d'un ordre d'achat ou de souscription, des actions Genticel dans un quelconque pays. Aucune offre d'actions n'est faite, ni ne sera faite au public (i) en France, préalablement à l'obtention d'un visa de l'Autorité des marchés financiers (l' « AMF») sur un prospectus composé du document de base et d'une note d'opération (le « Prospectus »), et (ii) en Belgique, préalablement au passporting en Belgique du Prospectus et du résumé du Prospectus traduit en néerlandais. Tout achat ou demande de souscription d'actions de Genticel à vendre dans le cadre de l'offre doit se fonder exclusivement sur les informations contenues dans le Prospectus visé par l'AMF le [18] mars 2014 sous le numéro n° 14-[•] et tel que passporté en Belgique. Le Prospectus est disponible sur les sites de l'Autorité des marchés financiers (l'AMF) (www.amf-france.org) et de Genticel (www.genticel-bourse.com). Les investisseurs sont invités, avant de prendre leur décision d'investissement, à porter leur attention sur les risques décrits au chapitre 4 « Facteurs de risques » du Document de Base enregistré le 10 mars 2014 sous le numéro I.14-007, et au chapitre 2 « Facteurs de risques liés à l'offre » de la note d'opération visée par l''AMF le 18 mars 2014 sous le numéro 14-[•]. La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels ce communiqué est diffusé, distribué ou publié doivent s'informer de ces éventuelles restrictions locales et s'y conformer.

En particulier :
Ce communiqué ne constitue ni une offre d'achat ou de souscription, ni la sollicitation d'un ordre d'achat ou de souscription de valeurs mobilières de Genticel aux Etats-Unis. Les valeurs mobilières de Genticel ne peuvent être offertes ou vendues aux Etats-Unis, en l'absence d'enregistrement ou d'une dispense d'enregistrement prévue par le United States Securities Act de 1933, tel que modifié (le « Securities Act »). Les valeurs mobilières de Genticel n'ont pas été enregistrées et ne seront pas enregistrées au titre du Securities Act et Genticel n'a pas l'intention de procéder à une quelconque offre au public de ses actions aux Etats-Unis.

Ce communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et ne constitue pas un prospectus au sens de la Directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003, telle que modifiée (telle que transposée, le cas échéant, dans chacun des Etats membres de l'Espace économique européen) (la « Directive Prospectus »).

S'agissant des États membres de l'Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus (un « Etat Membre Concerné »), aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre au public des valeurs mobilières rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre de ces Etats Membres Concernés, autres que la France et la Belgique. Par conséquent, les actions de la Société peuvent et pourront être offertes dans ces Etats Membres Concernés uniquement (i) à des investisseurs qualifiés, tels que définis dans la Directive Prospectus ; (ii) à moins de 100, ou si l'Etat Membre Concerné a transposé les dispositions adéquates de la Directive Prospectus Modificative, 150 personnes physiques ou morales (autres que des investisseurs qualifiés tels que définis dans la Directive Prospectus) ainsi que cela est permis au titre de la Directive Prospectus; ou (iii) dans tout autre circonstance ne nécessitant pas que la Société publie un prospectus conformément à l'article 3(2) de la Directive Prospectus et/ou les règlementations applicables dans l'Etat Membre Concerné; et à condition qu'aucune des offres mentionnées aux paragraphes (i) à (iii) ci-dessus ne requière la publication par la Société d'un prospectus conformément aux dispositions de l'article 3 de la Directive Prospectus ou d'un supplément au prospectus conformément aux dispositions de l'article 16 de la Directive Prospectus. Le présent communiqué peut être diffusé dans un État Membre Concerné, à l'exception de la France et de la Belgique, uniquement aux personnes définies comme professionnels en matière d'investissement au sens de la Directive Prospectus dans l'État Membre Concerné, ainsi qu'à toute autre personne à qui ce document peut être légalement communiqué. Toute personne qui n'est pas une personne habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur ce document et les informations qu'il contient.

Pour les besoins du présent avertissement, l'expression « offre au public » concernant les actions de la Société dans tout Etat Membre Concerné signifie la communication, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, d'informations suffisantes sur les conditions de l'offre et sur les actions à offrir, de manière à mettre un investisseur en mesure de décider ou non d'acheter ces actions de la Société, telle qu'éventuellement modifiée par l'Etat Membre Concerné par toute mesure de transposition de la Directive Prospectus dans cet Etat Membre.

Ce communiqué et les informations qu'il contient ne sont pas destinés à la publication, distribution ou diffusion aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon, ou vers ces pays.

Le présent communiqué ne contient pas ou ne constitue pas une invitation, un encouragement ou une incitation à investir. Le présent communiqué est destiné uniquement aux personnes (i) qui ne se trouvent pas au Royaume-Uni ; (ii) qui sont des "investment professionals" répondant aux dispositions de l'Article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu'amendé) (l'“Ordonnance”) ; (iii) qui sont des personnes répondant aux dispositions de l'article 49(2)(a) à (d) (“high net worth companies, unincorporated associations, etc.”) de l'Ordonnance ; ou (iv) à qui une invitation ou une incitation à réaliser une activité d'investissement (au sens de la section 21 du Financial Services and Markets Act 2000) dans le cadre de l'émission ou de la vente de valeurs mobilières pourrait être légalement communiquée ou avoir pour effet d'être communiquée (ces personnes mentionnées en (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble désignées comme “Personnes Habilitées”). Le présent communiqué ne doit pas être utilisé ou invoqué par des personnes non habilitées. Tout investissement ou toute activité d'investissement en relation avec le présent communiqué est réservé(e) aux Personnes Habilitées et ne peut être réalisé que par des Personnes Habilitées.

KBC Securities NV et Oddo et Cie agissent pour Genticel et pour personne d'autre dans le cadre de l'offre et n'assument de responsabilité vis-à-vis de personne d'autre que Genticel pour la fourniture de protections à leur client. Ni KBC Securities NV ni Oddo et Cie n'assument une quelconque responsabilité de quelque manière que ce soit ou ne font de déclaration ou garantie, expresse ou implicite, quant à la véracité, l'exactitude ou l'exhaustivité des informations contenues dans le présent communiqué.

Genticel assume la responsabilité pour l'information contenue dans ce communiqué. Les informations contenues dans ce communiqué sont de portée générale uniquement et ne prétendent pas être exhaustives ou complètes.

