document d’information annuel (AcT)

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros

Siège social : 12, avenue de la Dame

Zone euro 2000

30132 CAISSARGUES

305 635 039 RCS NIMES

DOCUMENT D’INFORMATION ANNUEL

Le document contient ou mentionne, conformément à l’article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l’économie » et de l’article 222-7 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d’établissement du présent document à savoir le 28 octobre 2010.

Les documents sont classés par support de publications.

1 – Document de référence de l’exercice clos au 30 juin 2010.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 27 avril 2010 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2008/2009 sous le numéro D10-0330.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com – Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires – sous rubrique « Rapport annuel».

Il est également disponible sur le site de l’AMF (www.amf-france.org).

2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 28 octobre 2009 au 28 octobre 2010

BALO du 28 octobre 2009 : convocation des actionnaires

BALO du 18 décembre 2009 : publication des comptes annuels approuvés.

3 – Informations publiées dans un journal d’annonces légales ou de presse nationale du 28 octobre 2009  au 28 octobre 2010

19 novembre 2009 : Publication dans la Croix du midi de la convocation pour l’Assemblée générale

17 décembre 2009 : Publication dans la Croix du midi du nombre d’actions et de droits de vote

24 décembre 2009 : Croix du midi libre : changement de commissaire aux comptes suppléant

4 – Informations périodiques du 28 octobre 2009 au 29 octobre 2010

A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

• 13 novembre 2009 : Mise à disposition et communiqué de mise à disposition du Chiffres d’affaires du 1^er trimestre
• 25 novembre 2009 : Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
• 17 décembre 2009 : Publication du nombre d’actions et de droits de vote
• 22 décembre 2009 : descriptif du programme de rachat d’actions
• 04 janvier 2010 : Communiqué relatif au contrat de liquidité et bilan semestriel
• 1^er mars 2010 : Rapport financier semestriel 
• 11 mai 2010 : Information financière du troisième trimestre 
• 12 mai 2010 : Communiqué de mise à disposition de l’information financière du troisième trimestre 
• 05 juillet 2010 : Bilan semestriel du contrat de liquidité du second trimestre de l’exercice.
• 25 août 2010 : rapport financier du 4ème trimestre
• 26 août 2010 : avis financier
• 04 octobre 2010 : avis financier – résultat annuel
• 22 octobre 2010 : avis de réunion valant avis de convocation
• 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
• 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
• 28 octobre 2010 : nombre d’actions et de droits de vote

Ces informations sont de fait transmises à l’AMF via le diffuseur

            B/ Liste des informations déclarées et déposées à l’AMF

• 06 novembre 2009 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 15 décembre 2009 : Déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
• 1er décembre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 04 janvier 2010: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres du 1^er au 11 décembre et du 14 au 31 décembre
• 04 Février 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er mars 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er avril 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 03 mai 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er juin 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er juillet 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 02 août 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 26 août 2010 : Communiqué de mise à disposition de l’information financière du 4eme trimestre
• 1^er septembre 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er octobre 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 18 octobre 2010 : avis de réunion valant avis de convocation

5 – Informations disponibles sur le site de l’AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 27 avril 2010 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2008/2009 sous le numéro D10-0330.

6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com

• 06 novembre 2009 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 13 novembre 2009 : Mise à disposition et communiqué de mise à disposition du Chiffres d’affaires du 1^er trimestre
• 25 novembre 2009 : Communiqué de mise à dispo des documents préparatoires
• 1er décembre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 17 décembre 2009 : publication du nombre d’actions et de droits de vote
• 22 décembre 2009 : descriptif du programme de rachat d’actions
• 04 janvier 2010 : communiqué relatif au contrat de liquidité et bilan semestriel
• 04 janvier 2010: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres du 1^er au 11 décembre et du 14 au 31 décembre
• 04 février 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er mars 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er mars 2010 : Rapport financier semestriel 
• 1^er avril 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 03 mai 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 11 mai 2010 : Information financière du troisième trimestre 
• 12 mai 2010 : Communiqué de mise à disposition de l’information financière du troisième trimestre 
• 28 avril 2010 : rapport annuel de l’exercice clos au 30 juin 2009
• 1^er juin 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 1^er juillet 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 05 juillet 2010 : Bilan semestriel du contrat de liquidité du second trimestre de l’exercice clos au 30 juin 2010.
• 02 aout 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 25 août 2010 : avis financier du 4ème trimestre
• 26 août 2010 : communiqué de mise à disposition de l’information financière du 4eme trimestre
• 1^er septembre 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 17 septembre 2010 : Déclaration des opérations de rachat de titres par un intermédiaire sur ses propres titres
• 1^er octobre 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
• 04 octobre 2010 : avis financier – résultat annuel
• 22 octobre 2010 : avis de réunion valant avis de convocation
• 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
• 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
• 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
• 28 octobre 2010 : nombre d’actions et de droits de vote