Ce communiqué contient des déclarations qui sont ou sont susceptibles d'être des « déclarations prospectives ». Ces déclarations prospectives peuvent être identifiées par le recours à une terminologie prospective, comprenant des termes tels que « croit », « estime », « prévoit », « s'attend à », « a l'intention de », « pourrait », « peut » ou « devrait », et comprennent également des déclarations de Genticel concernant les résultats escomptés de sa stratégie. De par leur nature, les déclarations prospectives comportent des risques et des incertitudes et les lecteurs sont avertis du fait qu'elles ne constituent pas des garanties de résultats futurs. Les résultats effectifs de Genticel peuvent différer sensiblement de ceux prédits par les déclarations prospectives. Genticel ne s'engage pas à réviser ou mettre à jour publiquement les déclarations prospectives, sauf dans la mesure où la loi l'exige.

RÉSUMÉ DU PROSPECTUS

Visa n° [_?_] en date du [18 mars] 2014 de l'AMF

Le résumé se compose d'une série d'informations clés, désignées sous le terme d'« Éléments », qui sont présentés en cinq sections A à E et numérotées de A.1 à E.7.

Ce résumé contient l'ensemble des Éléments devant figurer dans le résumé d'un prospectus relatif à cette catégorie de valeurs mobilières et à ce type d'émetteur. Tous les Éléments ne devant pas être renseignés, la numérotation des Éléments dans le présent résumé n'est pas continue.

Il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être fournie au sujet d'un Élément donné qui doit figurer dans le présent résumé du fait de la catégorie de valeurs mobilières et du type d'émetteur concerné. Dans ce cas, une description sommaire de l'Élément concerné figure dans le résumé avec la mention « Sans objet ».

Section A - Introduction et avertissement
A.1 Avertissement au lecteur Ce résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus.

Toute décision d'investir dans les valeurs mobilières qui font l'objet de l'offre au public et dont l'admission aux négociations sur un marché réglementé est demandée doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus par l'investisseur.

Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des États membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus avant le début de la procédure judiciaire.

Les personnes qui ont présenté le résumé, y compris le cas échéant sa traduction, n'engagent leur responsabilité civile que si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus, les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans ces valeurs mobilières.
A.2 Consentement de l'émetteur Sans objet

Section B - Informations sur l'émetteur
B.1 Dénomination sociale et nom commercial Genticel (la « Société »).
B.2 Siège social / Forme juridique / Droit applicable / Pays d'origine - Siège social : Prologue-Biotech 516 Rue Pierre et Marie Curie 31670 Labège, France.

- Forme juridique : société anonyme à directoire et conseil de surveillance.

- Droit applicable : droit français.

- Pays d'origine : France.
B.3 Nature des opérations et principales activités Fondée autour d'une innovation scientifique de l'Institut Pasteur, la Société est devenue un acteur de référence pour le développement de vaccins thérapeutiques.

Genticel se distingue d'autres entreprises développant des vaccins thérapeutiques par sa conviction que les meilleurs résultats cliniques seront obtenus en traitant la pathologie visée au stade le plus précoce possible. Partant de cette hypothèse, la Société a choisi de développer la première application de sa technologie dans les maladies provoquées par le virus du papillome humain (HPV).

Son premier candidat médicament, ProCervix, vise à éliminer les cellules du col de l'utérus infectées par les virus HPV de types 16 et/ou 18. Ces virus cancéreux sont transmis par voie sexuelle, contaminent 93 millions de femmes à l'échelle mondiale1 et sont responsables de 70% des cancers du col de l'utérus. Un besoin médical non satisfait existe pour les femmes déjà infectées par ces virus mais qui n'ont pas encore de lésions de haut grade ou des précancers et des cancers. Ces femmes ne relèvent pas encore des traitements traditionnels chirurgicaux tels que la conisation. De fait, la recommandation médicale consiste en une simple surveillance jusqu'à l'apparition de ces lésions plus sévères. Ces patientes sont donc à risque de développer un cancer du col de l'utérus qui, si invasif, est encore malheureusement fatal dans près de 60% des cas.

ProCervix est un « first in class » qui a démarré une phase II au 1er trimestre 2014.

La Société estime que le potentiel de ventes annuelles de ProCervix dans cette indication (femmes infectées par HPV 16 et/ou 18 ne présentant pas de lésions de ‘haut grade') s'élève à plus de 1 milliard d'euros (« peak sales »)2.

Genticel exploite la technologie CyaA de l'Institut Pasteur destinée à réactiver le système immunitaire quand celui-ci est devenu inefficace car « accoutumé » à des cellules infectées, précancéreuses ou cancéreuses. Les vaccins thérapeutiques développés à partir de cette technologie sont très bien tolérés ce qui facilite leur administration chez des sujets encore en bonne santé, avant que des lésions de haut grade avec des cellules tumorales ne deviennent abondantes et ne provoquent les premiers symptômes cliniques.

La décision de développer ProCervix en clinique a été motivée par le succès d'un programme préclinique approfondi qui a démontré, sur des animaux, son efficacité à éliminer des cellules tumorales exprimant respectivement des antigènes issus d'HPV 16 et de HPV 18.

Les résultats de l'étude de Phase I de ProCervix, réalisée par Genticel sur 47 femmes atteintes d'une infection par HPV 16 ou 18 et sur des durées moyennes de 17 mois, ont confirmé la bonne tolérance et l'immunogénicité du candidat médicament observées lors des études précliniques. Plus remarquable encore, l'étude a montré des signes encourageants sur la capacité de ProCervix à éliminer l'infection virale des femmes traitées comparé au placebo ainsi qu'à éviter les réinfections.

Sur la base de ces résultats prometteurs et de l'encouragement d'un comité d'experts internationaux, ProCervix a démarré une étude clinique de phase II en Europe qui sera suivie d'une phase III en Europe et aux Etats-Unis ciblant une commercialisation attendue en 2021 / 2022.

Son deuxième candidat médicament est un « best in class » vaccin thérapeutique Multivalent HPV (appelé « Multivalent HPV ») car il cible HPV 16 et 18 plus 4 autres HPV parmi les génotypes HPV les plus pertinents en matière de prévention du cancer du col de l'utérus. Les premières preuves d'activité biologique et d'efficacité thérapeutiques on déjà été démontrées dans des modèles animaux.

Multivalent HPV a bénéficié d'une nouvelle plateforme de l'adénylcyclase (« Vaxiclase ») qui permet l'insertion de multiples antigènes vaccinaux et/ou d'antigènes de grande taille. L'entrée en clinique de ce candidat vaccin thérapeutique multivalent HPV sera envisageable à partir de 2017.

La plateforme Vaxiclase pourra être utilisée dans d'autres indications de vaccins thérapeutiques (par exemple dans le traitement de certaines maladies infectieuses ou cancéreuses). Ces opportunités seront explorées par le biais de partenariats avec des entreprises pharmaceutiques à partir de 2014 / 2015. La Société s'attend à ce que ces opportunités soient structurées dans les conditions usuelles de partenariats pré-cliniques. 

ProCervix, Multivalent HPV ainsi que les technologies CyaA et Vaxiclase sont protégés par un portefeuille de brevets qui est pour partie octroyé à Genticel par l'Institut Pasteur, pour partie en co-propriété avec l'Institut Pasteur et pour partie en pleine propriété de la Société.

Les objectifs de développement des candidats médicaments par la Société sont présentés sur le schéma ci-dessous
B.4a Principales tendances récentes ayant des répercussions sur l'émetteur et ses secteurs d'activité Le 12 mars 2014, la FDA a annoncé que son comité d'experts a recommandé à l'unanimité l'utilisation du test de génotypage HPV de Roche en première intention pour le dépistage du risque du cancer du col de l'utérus pour toutes les femmes de plus de 25 ans. Pour la Société, cette décision confirme son analyse selon laquelle le dépistage du risque du cancer du col de l'utérus va se faire par l'utilisation de tests de génotypage HPV plutôt que par cytologie. Cette tendance va mettre en évidence une population de femmes HPV positives à la recherche de traitements leur permettant d'éliminer le virus HPV avant que des lésions cancéreuses aient pu se développer. Le développement des tests de génotypage aura un effet favorable sur l'identification de la population ciblée par ProCervix, le candidat vaccin thérapeutique de Genticel destiné à traiter les femmes HPV positives en éliminant les virus HPV de type 16 et/ou 18 responsables de 70% des cancers du col de l'utérus, et permettra notamment d'accroître la taille du marché cible de la Société.
B.5 Groupe auquel l'émetteur appartient La Société ne possède aucune filiale.
B.6 Principaux actionnaires Actionnariat

A la date du Prospectus, le capital social de la Société s'élève à 1.074.121,50 euros divisé en 10.741.215 actions de 0,10 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées, dont 1.840.662 actions ordinaires, 5.157.804 actions de préférence de catégorie P1, 3.742.744 actions de préférence de catégorie P3 et 5 actions de préférence de catégorie P5.

Sous la condition suspensive de l'admission des actions aux négociations sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles, l'ensemble des actions de préférence P1, P3 et P5 sera converti en actions ordinaires et l'intégralité du capital sera alors constituée d'actions ordinaires.

Situation de l'actionnariat à la date du Prospectus sur une base non diluée :

Actionnaires Nombre d'actions % du capital % des droits de vote
Edmond de Rothschild Investment Partners* 2.245.333 20,90% 20,90%
Idinvest Partners* 1.860.604 17,32% 17,32%
Innobio FCPR 1.456.579 13,56% 13,56%
Wellington Partners Nominee Ltd 1.384.010 12,89% 12,89%
Amundi Private Equity Funds* 773.103 7,20% 7,20%
IRDI 619.908 5,77% 5,77%
Timmerman Benedikt 481.564 4,48% 4,48%
BrevImmo NV. 443.926 4,13% 4,13%
LBP SA 401.006 3,73% 3,73%
Beaufagne SA. 192.099 1,79% 1,79%
FAM - Midi-Pyrénées 180.725 1,68% 1,68%
White Hall NV 175.650 1,64% 1,64%
Institut Pasteur 128.900 1,20% 1,20%
PharmInvest SEP 112.600 1,05% 1,05%
CotenVa 80.838 0,75% 0,75%
Steuperaert Paul 49.900 0,46% 0,46%
de Meeus Ludovic 47.945 0,45% 0,45%
A.I.P. NV 34.500 0,32% 0,32%
Terrin Patrice 19.736 0,18% 0,18%
Rufenacht Amélie 19.736 0,18% 0,18%
Koch Martin 13.453 0,13% 0,13%
Van Heuverswyn Hugo 11.500 0,11% 0,11%
Sette Alessandro 2.700 0,03% 0,03%
Herzberg Max 2.500 0,02% 0,02%
Serougne Gilles 2.400 0,02% 0,02%
Total 10.741.215 100% 100%

* Les sociétés de gestion sont indirectement actionnaires de la Société au travers des fonds qu'elles gèrent.

A la date du Prospectus, il n'existe pas d'actionnaire de contrôle de la Société au sens de l'article L. 233-3 du code de commerce. A la connaissance de la Société, il n'existe ni action de concert entre ses actionnaires, ni accord dont la mise en œuvre pourrait entrainer un changement de son contrôle, étant précisé que le pacte signé entre les principaux actionnaires de la Société le 22 avril 2013 sera résilié de plein droit à la date de première cotation des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles.
B.7 Informations financières historiques clés sélectionnées
 
 
Bilan simplifié (audité et établi selon les normes IFRS)

Données historiques en milliers d'euros
Normes IFRS
31/12/2013
Audité
31/12/2012
Audité
31/12/2011
Audité
Actifs non courants 85.213 122.945 204.103
Dont immobilisations incorporelles 26.776 26.626 32.651
Dont immobilisations corporelles 49.268 87.312 162.796
Dont autres actifs financiers non courants 9.169 9.007 8.656
Actifs courants 6.435.117 3.102.699 4.587.902
Dont stocks 44.415 34.638 49.750
Dont autres Créances 2.551.655 1.512.167 1.745.951
Dont trésorerie et équivalent de trésorerie 3.839.047 1.555.894 2.792.201
Total Actif 6.520.330 3.225.644 4.792.005
Capitaux propres 2.022.076 (2.727.025) 2.894.423
Passifs non courants 1.681.783 1.500.451 507.522
Dont engagement envers le personnel 251.015 246.958 129.012
Dont dettes financières non courantes 1.430.768 1.253.494 378.510
Passif courant 2.816.471 4.452.218 1.390.060
Dont dettes financières courantes 283.293 3.257.319 296.244
Dont dettes fournisseurs et comptes rattachés 1.922.035 654.119 608.728
Dont dettes fiscales et sociales 591.971 538.858 484.601
Dont autres créditeurs et dettes diverses 19.172 1.922 487
Total Passif 6.520.330 3.225.644 4.792.005
 

Compte de résultat simplifié (audité et établi selon les normes IFRS)

En milliers d'euros
Normes IFRS
31/12/2013
Audité
31/12/2012
Audité
31/12/2011
Audité
Marge Brute 0 0 0
Dont chiffre d'affaires 0 0 0
Résultat opérationnel (6.048.524) (5.380.006) (5.207.874)
Résultat courant avant impôt (5.962.729) (5.654.181) (5.199.596)
Résultat net (5.962.729) (5.654.181) (5.199.596)
 

Tableau des flux de trésorerie simplifié (audité et établi selon les normes IFRS)
En milliers d'euros
Normes IFRS
31/12/2013
Audité
31/12/2012
Audité
31/12/2011
Audité
Flux de trésorerie généré par les activités opérationnelles (5.605.251) (4.951.390) (4.778.002)
Flux de trésorerie générés par l'investissement (11.282) (5.891) (74.440)
Flux de trésorerie liés aux opérations de financement 7.899.685 3.720.960 18.517
Variation de trésorerie 2.283.152 (1.236.321) (4.833.925)
Trésorerie et équivalent de trésorerie à l'ouverture 1.555.801 2.792.122 7.626.047
Trésorerie et équivalent de trésorerie à la clôture 3.838.953 1.555.801 2.792.122
B.8 Informations financières pro forma clés sélectionnées Sans objet.
B.9 Prévision ou estimation du bénéfice Sans objet.
B.10 Réserves sur les informations financières historiques Sans objet.
B.11 Fonds de roulement net A la date de visa du Prospectus, la Société ne dispose pas d'un fonds de roulement net suffisant pour faire face à ses obligations et à ses besoins de trésorerie d'exploitation des douze prochains mois.

L'analyse réalisée par le directoire de la Société tient compte (i) de la trésorerie disponible au 31 décembre 2013 de 3.839 K€, (ii) de l'augmentation de capital en numéraire constatée par le directoire du 24 janvier 2014 pour un montant total de 4.188 K€, (iii) du remboursement du Crédit d'Impôt Recherche 2013 pour 1.897 K€, (iv) du versement attendu d'avances conditionnées OSEO à hauteur de 819 K€ (avances « OSEO 3 » pour 519 K€ et « OSEO 4 » pour 300 K€), (v) de l'émission d'obligations convertibles en actions émises par décision du directoire en date du 7 mars 2014 représentant un montant principal total égal à 2.451 K€ et (vi) d'une augmentation de capital d'un montant total de 2.322 K€ correspondant à l'appel par le directoire du solde des BSAClosing 1 qui seraient appelés dans le courant du 4ème trimestre 2014 en l'absence d'une opération d'introduction en bourse. Ces éléments devraient permettre à la Société de couvrir ses besoins jusqu'à fin décembre 2014.

Le montant nécessaire à la poursuite des activités de la Société au cours des 12 mois suivant la date de visa du Prospectus est estimé à 2,2 millions d'euros. Ce montant intègre le paiement (i) des dépenses courantes liées à l'activité de recherche et au développement des études cliniques sur la période pour près de 13,8 millions d'euros (notamment les dépenses de l'étude de Phase II du ProCervix) (ii) des échéances de remboursement des avances remboursables OSEO de mars 2014 (50 K€), juin 2014 (50K€), septembre 2014 (95 K€) et décembre 2014 (95 K€) pour un total de 290 K€, (iii) des frais incompressibles inhérents au projet d'introduction en bourse à la charge de la Société pour 1 million d'euros.

La préparation de l'introduction en bourse (dont le produit net représenterait 27,2 millions d'euros pour une souscription de l'augmentation de capital de 100%, soit 30,0 millions d'euros, et 20,0 millions d'euros en cas de limitation de l'offre à 75%) constitue la solution privilégiée par la Société pour obtenir les financements nécessaires à son développement au regard de sa situation de trésorerie.

Dans l'hypothèse où les conditions de marché ne permettraient pas de réaliser l'opération d'introduction en bourse envisagée, la Société entend poursuivre sa recherche d'investisseurs dans le cadre d'un placement privé.

Section C - Valeurs mobilières
C.1 Nature, catégorie et numéro d'identification des actions offertes et/ou admises aux négociations Les titres de la Société dont l'admission aux négociations sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles est demandée sont :
  • l'ensemble des actions ordinaires composant le capital social, soit 10.741.215 actions de 0,10 euro de valeur nominale chacune, en ce compris 8.900.553 actions ordinaires issues de la conversion de plein droit de 5.157.804 actions de préférence de catégorie P1, 3.742.744 actions de préférence de catégorie P3 et 5 actions de préférence de catégorie P 5, à raison d'une action ordinaire pour chaque action de préférence, concomitamment à la première cotation des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles (les « Actions Existantes ») ;
  • l'ensemble des actions qui résulteront de la conversion de plein droit postérieurement à la date de la première cotation des Actions Existantes sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles, en deux tranches successives (le 30 mai puis le 30 septembre 2014), des 612.907 obligations convertibles en actions émises par décision du directoire en date du 7 mars 2014, agissant sur délégation de l'assemblée générale à caractère mixte de la Société qui s'est tenue le même jour, sur la base du Prix de l'Offre, soit un total de 181.601 actions le 30 mai 2014 (correspondant à la conversion d'une première tranche de 306.454 obligations) et 181.601 actions le 30 septembre 2014 (correspondant à la conversion d'une seconde tranche de 306.453 obligations) pour un Prix de l'Offre égal à 6,75 euros correspondant à la borne inférieure de la fourchette indicative de prix ; et
  • les actions nouvelles à émettre dans le cadre d'une augmentation de capital en numéraire par voie d'offre au public d'un montant d'environ 30,0 millions d'euros, prime d'émission incluse, correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 4.444.444 actions nouvelles au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix, pouvant être porté à un montant maximum de 34,5 millions d'euros, prime d'émission incluse, correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 5.111.110 actions nouvelles au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension (tel que ce terme est défini en E3 du présent résumé) (ensemble, les « Actions Nouvelles ») et à un montant maximum de 39,7 millions d'euros, prime d'émission incluse, correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 766.666 actions nouvelles supplémentaires au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix, en cas d'exercice intégral de l'Option de Surallocation (tel que ce terme est défini en E3 du présent résumé) (les « Actions Nouvelles Supplémentaires » et avec les Actions Nouvelles, les « Actions Offertes »).
Les titres offerts dans le cadre de l'Offre sont les Actions Offertes telles que décrites ci-dessus.

A la date de la première cotation des actions, les titres de la Société seront des actions ordinaires de la Société, toutes de même catégorie.

Libellé pour les actions : les négociations sous forme de promesses d'actions interviendront, du 4 avril au 8 avril 2014 (inclus), sous le libellé « Genticel AIW ».

A partir du 9 avril 2014, les négociations interviendront sous le libellé « Genticel ».

Code ISIN : FR0011790542

Mnémonique : GTCL

Compartiment : C

Secteur d'activité : 7211 - Recherche - développement en biotechnologie

ICB Classification : 4573 - Biotechnology
C.2 Devise d'émission Euro
C.3 Nombre d'actions émises / Valeurs nominale des actions Préalablement à l'Offre, le capital social de la Société comprenait 10.741.215 Actions Existantes, intégralement souscrites, entièrement libérées et de même catégorie.

Dans le cadre de l'Offre, il sera procédé à l'émission d'un nombre maximum de 4.444.444 actions sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix pouvant être porté à un nombre maximum de 5.111.110 sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à un nombre maximum de 5.877.776 actions sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation (tel que ces termes sont définis en E3 du présent résumé).

Valeur nominale par action : 0,10 euro.
C.4 Droits attachés aux valeurs mobilières En l'état actuel de la législation française et des statuts de la Société, les principaux droits attachés aux Actions Existantes, aux Actions Nouvelles et aux Actions Nouvelles Supplémentaires sont les suivants :
  • droit à dividendes ;
  • droit de vote ;
  • droit préférentiel de souscription de titres de même catégorie ; et
  • droit de participation à tout excédent en cas de liquidation.
C.5 Restriction imposée à la libre négociabilité des valeurs mobilières Aucune clause statutaire ne limite la libre négociabilité des actions composant le capital de la Société.
C.6 Existence d'une demande d'admission à la négociation sur un marché réglementé L'admission de l'ensemble des actions de la Société est demandée sur les marchés réglementés d'Euronext Paris et Euronext Bruxelles (Compartiment C).

Les conditions de négociation de l'ensemble des actions seront fixées dans un avis d'Euronext qui devrait être diffusé le 20 mars2014, selon le calendrier indicatif.

La première cotation des actions sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles devrait intervenir le 3 avril 2014 et les négociations devraient débuter le 4 avril 2014 sous la forme de promesses jusqu'au 8 avril 2014 (inclus) conformément à l'article 6.8 des règles de marché harmonisées d'Euronext.

Du 4 avril 2014 jusqu'à la date du règlement-livraison des Actions Nouvelles, qui devrait intervenir le 8 avril 2014, ces négociations s'effectueront donc dans les conditions prévues à l'article L. 228-10 du code de commerce, sur une ligne de cotation unique intitulée « Genticel AIW » et seront soumises à la condition suspensive de la délivrance du certificat du dépositaire constatant la souscription des Actions Nouvelles. A compter du 9 avril 2014, toutes les actions de la Société seront négociées sur une ligne de cotation « Genticel ».
C.7 Politique en matière de dividendes Aucun dividende n'a été distribué au cours des 3 derniers exercices.

Il n'est pas prévu d'initier à court terme une politique de versement de dividende compte tenu du stade de développement de la Société.

Section D - Risques
D.1 Principaux risques propres à l'émetteur ou à son secteur d'activité Avant de prendre leur décision d'investissement, les investisseurs sont invités à prendre en considération les facteurs de risques suivants :
  • risques liés à l'activité de la Société et aux marchés visées par cette dernière : incertitude sur les résultats du développement des deux produits de la Société (ProCervix et Multivalent HPV) ; risque lié à l'utilisation et au fonctionnement même de la plateforme technologique Vaxiclase ; incertitude sur la capacité de la Société à conclure des partenariats industriels pour poursuivre le développement clinique et commercialiser ProCervix et, le cas échéant, Multivalent HPV ; incertitude sur le succès commercial des produits développés par la Société ; risque de dépendance de la Société par rapport aux résultats de ProCervix ; incertitude sur l'arrivée de nouveaux concurrents sur les marchés visés par la Société ; risque de dépendance de la Société dans l'approvisionnement en matières premières spécifiques et produits nécessaires à la réalisation des essais cliniques et à la fabrication de ses produits; risque de dépendance de la Société avec ses sous-traitants; dépendance aux techniques de dépistage du HPV ;
  • risques liés à la propriété intellectuelle : limites de la protection des brevets, des droits de propriété intellectuelle, de la technologie, des secrets commerciaux et du savoir-faire développés par la Société ; incertitude liée au maintien en vigueur de la licence conclue avec l'Institut Pasteur dont dépendent les candidats médicaments basés sur la technologie CyaA développés par la Société ; risque de violation des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers ;
  • risques juridique et réglementaires : risques liés à la mise en œuvre de la responsabilité de la Société du fait des produits qu'elle développe ; risques lés à l'évolution des politiques de remboursements des médicaments ; risque lié à l'obtention des approbations règlementaires pour la commercialisation de ses produits ; 
  • risques liés à l'organisation de la Société : dépendance vis-à-vis de collaborateurs clés; gestion de la croissance de la Société ;
  • risques financiers : risques spécifiques liés aux pertes opérationnelles et besoins futurs en capitaux et financements complémentaires incertains pouvant résulter en une dilution des actionnaires de la Société ; risque de dilution additionnelle liée à l'exercice de titres d'intéressement au capital (BSPCE et BSA) ; au bénéfice par la Société du crédit d'impôt recherche ; à l'utilisation futures des déficits reportables accumulés de la Société ; risque d'insuffisance de la couverture d'assurance souscrite par la Société.
D.3 Principaux risques propres aux actions émises Les risques liés à l'Offre (tel que ce terme est défini ci-après), et notamment le fait que :
  • les actions de la Société n'ont jamais été négociées sur un marché financier et sont soumises aux fluctuations de marché. En outre, un marché liquide pourrait ne pas se développer ou perdurer ;
  • le prix de marché des actions de la Société est susceptible d'être affecté par une volatilité importante ;
  • la cession par les principaux actionnaires d'un nombre important d'actions à l'issue de la période de conservation à laquelle ils se sont engagés pourrait avoir un impact défavorable sur le prix de marché des actions de la Société ;
  • L'insuffisance des souscriptions (moins de 75% du montant de l'augmentation de capital envisagée) pourrait entraîner l'annulation de l'Offre ;
  • la non signature ou la résiliation du Contrat du Placement et de Garantie (tel que ce terme est défini ci-après) entraînerait l'annulation de l'Offre et des négociations de promesses d'actions intervenues jusqu'à (et y compris) la date de règlement ;
  • la Société n'entend pas adopter une politique de versement de dividendes réguliers compte tenu de son stade de développement ;
  • toute augmentation de capital future par la Société pourrait avoir un effet négatif sur le cours des actions ; et
  • les investisseurs dont la devise de référence n'est pas l'euro pourraient être exposés à un risque de change dans le cadre de leur investissement dans les actions de la Société.

Section E - Offre
E.1 Montant total net du produit de l'Offre et estimation des dépenses totales liées à l'Offre Produit brut de l'Offre

Environ 30,0 millions d'euros, prime d'émission incluse, pouvant être porté à environ 34,5 millions d'euros, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 39,7 millions d'euros, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation (tel que ces termes sont définis en E3 du présent résumé).

Produit net estimé de l'Offre

Environ 27,2 millions d'euros, prime d'émission incluse, pouvant être porté à environ 31,4 millions d'euros, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 36,3 millions d'euros, prime d'émission incluse, en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation.

Les dépenses liées à l'Offre à la charge de la Société sont estimées à environ 2,8 millions d'euros, en l'absence d'exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation. et à un maximum d'environ 3,3 millions d'euros (en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation).
E.2a Raisons de l'Offre et utilisation prévue du produit de celle-ci L'émission des Actions Nouvelles et, le cas échéant, des Actions Nouvelles Supplémentaires sont destinées à fournir à la Société des moyens supplémentaires pour financer son activité et son développement, et atteindre les objectifs de développement mentionnés sur le graphique figurant en section B.3 de la présente note d'opération.

En particulier, les fonds levés sont destinés (par ordre d'importance) :
  • au financement de ses dépenses en matière de recherche et développement (essais de Phase II en Europe et de Phase I aux Etats-Unis de ProCervix, et études précliniques de Multivalent HPV);
  • à la production de ProCervix à l'échelle industrielle pour commencer les 2 essais de Phase III envisagés ; et 
  • au soutien de sa croissance organique et, notamment, de son besoin en fonds de roulement et de ses obligations à moyen terme.
Dans le cas où l'Offre ne serait pas intégralement souscrite (à hauteur seulement de 75%), la Société devra revoir ses priorités sur l'utilisation de ses fonds et concentrera ses efforts sur certains projets spécifiques (essai de Phase II en Europe de ProCervix et développement préclinique de Multivalent HPV notamment). Elle cherchera, le cas échéant, des sources de financement complémentaires afin de tenir les objectifs qu'elle s'est fixés et poursuivre le développement de ses autres projets.

L'Offre et l'admission des actions de la Société aux négociations sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles permettront également à la Société d'accroître sa notoriété tant en France qu'à l'international.
E.3 Modalités et conditions de l'Offre Nature et nombre des titres offerts

Un maximum de 5.877.776 Actions Offertes en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation.

Clause d'Extension

En fonction de l'importance de la demande, la Société pourra, en accord avec les Garants, augmenter le montant initial de l'Offre de 15%, pouvant ainsi être porté à un montant maximum de 34,5 millions d'euros correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 5.111.110 actions nouvelles au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix (la « Clause d'Extension »).

Option de Surallocation

La Société consentira aux Garants une option de surallocation par laquelle elle s'engage à émettre, s'ils le lui demandent, un montant maximum de 5,2 millions d'euros correspondant, à titre indicatif, à l'émission de 766.666 actions nouvelles supplémentaires au maximum, sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix (les « Actions Nouvelles Supplémentaires »), dans la limite globale de 15% des Actions Nouvelles après exercice éventuel de la Clause d'Extension (l'« Option de Surallocation »).

L'Option de Surallocation sera exerçable par les Garants du 3 avril au 2 mai 2014.
Structure de l'Offre

La diffusion des Actions Offertes sera réalisée dans le cadre d'une offre globale (l'« Offre »), comprenant :
  • une offre au public en France et en Belgique réalisée sous la forme d'une offre à prix ouvert, principalement destinée aux personnes physiques (l'« Offre à Prix Ouvert » ou l' « OPO »), étant précisé que :
    • les ordres seront décomposés en fonction du nombre de titres demandés : fraction d'ordre A1 (de 1 action jusqu'à 750 actions incluses) et fraction d'ordre A2 (au-delà de 750 actions),
    • les fractions d'ordre A1 bénéficieront d'un traitement préférentiel par rapport aux fractions d'ordre A2 dans le cas où tous les ordres ne pourraient pas être entièrement satisfaits,
    • Il est précisé que les ordres émis dans le cadre de l'offre à prix ouvert en Belgique seront décomposés de la même façon.
  • un placement global principalement destiné aux investisseurs institutionnels en France, en Belgique et dans certains pays (à l'exception notamment des États-Unis conformément à la Regulation S du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié) (le « Placement Global »).
Si la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France le permet, le nombre d'actions allouées en réponse aux ordres émis dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France sera au moins égal à 10% des Actions Offertes. Si la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France est inférieure à 10% des Actions Offertes, le nombre d'actions allouées en réponse aux ordres émis dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France satisfera 100% de la demande exprimée. L'offre à prix ouvert en France sera centralisée par Euronext Paris conformément à la réglementation en vigueur en France.

L'offre à prix ouvert en Belgique n'est soumise à aucune restriction réglementaire en termes d'allocation. La demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en Belgique suivra les mêmes règles d'allocation que l'offre à prix ouvert en France. Ainsi, si la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France est supérieure à 10% des Actions Offertes et fait l'objet d'une réduction, alors le taux de réduction appliqué à la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en France sera appliqué à la demande exprimée dans le cadre de l'offre à prix ouvert en Belgique. Dans le cas contraire, si la demande exprimée en France est inférieure à 10% des Actions Offertes et doit être servie intégralement, alors la demande exprimée en Belgique sera également servie en totalité. L'offre à prix ouvert en Belgique sera centralisée par KBC Securities.

L'offre à prix ouvert en France et l'offre à prix ouvert en Belgique font parties de l'OPO et feront l'objet d'une annonce de résultats commune et, comme indiqué ci-avant, d'une allocation similaire.

Le nombre d'Actions Offertes dans le cadre de l'OPO pourra être augmenté ou diminué.

Fourchette indicative de prix

Le prix des actions offertes dans le cadre de l'OPO sera égal au prix des actions offertes dans le cadre du Placement Global (le « Prix de l'Offre »).

La fourchette indicative de prix est comprise entre 6,75 et 8,25 euros par action.

Le Prix de l'Offre pourra être fixé en dehors de cette fourchette.

En cas de modification à la hausse de la borne supérieure de la fourchette ou en cas de fixation du Prix de l'Offre au-dessus de la borne supérieure de la fourchette (initiale ou, le cas échéant, modifiée), la date de clôture de l'??? sera reportée ou une nouvelle période de souscription à l'??? sera rouverte, selon le cas, de telle sorte qu'il s'écoule au moins deux jours de bourse entre la date de diffusion du communiqué de presse et du supplément au Prospectus informant de cette modification et la nouvelle date de clôture de l'???. Les ordres émis dans le cadre de l'OPO avant la diffusion du communiqué de presse et du supplément au Prospectus susvisé seront maintenus sauf s'ils ont été expressément révoqués avant la nouvelle date de clôture de l'OPO incluse.

Le Prix de l'Offre pourra être librement fixé en dessous de la borne inférieure de la fourchette indicative de prix (en l'absence d'impact significatif sur les autres caractéristiques de l'Offre).

Méthodes de fixation du Prix de l'Offre

Le Prix de l'Offre sera fixé le 3 avril 2014 selon le calendrier indicatif. Il résultera de la confrontation de l'offre des Actions Offertes dans le cadre du Placement Global et des demandes émises par les investisseurs, selon la technique dite de « construction du livre d'ordres » telle que développée par les usages professionnels.

Date de jouissance

Jouissance courante.

Engagements de souscriptions

Edmond de Rothschild Investment Partners, Amundi Private Equity Funds et Bpifrance Investissement au travers des fonds qu'elles gèrent, ainsi que Wellington Partners Nominee Ltd et IRDI, actionnaires de la Société, se sont engagés à placer des ordres de souscription pour un montant total de 4.322.368 millions d'euros, soit 14,4% du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation). Ces ordres ont vocation à être servis en priorité et intégralement, sous réserve toutefois d'une possible réduction dans le respect des principes d'allocation usuels dans l'hypothèse où les souscriptions recueillies dans le cadre de l'Offre seraient très supérieures au nombre des Actions Offertes.

Aucune autre personne n'a l'intention, à la connaissance de la Société, de passer un ordre de souscription de plus de 5%.

A la connaissance de la Société, aucun de ses principaux actionnaires et membres de son directoire ou conseil de surveillance n'a l'intention, à la date du Prospectus, de passer un ordre de souscription dans le cadre de l'Offre.

Garantie

L'Offre fera l'objet d'un contrat de placement et de garantie (le « Contrat de Placement et de Garantie ») conclu entre la Société et Oddo & Cie et KBC Securities NV, en qualité de chefs de files et teneurs de livre associés (les « Chefs de Files et Teneurs de Livre Associés » ou les « Garants ») agissant non solidairement entre eux.

La signature du Contrat de Placement et de Garantie devrait intervenir le jour de la fixation du Prix de l'Offre (soit selon le calendrier indicatif le 3 avril 2014).

Le Contrat de Placement et de Garantie pourra être résilié par les Garants jusqu'à (et y compris) la date de règlement-livraison de l'Offre, dans certaines circonstances, notamment en cas de survenance d'évènements majeurs (tels que notamment événement d'ordre politique, financier, économique, bancaire ou monétaire, acte de guerre ou de terrorisme, action ou conflit militaire). Cette garantie ne constitue pas une garantie de bonne fin au sens de l'article L.225-145 du code de commerce.

Stabilisation

Des opérations en vue de stabiliser ou soutenir le prix de marché des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles pourront être réalisées du 3 avril 2014 au 2 mai 2014 (inclus) par Oddo & Cie agissant en qualité d'agent stabilisateur au nom et pour le compte des Garants.

Calendrier indicatif de l'opération

18 mars 2014
  • Visa de l'AMF sur le Prospectus
19 mars 2014
  • Passeport du Prospectus en Belgique
  • Diffusion du communiqué de presse annonçant l'Offre
20 mars 2014
  • Avis d'Euronext relatif à l'ouverture de l'OPO
  • Ouverture de l'OPO et du Placement Global
2 avril 2014
  • Clôture de l'OPO à 18 heures (heure de Paris) pour les souscriptions aux guichets et pour celles par Internet
  • Clôture du Placement Global à 18 heures (heure de Paris)
3 avril 2014
  • Fixation du Prix de l'Offre et exercice éventuel de la Clause d'Extension
  • Diffusion du communiqué de presse indiquant le Prix de l'Offre, le nombre définitif d'Actions Nouvelles et le résultat de l'Offre
  • Avis d'Euronext relatif au résultat de l'Offre
  • Signature du Contrat de Placement et de Garantie
  • Début de la période de stabilisation éventuelle
4 avril 2014
  • Début des négociations des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles sous la forme de promesses d'actions (jusqu'au 8 avril 2014 inclus)
8 avril 2014
  • Règlement-livraison de l'OPO et du Placement Global
9 avril 2014
  • Début des négociations des actions de la Société sur les marchés réglementés de Euronext Paris et Euronext Bruxelles
2 mai 2014
  • Fin de la période de stabilisation éventuelle
  • Date limite d'exercice de l'Option de Surallocation
  • Diffusion du communiqué de presse indiquant le nombre d'Actions Nouvelles Supplémentaires ainsi que le résultat global de l'Offre
Modalités de souscription
  • France : Les personnes désirant participer à l'OPO devront déposer leurs ordres auprès d'un intermédiaire financier habilité en France. L'offre à prix ouvert en France sera centralisée par Euronext Paris.
  • Belgique : Les demandes d'investisseurs particuliers pour les Actions Offertes peuvent être soumises sans frais aux guichets de KBC Banque et KBC Securities. Les investisseurs souhaitant passer des ordres d'achat par le biais d'intermédiaires autres que KBC Banque ou KBC Securities sont invités à demander un détail des coûts que ces intermédiaires pourraient mettre à leur charge et qu'ils devront payer eux-mêmes. L'offre à prix ouvert en Belgique sera centralisée par KBC Securities.
Les ordres doivent être déposés au plus tard le 2 avril 2014 à 18 heures (heure de Paris), à moins que la période d'offre ne soit clôturée plus tôt (étant précisé toutefois que la durée de l'OPO ne pourra être inférieure à trois jours de bourse).

Les demandes ne lient pas la Société ni les Garants tant qu'elles n'ont pas été acceptées conformément aux règles d'allocation décrites sous le titre «5.2 Plan de distribution et allocation des valeurs mobilières ».

Pour être pris en compte, les ordres émis dans le cadre du Placement Global devront être reçus par l'un des Garants au plus tard le 2 avril 2014 à 18 heures (heure de Paris), à moins que la période d'offre ne soit clôturée plus tôt (étant précisé toutefois que la durée du Placement Global ne pourra être inférieure à trois jours de bourse).

Établissements financiers introducteurs

Chefs de Files et Teneurs de Livre Associés

Oddo & Cie
KBC Securities NV
E.4 Intérêt, y compris intérêt conflictuel, pouvant influer sensiblement sur l'Offre Les Garants et/ou certains de leurs affiliés ont rendu et/ou pourront rendre dans le futur, diverses prestations de services bancaires, financiers, d'investissements, commerciaux et autres à la Société, ses affiliés ou actionnaires ou à ses mandataires sociaux, dans le cadre desquels ils ont reçu ou pourront recevoir une rémunération.
E.5 Nom de la Société émettrice et conventions de blocage Société émettrice

Genticel

Engagement d'abstention de la Société

A compter de la date de signature du Contrat de Placement et de Garantie et pendant 180 jours calendaires suivant la date de règlement-livraison, sous réserve de certaines exceptions usuelles.

Engagement de conservation des principaux actionnaires de la Société

A compter de la date du Prospectus et jusqu'à (i) 180 jours calendaires pour 100% de leurs actions, (ii) 270 jours pour 75% de leurs actions et (iii) 360 jours pour 50% de leurs actions, portant sur les actions détenues au jour de l'introduction en bourse (mais non celles le cas échéant souscrites dans le cadre de ou postérieurement à l'introduction en bourse).

Engagement de conservation des dirigeants et salariés

A compter de la date du Prospectus et jusqu'à 360 jours suivant la date de règlement-livraison des actions de la Société, portant sur les actions détenues au jour de l'introduction en bourse ainsi que celles le cas échéant souscrites dans le cadre de ou postérieurement à l'introduction en bourse, à l'exception de tout apport qui serait réalisé dans le cadre d'une offre publique.
E.6 Montant et pourcentage de la dilution résultant immédiatement de l'Offre
 
 
Impact de l'émission d'actions nouvelles sur les capitaux propres de la Société

Sur la base des capitaux propres et du nombre total d'actions composant le capital de la Société au 31 décembre 2013, les capitaux propres par action, avant et après réalisation de l'Offre, s'établiraient comme suit (après imputation des frais juridiques et administratifs et de la rémunération globale des intermédiaires financiers (hors incidence des éventuelles économies d'impôts)), en prenant comme hypothèse un prix d'émission de 6,75 euros par action (soit la borne inférieure de la fourchette de prix indicative) :

  Quote-part des capitaux propres
au 31 décembre 2013
(en euros par action) Base non diluée Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles 0,19 0,63
Après émission d'un nombre maximum de 4.444.444 Actions Nouvelles et hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation 1,93 2,11
Après émission d'un nombre maximum de 5.111.110 Actions Nouvelles et en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension 2,12 2,28
Après émission d'un nombre maximum de 5.877.776 Actions Nouvelles et Actions Nouvelles Supplémentaires en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation 2,31 2,45
En cas de limitation de l'émission à 75% de l'Offre, soit après émission d'un nombre maximum de 3.333.333 Actions Nouvelles 1,57 1,80
(1) en tenant compte (i) des 517.044 bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise émis par la Société donnant droit à autant d'actions et dont 375.849 sont immédiatement exerçables, (ii) des 968.670 bons de souscription d'actions émis par la Société (à l'exclusion (a) des 8.200 BSAfev-2010 émis au profit de l'Institut Pasteur mais non souscrits par l'intéressé et (b) des 1.193.499 BSA2013 Closing 1 non encore exercés, ces derniers devenant automatiquement caducs au moment de l'introduction en bourse, leurs bénéficiaires y ayant renoncé sous réserve de la réalisation de ladite introduction) donnant droit à 435.334 actions, dont 319.334 peuvent être immédiatement souscrites, et (iii) des 612.907 obligations convertibles en actions ordinaires émises par décision du directoire de la Société en date du 7 mars 2014, agissant sur délégation de l'assemblée générale à caractère mixte de la Société qui s'est tenue le même jour, et entièrement souscrites, donnant droit à 363.202 actions.

Montant et pourcentage de la dilution résultant de l'émission d'actions nouvelles

L'incidence de l'Offre sur la participation dans le capital de la Société d'un actionnaire qui détiendrait à la date du présent Prospectus 1% du capital social de la Société et ne souscrivant pas à celle-ci (calculs effectués sur la base du nombre d'actions composant le capital de la Société à la date du présent Prospectus) serait la suivante, en prenant comme hypothèse un prix d'émission de 6,75 euros par action (soit la borne inférieure de la fourchette de prix indicative) :

  Participation de l'actionnaire en %
  Base non diluée Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles 1,00% 0,89%
Après émission d'un nombre maximum de 4.444.444 Actions Nouvelles et hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation 0,71% 0,65%
Après émission d'un nombre maximum de 5.111.110 Actions Nouvelles et en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension 0,68% 0,63%
Après émission d'un nombre maximum de 5.877.776 Actions Nouvelles et Actions Nouvelles Supplémentaires en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Surallocation 0,65% 0,60%
En cas de limitation de l'émission à 75% de l'Offre, soit après émission d'un nombre maximum de 3.333.333 Actions Nouvelles 0,76% 0,70%
(1) en tenant compte (i) des 517.044 bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise émis par la Société donnant droit à autant d'actions et dont 375.849 sont immédiatement exerçables, (ii) des 968.670 bons de souscription d'actions émis par la Société (à l'exclusion (a) des 8.200 BSAfev-2010 émis au profit de l'Institut Pasteur mais non souscrits par l'intéressé et (b) des 1.193.499 BSA2013 Closing 1 non encore exercés, ces derniers devenant automatiquement caducs au moment de l'introduction en bourse, leurs bénéficiaires y ayant renoncé sous réserve de la réalisation de ladite introduction) donnant droit à 435.334 actions, dont 319.334 peuvent être immédiatement souscrites, et (iii) des 612.907 obligations convertibles en actions ordinaires émises par décision du directoire de la Société en date du 7 mars 2014, agissant sur délégation de l'assemblée générale à caractère mixte de la Société qui s'est tenue le même jour, et entièrement souscrites, donnant droit à 363.202 actions.
E.7 Dépenses facturées à l'investisseur par l'émetteur Sans objet.

1 de Sanjose, S., Diaz, M., Castellsague, X., Clifford, G., Bruni, L., Munoz, N., and Bosch, F.X. 2007. Worldwide prevalence and genotype distribution of cervical human papillomavirus DNA in women with normal cytology: a meta-analysis. Lancet Infect Dis 7:453-459.
2 Source: Société


Information réglementée
Communiqués au titre de l'obligation d'information permanente :
- Activité de l'émetteur (acquisitions, cessions...)
Communiqué intégral et original au format PDF :
http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-35159-cp-genticel-visa-14-084-incluant-le-resume.pdf
© Copyright Actusnews Wire
© 2002-2026 BOURSICA.COM, tous droits réservés.

Réalisez votre veille d’entreprise en suivant les annonces de la Bourse

Par la consultation de ce site, vous acceptez nos conditions (voir ici)

Page affichée mercredi 6 mai 2026 à 7h40m04